Bulletin officiel n°30 du 25 août 2011

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Encart

  • Partenariats scolaires
    Encadrement de la mobilité européenne et internationale au collège et au lycée
    circulaire n° 2011-116 du 3-8-2011 (NOR MENE1118535C)
  • Sorties et voyages scolaires au collège et au lycée
    Modalités d'organisation
    circulaire n° 2011-117 du 3-8-2011 (NOR MENE1118531C)

Organisation générale

  • Administration centrale du MENJVA
    Attributions de fonctions
    arrêté du 29-6-2011 (NOR MENA1100309A)
  • Administration centrale du MENJVA et du MESR
    Attributions de fonctions
    arrêté du 5-7-2011 (NOR MENA1100312A)
  • Administration centrale du MENJVA et du MESR
    Attributions de fonctions
    arrêté du 5-7-2011 (NOR MENA1100313A)
  • Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
    Pôle de contractualisation et de financement des établissements de formation et de recherche : modification
    arrêté du 27-7-2011 - J.O. du 13-8-2011 (NOR ESRA1117787A)
  • Formation continue
    Liste des Greta labellisés GretaPlus au 16 mai 2011
    décision du 21-7-2011 (NOR MENE1100315S)

Réglementation financière et comptable

  • Plan gouvernemental de lutte contre la drogue et la toxicomanie
    Exécution des actes d'engagement et d'ordonnancement des opérations de dépenses relatives à sa mise en œuvre
    convention du 23-6-2011 (NOR MENE1100310X)

Enseignements secondaire et supérieur

  • Diplôme national de technologie spécialisé
    Reconduction de la préparation à titre expérimental dans certains établissements
    arrêté du 23 juin 2011 - J.O. du 9-7-2011 (NOR ESRS1117018A)
  • Examens et diplômes
    Organisation de la session 2012 de l'examen des BTS, du diplôme d'État de conseiller en économie sociale familiale et du diplôme de technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique
    arrêté du 11-7-2011 - J.O. du 10-8-2011 (NOR ESRS1118301A)
  • BTS
    « Conception et réalisation de systèmes automatiques » : définition et conditions de délivrance
    arrêté du 23-6-2011 - J.O. du 9-7-2011 (NOR ESRS1117007A)
  • BTS
    « Travaux publics » : définition et conditions de délivrance
    arrêté du 23-6-2011 - J.O. du 9-7-2011 (NOR ESRS1115844A)
  • BTS
    « Bâtiment » : définition et conditions de délivrance
    arrêté du 23-6-2011 - J.O. du 9-7-2011 (NOR ESRS1115845A)
  • BTS
    « Technico-commercial » : modification
    arrêté du 24-6-2011 - J.O. du 9-7-2011 (NOR ESRS1116818A)
  • BTS
    « Environnement nucléaire » : définition et conditions de délivrance
    arrêté du 27-6-2011 - J.O. du 9-7-2011 (NOR ESRS1115837A)
  • Écoles d'ingénieurs
    Nombre maximum de places - année 2011
    arrêté du 17-6-2011 - J.O. du 9-7-2011 (NOR ESRS1116006A)

Enseignements primaire et secondaire

  • Baccalauréat général
    Série S, épreuve de sciences de la vie et de la Terre : évaluation des capacités expérimentales en Nouvelle-Calédonie et dans certains lycées français à l'étranger des pays de la zone Sud - session 2011
    note de service n° 2011-133 du 17-8-2011 (NOR MENE1121777N)
  • Brevet d'études professionnelles et baccalauréat professionnel
    « Industries graphiques » et « Façonnage de produits imprimés » : modification
    arrêté du 17-6-2011 - J.O. du 7-7-2011 (NOR MENE1116605A)
  • Bourses
    Montants de la part de bourse de lycée, de bourse d'enseignement d'adaptation, des exonérations des frais de pension et de la prime à l'internat à compter de l'année scolaire 2011-2012
    arrêté du 28-6-2011 - J.O. du 26-7-2011 (NOR MENF1116983A)
  • Actions éducatives
    Programme prévisionnel 2011-2012
    note de service n° 2011-108 du 17-8-2011 (NOR MENE1120434N)
  • Centres d'information et d'orientation
    Fermeture d'un CIO et de deux antennes et fusion de deux CIO (académie de Grenoble)
    arrêté du 17-6-2011 - J.O. du 8-7-2011 (NOR MENE1116603A)
  • Centres d'information et d'orientation
    Fermeture de six CIO et création de deux CIO (académie de Lille)
    arrêté du 17-6-2011 - J.O. du 8-7-2011 (NOR MENE1116619A)
  • Centres d'information et d'orientation
    Transformation de CIO de Seine-Maritime en antennes de CIO d'État (académie de Rouen)
    arrêté du 27-6-2011 - J.O. du 9-7-2011 (NOR MENE1117608A)

Personnels

  • Formation continue des enseignants
    Modules de formation d'initiative nationale dans le domaine de l'adaptation scolaire et de la scolarisation des élèves handicapés - année scolaire 2011-2012
    circulaire n° 2011-113 du 25-7-2011 (NOR MENE1120572C)
  • Agrégation
    Concours externes de l'agrégation du second degré - session 2012
    additif du 5-7-2011 (NOR MENH1031993Z)
  • Diplôme de directeur d'établissement d'éducation adaptée et spécialisée
    Ouverture de la session 2012 de l'examen
    arrêté du 18-7-2011 (NOR MENE1100334A)
  • Personnels de direction
    Affectation à Mayotte, en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française, à Wallis-et-Futuna et à Saint-Pierre-et-Miquelon - rentrée 2012
    note de service 2011-104 du 18-7-2011 (NOR MENH1119108N)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités et commissions
    Modification de la composition de la commission consultative des inspecteurs généraux de l'Éducation nationale
    arrêté du 6-7-2011 (NOR MENI1100321A)
  • Liste d'aptitude
    Accès au corps des inspecteurs de l'Éducation nationale, au titre de l'année 2011
    arrêté du 11-7-2011 (NOR MEND1100311A)
  • Nominations
    Inspecteurs généraux de l'Éducation nationale nommés ou reconduits dans les fonctions de doyen de groupe permanent et spécialisé de l'inspection générale de l'Éducation nationale
    arrêté du 25-7-2011 (NOR MENI1100322A)
  • Nominations
    Reconduction dans les fonctions d'assesseur du doyen de l'inspection générale de l'Éducation nationale
    arrêté du 21-7-2011 (NOR MENI1100320A )
  • Tableau d'avancement
    Accès au grade de médecin de l'Éducation nationale de 1ère classe - année 2011
    arrêté du 23-6-2011 (NOR MENH1100314A)


Enseignement supérieur et recherche

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur le site www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 

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