Bulletin officiel n° 42 du 17 novembre 2011 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 484.12 KO Télécharger le BO PDF - 398.36 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Organisation générale Attribution de fonctions Arrêté du 27-8-2011 - J.O. du 3-11-2011 (NOR : MEND1124639A) École supérieure de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche Enseignements secondaire et supérieur « Commerce international à référentiel commun européen » : modification Arrêté du 10-10-2011 - J.O. du 4-11-2011 (NOR : ESRS1115838A) BTS « Bâtiment » : modification Arrêté du 10-10-2011 - J.O. du 4-11-2011 (NOR : ESRS1119052A) BTS Enseignements primaire et secondaire Épreuves de mathématiques applicables à compter de la session 2013 de l'examen Note de service n° 2011-199 du 4-11-2011 (NOR : MENE1129168N) Baccalauréat technologique, séries STI2D et STL Définition de l'épreuve de physique-chimie applicable à compter de la session 2013 de l'examen Note de service n° 2011-196 du 4-11-2011 (NOR : MENE1128205N) Baccalauréat technologique, séries STI2D et STL Définition de l'épreuve de physique-chimie applicable à compter de la session 2013 de l'examen Note de service n° 2011-197 du 4-11-2011 (NOR : MENE1128209N) Baccalauréat technologique, série STD2A Épreuve de mathématiques applicable à compter de la session 2013 de l'examen Note de service n° 2011-198 du 4-11-2011 (NOR : MENE1129167N) Baccalauréat technologique, série STD2A Spécialité « restauration » : précision sur l'épreuve de contrôle du baccalauréat professionnel Note de service n° 2011-195 du 27-10-2011 (NOR : MENE1100492N) Baccalauréat professionnel Mouvement du personnel Nominations au comité technique ministériel institué auprès du ministre chargé de l'éducation nationale Arrêté du 27-10-2011 (NOR : MENH1100504A) Conseils, comités et commissions Nomination des membres du comité technique d'administration centrale des ministères chargés de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche Arrêté du 8-11-2011 (NOR : MENA1100515A) Conseils, comités et commissions Nomination au conseil d'orientation de l'établissement public France expertise internationale Arrêté du 20-10-2011 (NOR : MENC1100496A) Conseils, comités et commissions Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
