Enseignements primaire et secondaire

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Orientation et examens

Calendrier 2014 de l'orientation et de l'affectation des élèves, du diplôme national du brevet, du baccalauréat, des certificats d'aptitude professionnelle, des brevets d'études professionnelles et des brevets de technicien

NOR : MENE1328387N
note de service n° 2013-185 du 26-11-2013
MEN - DGESCO MPE - A1-4


Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux vice-recteurs de la Polynésie française et de Mayotte ; aux directrices et directeurs académiques des services de l'éducation nationale ; au directeur du service interacadémique des examens et concours de l'Île-de-France

La présente note de service définit le calendrier cité en objet. L'étalement dans le temps des différentes étapes est très voisin de ce qu'il était en 2013. La plupart des conseils de classe débuteront le mercredi 11 juin 2014 ; seuls ceux des classes de terminales et de premières générales ou technologiques auront lieu respectivement à partir des mercredi 4 juin 2014 et vendredi 6 juin 2014. Les épreuves écrites du baccalauréat commenceront le lundi 16 juin 2014, le temps global laissé aux correcteurs étant quasiment le même qu'en 2013. Les épreuves écrites du diplôme national du brevet communes à tous les candidats se dérouleront les jeudi 26 juin 2014 et vendredi 27 juin 2014.

Les recteurs et, sur délégation de ces derniers, les directeurs académiques des services de l'éducation nationale, sont responsables de l'organisation matérielle, de l'orientation et de l'affectation des élèves ainsi que des examens cités en objet. Les chefs d'établissement veilleront à ce que les cours et activités pédagogiques puissent se poursuivre dans de bonnes conditions matérielles le plus tard possible, grâce à un aménagement de l'emploi du temps des classes qui tienne compte de la disponibilité effective des enseignants.

I - Orientation et affectation des élèves

A - Classes de 6ème, 5ème, 4ème, 3ème et 2nde générale et technologique

Les conseils de classe de 6ème, 5ème, 4ème, 3ème et 2nde générale et technologique auront lieu à compter du mercredi 11 juin 2014.

Les commissions d'appel de 6ème, 4ème, 3ème et 2nde générale et technologique se tiendront à partir du vendredi 20 juin 2014, sauf disposition contraire prise par les recteurs à l'issue de leur dialogue avec les différents partenaires académiques concernés.

Les recteurs arrêteront les calendriers d'utilisation de l'application informatique nationale « Affelnet ». L'ensemble de ces calendriers pourra être consulté à l'adresse électronique suivante : http://affelmap.orion.education.fr/. Les résultats d'affectation seront transmis aux familles à l'occasion des épreuves écrites du diplôme national du brevet (cf. point II ci-dessous pour les dates précises) ou au plus tard le samedi 28 juin 2014. Les inscriptions dans les premiers cycles des lycées s'effectueront ainsi, pour l'essentiel des élèves, dans les premiers jours de juillet 2014.

L'entretien personnalisé d'orientation et la phase dite provisoire du 2ème trimestre de même que le renforcement du dialogue devront être pleinement utilisés, afin de réduire, autant que faire se peut, le recours des élèves ou de leur famille à l'appel. Les chefs d'établissement pourront ainsi faire droit à la demande d'orientation de l'élève à condition que celui-ci s'engage à suivre un dispositif de remise à niveau, notamment lorsque le conseil de classe l'a recommandé, avec l'accord écrit de ses représentants légaux dans le cas d'un élève mineur (cf. article D. 331-34 du code de l'éducation, modifié par l'article 4 du décret n° 2010-100 du 27 janvier 2010 relatif aux enseignements du second degré des voies générale et technologique et à l'information et l'orientation, modifiant le code de l'éducation - partie réglementaire - Livre III).

De même, les directeurs académiques des services de l'éducation nationale pourront, si nécessaire, réunir les commissions préparatoires à l'affectation plus en amont de la procédure.

B - Classes de premières des voies générale et technologique de lycée

Les conseils de classe de premières générale ou technologique commenceront le vendredi 6 juin 2014.

C - Classes de terminales des voies générale et technologique de lycée

La période de saisie des vœux pour l'enseignement supérieur dans l'application informatique « ADMISSION POST-BAC », courra du lundi 20 janvier 2014 au jeudi 20 mars 2014.

En conséquence, les conseils de classe principalement consacrés à l'orientation (cf. circulaire MEN n° 2008-013 du 22 janvier 2008 DGESCO B2-1 et MESR DGES B1-3 relative à l'orientation des futurs bacheliers vers l'enseignement supérieur, B.O. n° 5 du 31 janvier 2008 et circulaire n° 2009-1002 du 26 janvier 2009 de même objet, B.O. n° 6 du 5 février 2009), qui portent avis et conseils aux lycéens sur les vœux d'inscription qu'ils envisagent à cet égard, siégeront avant la fin du premier trimestre de la présente année scolaire. Les avis et conseils portés sur le document de dialogue préparant ces conseils de classe sont destinés à l'élève et à sa famille et ne sont pas transmis aux établissements d'accueil ; ils sont à distinguer en cela des fiches pédagogiques.

Les conseils de classe du dernier trimestre se dérouleront à partir du mercredi 4 juin 2014.

L'ensemble des dispositions des points A, B et C ci-dessus fait l'objet d'un tableau récapitulatif en annexe I.

D - Classes de la voie professionnelle de lycée

Les recteurs fixeront les dates des conseils de classe de la voie professionnelle.

Toutefois, pour les classes de terminales qui sont concernées par l'application informatique « ADMISSION POST-BAC », il est recommandé de tenir les conseils de classe principalement consacrés à l'orientation avant la fin du premier trimestre de la présente année scolaire (cf. point I - C ci-dessus).

II - Diplôme national du brevet

A - Métropole et départements et régions d'outre-mer (Drom)

1 - Épreuves écrites communes

Les épreuves écrites du diplôme national du brevet communes à tous les candidats auront lieu les jeudi 26 et vendredi 27 juin 2014 pour la session normale et les mardi 16 et mercredi 17 septembre 2014 pour la session de remplacement, selon les modalités définies respectivement en annexes II et III.

2 - Épreuves écrites spécifiques

Les épreuves écrites spécifiques aux candidats à titre individuel se tiendront le mercredi 25 juin 2014 pour la session normale et le lundi 15 septembre 2014 pour la session de remplacement, selon les modalités définies respectivement en annexes II et III.

L'épreuve écrite d'histoire des arts, spécifique aux candidats Cned et Greta, se déroulera les jeudi 26 et vendredi 27 juin 2014 pour la session normale ainsi que les mardi 16 et mercredi 17 septembre 2014 pour la session de remplacement, selon les modalités définies respectivement en annexes II et III.

3 - Épreuves orales spécifiques destinées aux candidats des sections internationales de collège et des établissements franco-allemands

En application de la note de service n° 2012-105 du 5 juillet 2012 relative à la définition des épreuves conduisant à l'obtention de la mention « internationale » ou « franco-allemande » au diplôme national du brevet, chaque chef d'établissement concerné déterminera, sous l'autorité du recteur, le calendrier de passation de ces épreuves en s'efforçant de retenir la période faisant suite au conseil de classe du troisième trimestre.

B - Collectivites d'outre-mer (Com)

Les vice-recteurs arrêteront les dates et horaires des épreuves.

Ils communiqueront impérativement, pour information, les calendriers correspondants à la direction générale de l'enseignement scolaire (mission du pilotage des examens).

III - Baccalauréat

En application de la circulaire n° 2012-059 du 3 avril 2012 sur la préparation, le déroulement et le suivi des épreuves du baccalauréat, le calendrier des épreuves des baccalauréats général et technologique pour les académies de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique, de La Réunion et pour Mayotte fera l'objet d'une note de service spécifique qui sera publiée au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale ultérieurement. Les vice-recteurs arrêteront les calendriers des baccalauréats général et technologique dans les collectivités d'outre-mer et les transmettront impérativement, pour information, à la direction générale de l'enseignement scolaire (mission du pilotage des examens).

Les dates ci-dessous du baccalauréat professionnel concernent les académies de métropole et d'outre-mer, Mayotte ainsi que les collectivités d'outre-mer à l'exception de la Nouvelle-Calédonie.

A - Épreuves écrites de la session normale

1 - Baccalauréats général et technologique

Les épreuves écrites du premier groupe sont fixées les lundi 16, mardi 17, mercredi 18, jeudi 19, vendredi 20 et lundi 23 juin 2014 pour les baccalauréats général et technologique dans l'ordre et selon les horaires définis en annexes IV, V et VI.

Les épreuves écrites anticipées, qu'elles soient subies au titre de la session 2014 ou par anticipation au titre de la session 2015, auront lieu respectivement :

- le mercredi 18 juin 2014 pour celles de français et celles de français et littérature ;

- le vendredi 20 juin 2014 matin pour celles de sciences, commune aux séries ES et L ;

- le lundi 23 juin 2014 matin pour celles d'histoire-géographie en série S (pour tous les candidats concernés par l'article 3 de l'arrêté du 15 septembre 1993 modifié relatif aux épreuves anticipées du baccalauréat général et technologique, pour les candidats issus des sections internationales ou binationales qui ne se présentent pas à l'examen au titre de l'option internationale, de l'Abibac, du Bachibac ou de l'Esabac et pour les candidats concernés par les dispositions transitoires correspondantes).

Le détail des horaires est défini en annexes IV, V et VI.

Le recteur de l'académie d'Orléans-Tours arrêtera le calendrier détaillé des épreuves de la série « techniques de la musique et de la danse ».

Les enseignants chargés de la correction des épreuves de philosophie sont dispensés de toute surveillance d'autres épreuves écrites, dès la remise de leur lot de copies à corriger.

L'étalement des épreuves écrites sur un jour ouvré supplémentaire conjugué avec la date fixée pour la publication des résultats du premier groupe (cf. point III - D ci-dessous) exige que les recteurs prennent toutes les dispositions nécessaires et suffisantes pour que la correction des épreuves du lundi 23 juin s'effectue dans les meilleures conditions possibles.

2 - Baccalauréat professionnel

Pour la métropole, La Réunion et Mayotte, les épreuves écrites de l'examen du baccalauréat professionnel sont fixées les lundi 16, mardi 17, mercredi 18, jeudi 19 et vendredi 20 juin 2014.

Pour la Guadeloupe, la Guyane, la Martinique, Saint-Pierre-et-Miquelon et la Polynésie française, elles se dérouleront les vendredi 13, lundi 16, mardi 17, mercredi 18, jeudi 19 et vendredi 20 juin 2014.

Les épreuves écrites du domaine général auront lieu respectivement :

- le vendredi 13 juin et le lundi 16 juin 2014 pour celles de français ;

- le lundi 16 juin 2014 pour celles d'histoire-géographie et éducation civique;

- le lundi 16 et le mardi 17 juin 2014 pour celles d'arts appliqués et de cultures artistiques ;

- le mardi 17 et le mercredi 18 juin 2014 pour celles de prévention, santé et environnement.

Le détail des horaires est défini en annexe VII.

Des calendriers spécifiques à chaque spécialité de baccalauréat professionnel feront l'objet, comme chaque année, d'un courrier particulier de la direction générale de l'enseignement scolaire aux recteurs et vice-recteurs concernés.

B - Épreuves orales et pratiques de la session normale

Les recteurs et vice-recteurs concernés arrêteront les dates des épreuves pratiques et orales. Ils veilleront, à cet égard, à fixer tout ou partie de celles-ci, autant que faire se peut, le plus tard possible au cours de la session normale.

Les épreuves du second groupe des baccalauréats général et technologique ainsi que l'épreuve de contrôle du baccalauréat professionnel se dérouleront dans l'ensemble des académies jusqu'au mercredi 9 juillet 2014 inclus. Les recteurs et vice-recteurs concernés en arrêteront les dates en conséquence.

C - Épreuves particulières de la session normale

1 - Épreuves écrites facultatives des baccalauréats général et technologique

Les épreuves écrites facultatives de langues vivantes étrangères énumérées aux paragraphes I.1.2, I.2.2 et I.2.3 de la note de service DGESCO n° 2012-162 du 18 octobre 2012 se tiendront le mercredi 26 mars 2014 de 14 h à 16 h.

2 - Épreuves écrites obligatoires de langues vivantes étrangères des baccalauréats général et technologique

Des mesures dérogatoires autorisent, sous certaines conditions précises, des élèves d'origine étrangère, candidats au baccalauréat général ou technologique, à choisir leur langue maternelle en tant qu'épreuve obligatoire de langue vivante I ou II (cf. paragraphe IV de la note de service DGESCO n° 2012-162 du 18 octobre 2012 précitée).

Les épreuves écrites concernées se dérouleront le mercredi 26 mars 2014 :

- de 14 heures à 17 heures pour la LV1 dans les séries générales ;

- de 14 heures à 16 heures pour la LV1 dans les séries technologiques ;

- de 14 heures à 17 heures pour la LV2 en série L ;

- de 14 heures à 16 heures pour la LV2 dans les autres séries générales et technologiques concernées.

3 - Épreuves de longue durée du baccalauréat professionnel

Les épreuves d'une durée supérieure ou égale à six heures pourront faire l'objet d'une interruption d'une demi-heure pour le déjeuner des candidats, pris sur place. La durée de l'épreuve concernée sera alors prolongée de trente minutes.

D - Communication des résultats du premier groupe (baccalauréats général et technologique) et des épreuves obligatoires et facultative (baccalauréat professionnel) de la session normale

Les recteurs veilleront à ce que la communication de ces résultats n'intervienne qu'à compter du vendredi 4 juillet 2014 pour les baccalauréats général, technologique et professionnel.

Cependant, pour les candidats de l'option internationale du baccalauréat général (cf. point G ci-dessous), cette communication pourra intervenir dès le lundi 30 juin 2014.

E - Session de remplacement

1 - Baccalauréats général et technologique

Les épreuves écrites de la session de remplacement sont fixées les lundi 8, mardi 9, mercredi 10, jeudi 11, vendredi 12 et lundi 15 septembre 2014 pour le baccalauréat général et le baccalauréat technologique dans l'ordre et selon les horaires définis en annexes VIII, IX et X.

Les épreuves écrites anticipées, qu'elles soient subies au titre de la session 2014 ou par anticipation au titre de la session 2015, sont fixées respectivement :

- le mercredi 10 septembre 2014 pour celles de français et celles de français et littérature ;

- le vendredi 12 septembre 2014 matin pour celles de sciences, commune aux séries ES et L ;

- le lundi 15 septembre 2014 matin pour celles d'histoire-géographie en série S (pour tous les candidats concernés par l'article 3 de l'arrêté du 15 septembre 1993 modifié relatif aux épreuves anticipées du baccalauréat général et technologique, pour les candidats issus des sections internationales ou binationales qui ne se présentent pas à l'examen au titre de l'option internationale, de l'Abibac, du Bachibac ou de l'Esabac et pour les candidats concernés par les dispositions transitoires correspondantes).

Le détail des horaires est défini en annexes VIII, IX et X.

Le recteur de l'académie d'Orléans-Tours arrêtera le calendrier détaillé des épreuves de la série « techniques de la musique et de la danse ».

Les recteurs fixeront le calendrier des épreuves orales et pratiques du premier groupe ainsi que celui des épreuves du second groupe.

2 - Baccalauréat professionnel

Les épreuves écrites de remplacement concernées se dérouleront les jeudi 11, vendredi 12, lundi 15, mardi 16 et mercredi 17 septembre 2014.

Les épreuves écrites du domaine général sont fixées respectivement :

- le jeudi 11 septembre 2014 pour celles de français et celles d'arts appliqués et de cultures artistiques ;

- le vendredi 12 septembre 2014 pour celles d'histoire-géographie et éducation civique et celles de prévention, santé et environnement.

Le détail des horaires est défini en annexe XI.

Des calendriers spécifiques à chaque spécialité feront l'objet, comme chaque année, d'un courrier particulier de la direction générale de l'enseignement scolaire aux recteurs et vice-recteurs concernés.

F - Délivrance simultanée du baccalauréat et d'un diplôme étranger

1 - Abibac

Les épreuves écrites spécifiques d'histoire-géographie sont fixées :

Pour la session normale :

- le mardi 3 juin 2014 de 14 heures à 19 heures.

Pour la session de remplacement :

- le vendredi 5 septembre 2014 de 14 heures à 19 heures.

Les recteurs arrêteront la date de l'épreuve écrite spécifique de langue et littérature allemandes avec le ou les lycées concernés.

2 - Bachibac

Les épreuves écrites spécifiques sont fixées :

Pour la session normale :

- le lundi 2 juin 2014 de 14 heures à 18 heures pour l'épreuve de langue et littérature ;

- le mardi 3 juin 2014 de 14 heures à 19 heures pour l'épreuve d'histoire-géographie.

Pour la session de remplacement :

- le jeudi 4 septembre 2014 de 14 heures à 18 heures pour l'épreuve de langue et littérature ;

- le vendredi 5 septembre 2014 de 14 heures à 19 heures pour l'épreuve d'histoire-géographie.

3 - Esabac

Les épreuves écrites spécifiques sont fixées :

Pour la session normale :

- le lundi 2 juin 2014 de 14 heures à 18 heures pour l'épreuve de langue et littérature ;

- le mardi 3 juin 2014 de 14 heures à 19 heures pour l'épreuve d'histoire-géographie.

Pour la session de remplacement :

- le jeudi 4 septembre 2014 de 14 heures à 18 heures pour l'épreuve de langue et littérature ;

- le vendredi 5 septembre 2014 de 14 heures à 19 heures pour l'épreuve d'histoire-géographie.

G - Option internationale du baccalauréat (series générales)

1 - OIB allemand, américain, anglais (britannique), arabe, danois, espagnol, franco-marocain, italien, japonais, néerlandais, norvégien, polonais, portugais, russe et suédois

L'épreuve écrite spécifique de langue-littérature de la section est fixée, pour les centres situés en France, en Afrique du Sud, en Belgique, en Chine, au Japon et en Suède, comme suit (heure de Paris) :

Pour la session normale : le lundi 2 juin 2014 de 8 heures à 12 heures.

Pour la session de remplacement : le jeudi 4 septembre 2014 de 8 heures à 12 heures.

Pour l'Algérie, l'Irlande, le Maroc et la Tunisie, cette épreuve est fixée, comme suit (heure de Paris) :

Pour la session normale : le lundi 2 juin 2014 de 9 heures à 13 heures.

Pour la session de remplacement : le jeudi 4 septembre 2014 de 9 heures à 13 heures.

Les candidats des centres d'Amérique du Nord composeront aux dates que les recteurs des académies de rattachement auront arrêtées.

L'épreuve écrite spécifique d'histoire-géographie de la section est fixée, pour les centres situés en France, en Afrique du Sud, en Belgique, en Chine, au Japon et en Suède, comme suit (heure de Paris) :

Pour la session normale : le mardi 3 juin 2014 de 8 heures à 12 heures.

Pour la session de remplacement : le vendredi 5 septembre 2014 de 8 heures à 12 heures.

Pour l'Irlande, cette épreuve est fixée, comme suit (heure de Paris) :

Pour la session normale : le mardi 3 juin 2014 de 9 heures à 13 heures.

Pour la session de remplacement : le vendredi 5 septembre 2014 de 9 heures à 13 heures.

Les candidats des centres d'Amérique du Nord, d'Algérie, du Maroc et de la Tunisie composeront aux dates que les recteurs des académies de rattachement auront arrêtées.

2 - OIB chinois

L'épreuve écrite spécifique de langue-littérature de la section est fixée, pour les centres concernés en France et en Chine, comme suit (heure de Paris) :

Pour la session normale : le lundi 2 juin 2014 de 8 heures à 12 heures.
Pour la session de remplacement :
le jeudi 4 septembre 2014 de 8 heures à 12 heures.

H - Transfert des dossiers de candidats entre académies (baccalauréats général et technologique uniquement)

La date limite de transfert des dossiers est fixée le lundi 31 mars 2014.

IV - Certificats d'aptitude professionnelle et brevets d'etudes professionnelles

Les épreuves écrites d'enseignement général pour les académies de métropole et d'outre-mer ainsi que pour les collectivités d'outre-mer à l'exception de la Nouvelle-Calédonie auront lieu les mercredi 11 et jeudi 12 juin 2014 pour la session normale. Le détail des horaires est défini en annexes XII et XIII.

Les épreuves de remplacement correspondantes se dérouleront le lundi 15 septembre 2014, selon les horaires définis en annexes XIV et XV.

V - Brevets de technicien

A - Session normale

Les épreuves écrites de la première série de l'examen des brevets de technicien auront lieu les lundi 2, mardi 3, vendredi 6 et mardi 10 juin 2014. Elles se dérouleront dans l'ordre et selon les horaires fixés par les recteurs, responsables de leur organisation, à l'exception de l'épreuve de français qui se tiendra le lundi 2 juin 2014 de 9 heures à 12 heures.

Les épreuves orales et pratiques de la première série, les épreuves de la deuxième série et les épreuves facultatives se dérouleront suivant les calendriers arrêtés par les recteurs.

B - Session de remplacement

Les épreuves écrites de la première série de la session de remplacement auront lieu du lundi 8 au jeudi 11 septembre 2014. Elles se dérouleront dans l'ordre et selon les horaires fixés par les recteurs, responsables de leur organisation, à l'exception de l'épreuve de français qui se tiendra le lundi 8 septembre 2014 de 9 heures à 12 heures.

Les épreuves orales et pratiques de la première série, les épreuves de la deuxième série et les épreuves facultatives se dérouleront suivant les calendriers arrêtés par les recteurs.

VI - Fin des sessions des examens

Les sessions normales se termineront au plus tard le mercredi 9 juillet 2014 au soir en ce qui concerne le diplôme national du brevet, les baccalauréats général et technologique (y compris, toutes les épreuves anticipées), le baccalauréat professionnel et les brevets de technicien.

Tous les personnels participant au bon fonctionnement de ces sessions devront assurer leurs fonctions jusqu'à cette date.

VII - Candidats présentant un handicap

La circulaire n° 2011-220 du 27 décembre 2011 relative à l'organisation des examens et concours de l'enseignement scolaire et de l'enseignement supérieur pour les candidats présentant un handicap dispose que l'organisation horaire des épreuves d'examen devra laisser aux candidats handicapés une période de repos et de repas suffisante entre deux épreuves prévues dans la journée et que cette période ne doit pas en toute hypothèse être inférieure à une heure.

Les recteurs et vice-recteurs concernés veilleront à ce que les chefs de centre appliquent systématiquement, pour les candidats qui auront obtenu un temps d'épreuves majoré, ce temps de pause. Les convocations adressées à tous les candidats inviteront ainsi ceux qui bénéficient d'un temps d'épreuves majoré à s'accorder, dès réception, avec les chefs de centre sur les horaires décalés avec lesquels ils composeront (plus tôt le matin et/ou plus tard l'après-midi). La circulaire précitée prévoit que le décalage horaire peut aller jusqu'à une heure. Les chefs de centre confirmeront par écrit aux candidats concernés les horaires définitifs.

Les candidats handicapés qui seront installés dans une salle particulière pourront, s'ils le souhaitent, y déjeuner.


Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
Le directeur général de l'enseignement scolaire,
Jean-Paul Delahaye

Annexes

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