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Maîtres contractuels ou agréés des établissements d'enseignement privés sous contrat

Répartition entre les départements du contingent de promotions par liste d'aptitude, pour l'accès à l'échelle de rémunération des professeurs des écoles au titre de l'année scolaire 2015-2016

NOR : MENF1504038A
arrêté du 12-3-2015 - J.O. du 15-3-2015
MENESR - DAF D1

Par arrêté de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 12 mars 2015, le nombre de maîtres contractuels ou agréés des établissements d'enseignement privés sous contrat, assimilés pour leur rémunération aux instituteurs, pouvant accéder au titre de l'année scolaire 2015-2016, par la voie de la liste d'aptitude, à l'échelle de rémunération des professeurs des écoles est fixé, pour chaque département, dans le tableau ci-annexé.


Annexe

Répartition par département des promotions par liste d'aptitude pour l'accès à l'échelle de rémunération des professeurs des écoles des maîtres de l'enseignement privé sous contrat (année scolaire 2015-2016)

 

Académie

Département

Promotions par liste d'aptitude

Aix-Marseille

Alpes-de-Haute-Provence

1

Bouches-du-Rhône

1

Hautes-Alpes

0

Vaucluse

1

Amiens

Aisne

1

Oise

3

Somme

1

Besançon

Doubs

1

Haute-Saône

0

Jura

0

Territoire de Belfort

1

Bordeaux

Dordogne

0

Gironde

1

Landes

0

Lot-et-Garonne

0

Pyrénées-Atlantiques

3

Caen

Calvados

1

Manche

0

Orne

0

Clermont-Ferrand

Allier

1

Cantal

0

Haute-Loire

1

Puy-de-Dôme

0

Corse

Corse-du-Sud

0

Haute-Corse

0

Créteil

Seine-et-Marne

0

Seine-Saint-Denis

3

Val-de-Marne

2

Dijon

Côte-d'or

1

Nièvre

0

Saône-et-Loire

1

Yonne

1

Grenoble

Ardèche

3

Drôme

2

Haute-Savoie

3

Isère

1

Savoie

1

Guadeloupe

Guadeloupe

1

Guyane

Guyane

1

La Réunion

La Réunion

3

Lille

Nord

22

Pas-de-Calais

8

Limoges

Corrèze

1

Creuse

0

Haute-Vienne

1

Lyon

Ain

2

Loire

9

Rhône

10

Martinique

Martinique

1

Montpellier

Aude

0

Gard

1

Hérault

4

Lozère

1

Pyrénées-Orientales

1

Nancy-Metz

Meurthe-et-Moselle

0

Meuse

0

Moselle

1

Vosges

1

Nantes

Loire-Atlantique

2

Maine-et-Loire

1

Mayenne

1

Sarthe

1

Vendée

4

Nice

Alpes-Maritimes

1

Var

1

Orléans-tours

Cher

1

Eure-et-Loir

1

Indre

0

Indre-et-Loire

1

Loiret

2

Loir-et-Cher

1

Paris

Paris

9

Poitiers

Charente

1

Charente-Maritime

1

Deux-Sèvres

2

Vienne

0

Reims

Ardennes

0

Aube

1

Haute-Marne

0

Marne

1

Rennes

Côtes-d'Armor

1

Finistère

11

Ille-et-Vilaine

5

Morbihan

10

Rouen

Eure

1

Seine maritime

3

Strasbourg

Bas-Rhin

1

Haut-Rhin

2

Toulouse

Ariège

0

Aveyron

2

Gers

1

Haute-Garonne

3

Hautes-Pyrénées

0

Lot

1

Tarn

1

Tarn-et-Garonne

0

Versailles

Essonne

2

Hauts-de-Seine

2

Val-D'oise

1

Yvelines

3

Nouvelle-Calédonie

32

Polynésie française

3

Total

220

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