bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel spécial n°9 du 10 novembre 2011

Mobilité des personnels enseignants du second degré : mouvement national à gestion déconcentrée - dates et modalités de dépôt des demandes de première affectation, de mutation et de réintégration - rentrée 2012

Arrêté du 25-10-2011 (NOR : MENH1100486A)

Mobilité des personnels enseignants du second degré : règles et procédures du mouvement national à gestion déconcentrée - rentrée 2012

Note de service n° 2011-190 du 25-10-2011 (NOR : MENH1128067N)

Mobilité des personnels enseignants du second degré : mises à disposition auprès de la Polynésie française de personnels enseignants, d'éducation, d'information et d'orientation de l'enseignement du second degré - rentrée 2012

Note de service n° 2011-191 du 25-10-2011 (NOR : MENH1128068N)

Affectation des personnels enseignants du second degré, d'éducation et d'orientation à Saint-Pierre-et-Miquelon et des personnels d'éducation et d'orientation à Mayotte - rentrée 2012

Note de service n° 2011-192 du 25-10-2011 (NOR : MENH1128069N)

Mises à disposition de la Polynésie française des personnels enseignants spécialisés du 1er degré - rentrée 2012

Note de service n° 2011-193 du 25-10-2011 (NOR : MENH1128178N)

Mobilité des personnels enseignants du premier degré - rentrée scolaire 2012

Note de service n° 2011-194 du 25-10-2011 (NOR : MENH1128182N)