Enseignements secondaire et supérieur

 
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BTS

Définition et conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur maintenance des systèmes

NOR : ESRS1403535A
arrêté du 26-2-2014 - J.O. du 2-4-2014
ESR - DGESIP A2


Vu code de l'éducation, notamment articles D. 643-1 à D. 643-35 ; arrêté du 9-5-1995 modifié ; arrêté du 9-5-1995 ; arrêté du 31-8-1999 modifié ; arrêté du 24-6-2005 ; arrêté du 19-7-2005 modifié ; commission professionnelle consultative « métallurgie » du 16-12-2013 ; CSE du 13-2-2014 ; Cneser du 17-2-2014

Article 1 - La définition et les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur maintenance des systèmes option A « systèmes de production », option B « systèmes énergétiques et fluidiques », option C « systèmes éoliens » sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté.

 

Article 2 - Le référentiel des activités professionnelles et le référentiel de certification sont définis en annexe I au présent arrêté.

Les unités constitutives du référentiel de certification du brevet de technicien supérieur maintenance des systèmes sont définies en annexe IIa au présent arrêté.

L'annexe IIb précise les unités communes au brevet de technicien supérieur maintenance des systèmes et à d'autres spécialités de brevet de technicien supérieur.

 

Article 3 - Le règlement d'examen est fixé en annexe IIc au présent arrêté. La définition des épreuves ponctuelles et des situations d'évaluation en cours de formation est fixée en annexe IId au présent arrêté.

 

Article 4 - En formation initiale sous statut scolaire, les enseignements permettant d'atteindre les compétences requises du technicien supérieur sont dispensés conformément à l'horaire hebdomadaire figurant en annexe IIIa au présent arrêté.

 

Article 5 - La formation sanctionnée par le brevet de technicien maintenance des systèmes comporte des stages en milieu professionnel dont les finalités et la durée exigée pour se présenter à l'examen sont précisées à l'annexe IIIb au présent arrêté.

 

Article 6 - Pour chaque session d'examen, la date de clôture des registres d'inscription et la date de début des épreuves pratiques ou écrites sont arrêtées par le ministre chargé de l'enseignement supérieur.

La liste des pièces à fournir lors de l'inscription à l'examen est fixée par chaque recteur.

 

Article 7 - Chaque candidat s'inscrit à l'examen dans sa forme globale ou dans sa forme progressive conformément aux dispositions des articles D. 643-14 et D. 643-20 à D. 643-23 du code de l'éducation.

Dans le cas de la forme progressive, le candidat précise les épreuves ou unités qu'il souhaite subir à la session pour laquelle il s'inscrit.

Le brevet de technicien supérieur maintenance des systèmes est délivré aux candidats ayant passé avec succès l'examen défini par le présent arrêté conformément aux dispositions des articles D. 643-13 à D. 643-26 du code de l'éducation.

 

Article 8 - Les correspondances entre les épreuves de l'examen organisées conformément à l'arrêté du 19 juillet 2005 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur maintenance industrielle et à l'arrêté du 31 août 1999 modifié portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur fluides énergies environnement notamment l'option D maintenance et gestion des systèmes fluidiques et énergétiques, et les épreuves de l'examen organisées conformément au présent arrêté sont précisées en annexe IV au présent arrêté.

La durée de validité des notes égales ou supérieures à 10 sur 20 aux épreuves de l'examen subi selon les dispositions des arrêtés du 19 juillet 2005 et du 31 août 1999 précités et dont le candidat demande le bénéfice dans les conditions prévues à l'alinéa précédent, est reportée dans le cadre de l'examen organisé selon les dispositions du présent arrêté conformément à l'article D. 643-15 du code de l'éducation, et à compter de la date d'obtention de ce résultat.

 

Article 9 - La première session du brevet de technicien supérieur maintenance des systèmes organisée conformément aux dispositions du présent arrêté aura lieu en 2016.

La dernière session du brevet de technicien supérieur maintenance industrielle organisée conformément aux dispositions de l'arrêté 19 juillet 2005 précité et de l'option D du brevet de technicien supérieur fluides énergies environnement organisée conformément aux dispositions de l'arrêté 31 août 1999 précité aura lieu en 2015. À l'issue de cette session, les arrêtés du 19 juillet 2005 et du 31 août 1999 précités sont abrogés.

 

Article 10 - La directrice générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle et les recteurs sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République française.

 

Fait le 26 février 2014


Pour la ministre et par délégation
Par empêchement de la directrice générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle
Le chef du service de la stratégie de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle,
Jean-Michel Jolion

N.B. : Le présent arrêté et ses annexes IIc, IIIa et IV seront consultables au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale et du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche du 17 avril 2014 mis en ligne sur les sites  www.education.gouv.fr et www.enseignementsup-.recherche.gouv.fr.

Le présent arrêté et l'intégralité de ses annexes seront mis en ligne sur le site www.enseignementsup-recherche.gouv.fr.


Annexe IIc

Règlement d'examen

 

 

BTS maintenance des systèmes

option systèmes de production

Candidats

Scolaires

(établissements publics ou privés sous contrat)

Apprentis

(CFA ou sections d'apprentissage habilités)

Formation professionnelle continue dans les établissements publics habilités

Formation professionnelle continue (établissements publics habilités à pratiquer le CCF pour ce BTS)

Scolaires

(établissements privés hors contrat)

Apprentis

(CFA ou sections d'apprentissage non habilités)

Formation professionnelle continue (établissement privé) Au titre de leur expérience professionnelle

Enseignement à distance

Nature des épreuves

Unités

Coeff.

Forme

Durée

Forme

Forme

Durée

E1 - Culture générale et expression

U1

3

Ponctuelle écrite

 

4 h

 

CCF 3 situations

Ponctuelle écrite

 

4 h

E2 - Anglais

U2

2

CCF

2 situations

 

CCF 2 situations

Ponctuelle orale

Compréhension :

30 min sans préparation ; Expression : 15 min + 30 min de préparation

E3 - Mathématiques - Physique et chimie

 

 

4

 

 

 

 

 

Sous-épreuve :

Mathématiques

U31

2

CCF 2 situations

 

CCF 2 situations

Ponctuelle écrite

2 h

Sous-épreuve : Physique et chimie

U32

2

CCF 2 situations

 

CCF 2 situations

Ponctuelle écrite

2 h

E4 - Analyse technique d'un bien

 

6

 

 

 

 

 

Sous-épreuve :

Analyse fonctionnelle et structurelle

U41

2

Ponctuelle écrite

2 h

Ponctuelle écrite

Ponctuelle écrite

2 h

Sous-épreuve :

Analyse des solutions technologiques

U42

4

Ponctuelle écrite

4 h

Ponctuelle écrite

Ponctuelle écrite

4 h

E5 - Activités de maintenance

 

­6

 

 

 

 

 

Sous-épreuve :

Maintenance corrective d'un bien

U51

3

CCF 2 situations

 

CCF 2 situations

Ponctuelle pratique

6 h

Sous-épreuve :

Organisation de la maintenance

U52

3

CCF 1 situation

 

CCF 1 situation

Ponctuelle pratique

2 h

E6 - Épreuve professionnelle de synthèse

 

6

 

 

 

 

 

Sous-épreuve : Rapport d'activités en entreprise

U61

2

Ponctuelle orale

25 min

CCF 1 situation

Ponctuelle orale

25 min

Sous-épreuve : Étude et réalisation de maintenance en entreprise

U62

4

Ponctuelle orale

30 min

CCF 1 situation

Ponctuelle orale

30 min

Épreuve facultative de langue vivante

UF1

 

Ponctuelle orale

20 min

(+ 20 min de préparation)

Ponctuelle orale

Ponctuelle orale

20 min (+ 20 min de préparation)

 

 

BTS maintenance des systèmes

option systèmes énergétiques et fluidiques

Candidats

Scolaires

(établissements publics ou privés sous contrat)

Apprentis

(CFA ou sections d'apprentissage habilités)

Formation professionnelle continue dans les établissements publics habilités

Formation

professionnelle continue

(établissements publics habilités à pratiquer le CCF pour ce BTS)

Scolaires

(établissements privés hors contrat)

Apprentis

(CFA ou sections d'apprentissage non habilités)

Formation professionnelle continue (établissement privé) Au titre de leur expérience professionnelle

Enseignement à distance

Nature des épreuves

Unités

Coef.

Forme

Durée

Forme

Forme

Durée

E1 - Culture générale et expression

U1

3

Ponctuelle écrite

 

4 h

 

CCF 3 situations

Ponctuelle écrite

 

4 h

E2 - Anglais

U2

2

CCF 2 situations

 

CCF 2 situations

Ponctuelle orale

Compréhension :

30 min sans préparation ; Expression : 15 min + 30 min de préparation

E3 - Mathématiques - Physique et chimie

 

 

4

 

 

 

 

 

Sous-épreuve :

Mathématiques

U31

2

CCF 2 situations

 

CCF 2 situations

Ponctuelle écrite

2 h

Sous-épreuve : Physique et chimie

U32

2

CCF 2 situations

 

CCF 2 situations

Ponctuelle écrite

2 h

E4 - Analyse technique d'un bien

 

6

 

 

 

 

 

Sous-épreuve :

Analyse fonctionnelle et structurelle

U41

2

Ponctuelle écrite

2 h

Ponctuelle écrite

Ponctuelle écrite

2 h

Sous-épreuve :

Analyse des solutions technologiques

U42

4

Ponctuelle écrite

4 h

Ponctuelle écrite

Ponctuelle écrite

4 h

E5 - Activités de maintenance

 

6

 

 

 

 

 

Sous-épreuve :

Maintenance corrective d'un bien

U51

2

CCF 1 situation

 

CCF 1 situation

Ponctuelle pratique

6 h

Sous-épreuve :

Organisation de la maintenance

U52

2

CCF 1 situation

 

CCF 1 situation

Ponctuelle pratique

2 h

Sous-épreuve :

Conduite d'une installation

U53

2

CCF 1 situation

 

CCF 1 situation

Ponctuelle pratique

4 h

E6 - Épreuve professionnelle de synthèse

 

6

 

 

 

 

 

Sous-épreuve : Rapport d'activités en entreprise

U61

2

Ponctuelle orale

25 min

CCF 1 situation

Ponctuelle orale

25 min

Sous-épreuve : Étude et réalisation de maintenance en entreprise

U62

4

Ponctuelle orale

30 min

CCF 1 situation

Ponctuelle orale

30 min

Épreuve facultative

de langue vivante

UF1

 

Ponctuelle orale

20 min

(+ 20 min de préparation)

Ponctuelle orale

Ponctuelle orale

20 min (+ 20 min de préparation)

 

 

 

BTS maintenance des systèmes

option systèmes éoliens

Candidats

Scolaires

(établissements publics ou privés sous contrat) Apprentis

(CFA ou sections d'apprentissage habilités) Formation professionnelle continue dans les établissements publics habilités

Formation

professionnelle continue

(établissements publics habilités à pratiquer le CCF pour ce BTS)

Scolaires

(établissements privés hors contrat)

Apprentis

(CFA ou sections d'apprentissage non habilités) Formation professionnelle continue (établissement privé) Au titre de leur expérience professionnelle Enseignement à distance

Nature des épreuves

Unités

Coeff.

Forme

Durée

Forme

Forme

Durée

E1 - Culture générale et expression

U1

3

Ponctuelle écrite

 

4 h

 

CCF 3 situations

Ponctuelle écrite

 

4 h

E2 - Anglais

U2

2

CCF 2 situations

 

CCF 2 situations

Ponctuelle orale

Compréhension :

30 min sans préparation ; Expression : 15 min + 30 min de préparation

E3 - Mathématiques - Physique et chimie

 

4

 

 

 

 

 

Sous-épreuve :

Mathématiques

U31

2

CCF 2 situations

 

CCF 2 situations

Ponctuelle écrite

2 h

Sous-épreuve : Physique et chimie

U32

2

CCF 2 situations

 

CCF 2 situations

Ponctuelle écrite

2 h

E4 - Analyse technique d'un bien

 

6

 

 

 

 

 

Sous-épreuve :

Analyse fonctionnelle et structurelle

U41

2

Ponctuelle écrite

2 h

Ponctuelle écrite

Ponctuelle écrite

2 h

Sous-épreuve :

Analyse des solutions technologiques

U42

4

Ponctuelle écrite

4 h

Ponctuelle écrite

Ponctuelle écrite

4 h

E5 - Activités de maintenance

 

6

 

 

 

 

 

Sous-épreuve :

Maintenance corrective d'un bien

U51

2

CCF 1 situation

 

CCF 1 situation

Ponctuelle pratique

6 h

Sous-épreuve :

Organisation de la maintenance

U52

2

CCF

1 situation

 

CCF 1 situation

Ponctuelle
pratique

2 h

Sous-épreuve :

Amélioration ou intégration d'un bien

U53

2

CCF

1 situation

 

CCF 1 situation

Ponctuelle
pratique

6 h

E6 - Épreuve professionnelle de synthèse

 

6

 

 

 

 

 

Sous-épreuve : Rapport d'activités en entreprise

U61

2

Ponctuelle orale

25 min

CCF 1 situation

Ponctuelle orale

25 min

Sous-épreuve : Étude et réalisation de maintenance en entreprise

U62

4

Ponctuelle orale

30 min

CCF 1 situation

Ponctuelle orale

30 min

Épreuve facultative de langue vivante

UF1

 

Ponctuelle orale

20 min

(+ 20 min de préparation)

 

Ponctuelle orale

Ponctuelle orale

20 min (+ 20 min de préparation)

 

Annexe IIIa

Grille horaire de la formation

L'horaire annuel est donné à titre indicatif.

 

 

Horaire de 1re année (32s)

Horaire de 2e année (30s)

Par semaine

a + b + c (2)

Par année

Par semaine

a + b + c(2)

Par année

1. Culture générale et expression

2

1 + 1 + 0

64

2

1 + 1 + 0

60

2. Anglais

2

1 + 1 + 0

64

3(3)

2(3) + 1 + 0

90

3. Mathématiques

3

2 + 1 + 0

96

3

1 + 2 + 0

90

4. Physique et chimie

4

2 + 0 + 2

128

4

2 + 0 + 2

120

5. Étude pluritechnologiques des systèmes

10

2 + 3 + 5

320

10

2 + 2 + 6

300

6. Organisation de la maintenance

3

1 + 2 + 0

96

2

0 + 2 + 0

60

7. Techniques de maintenance, conduite, prévention(4)

6

1(5) + 0 + 5

192

7(3)

2(3)(5) + 1 + 4

210

8. Accompagnement personnalisé

1

0 + 1 + 0

32

1

0 + 1 + 0

30

Horaire total des enseignements obligatoires

31 h

10 + 9 + 12

992(1) h

31(3)  h

9(3)  +10 + 12

930(1) h

Langue vivante facultative (autre que l'anglais)

1

1 + 0 + 0

30

1

1 + 0 + 0

30

(1) Les horaires annuels ne tiennent pas compte des semaines de stage en milieu professionnel : 4 semaines en 1re année, 6 semaines en 2e année.

(2)  a : cours en division entière, b : travaux dirigés, c : travaux pratiques d'atelier.

(3) Dont une heure de co-enseignement de l'anglais et de l'enseignement des techniques d'intervention (deux enseignants) en 2e année en vue de l'épreuve E61 soutenue en partie en anglais.

(4) Enseignement intégrant la qualité, la sécurité, la santé et la protection de l'environnement.

(5) Une heure en division entière réservée à l'enseignement de la prévention des risques professionnels.

 

Annexe IV

Tableaux de correspondance entre épreuves

 

BTS Maintenance industrielle

créé par l'arrêté du 19 juillet 2005

 

BTS Maintenance des systèmes

créé par le présent arrêté

option systèmes de production

Épreuves

Unités

Épreuves

Unités

E1. Culture générale et expression

U1

E1. Culture générale et expression

U1

E2. Langue vivante (si anglais)

U2

E2. Anglais 

U2

Mathématiques

U31

Mathématiques

U31

Sciences physiques

U32

Physique et chimie

U32

Analyse fonctionnelle et structurelle

U4

Analyse fonctionnelle et structurelle

U41

E5. Automatique et génie électrique

Sous-épreuve :          

Automatique

 

Sous-épreuve :          

Génie électrique

U5

U51

 

 

 

U52 

Analyse des solutions technologiques

U42

E6. Épreuve professionnelle de synthèse

Sous-épreuve :          

Intervention

 

Sous-épreuve :          

Stratégie de maintenance

 

Sous-épreuve :          

Activités en milieu professionnel

U6

U61

 

 

U62

 

 

U63

 

Maintenance corrective d'un bien

 

 

Organisation de la maintenance

 

 

Rapport d'activités en entreprise

Étude et réalisation de maintenance en entreprise

 

U51

 

 

U52

 

 

U61

U62

 

Le candidat bénéficie du report de la moyenne des notes obtenues pour U51 et U52 du BTS Maintenance industrielle, sur l'unité U42 du BTS maintenance des systèmes, option Systèmes de production.

Le candidat bénéficie du report de la note de U63 du BTS Maintenance industrielle sur les deux unités U61 et U62 du BTS maintenance des systèmes, option Systèmes de production.

Ce tableau n'a de valeur qu'en termes d'équivalence d'épreuves entre l'ancien diplôme et le nouveau, pendant la phase transitoire où certains candidats peuvent garder le bénéfice de dispense de certaines épreuves. En aucun cas il ne signifie une correspondance point par point entre les contenus d'épreuves.

 

 

BTS Fluides-énergies-environnements, option D

créé par l'arrêté du 19 juillet 2002

 

BTS Maintenance des systèmes

Option systèmes énergétiques et fluidiques

créé par le présent arrêté

Épreuves

Unités

Épreuves

Unités

E11. Français

U1.1

E1. culture générale et expression

U1

E12. Langue vivante étrangère

U1.2

E2. Anglais 

U2

E21. Fluides-énergies-environnements

U2.1

Analyse des solutions technologiques

U42

E22. Sciences physiques

U2.2

Physique et chimie

U32

E23. Mathématiques

U4

Mathématiques

U31

E3. Épreuves spécifiques à l'option D

Études et interventions sur des installations

U3

E5. Activités de maintenance

 

U5

 

E4. Épreuves spécifiques à l'option D

Mémoires professionnels :

- mémoire d'étude

- mémoire professionnel de synthèse

- mémoire d'entreprise

U4

 

E6. Épreuve professionnelle de synthèse

U6

 

Le candidat bénéficie du report de la note d'U3 du BTS FEE option D sur l'unité U5 du BTS MS option systèmes énergétiques et fluidiques.

Le candidat bénéficie du report de la note d'U4 du BTS FEE option D sur l'épreuve E6 du BTS MS option systèmes énergétiques et fluidiques.

Ce tableau n'a de valeur qu'en termes d'équivalence d'épreuves entre l'ancien diplôme et le nouveau, pendant la phase transitoire où certains candidats peuvent garder le bénéfice de dispense de certaines épreuves. En aucun cas il ne signifie une correspondance point par point entre les contenus d'épreuves.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

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