Organisation générale

 
  • Envoyer à un ami
  • Facebook
  • Twitter

Conseil supérieur des programmes

Nominations des membres

NOR : MENB1300472A
arrêté du 9-10-2013
MEN - BDC

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale en date du 9 octobre 2013 sont nommés, en application des articles L. 231-14 et D. 231-34 du code de l'éducation, membres du Conseil supérieur des programmes :


1°. Sur désignation de la commission des affaires culturelles et de l'éducation de l'Assemblée nationale :
- Monsieur Luc Belot ;
- Madame Sandrine Doucet ;
- Madame Annie Genevard.
2°. Sur désignation de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat :
- Madame Marie-Christine Blandin ;
- Monsieur Jacques Legendre ;
- Monsieur Jacques-Bernard Magner.
3°. Sur désignation du président du Conseil économique, social et environnemental :
- Madame Marie-Aleth Grard ;
- Monsieur André Leclercq.
4°. En qualité de personnalités qualifiées :
- Madame Marie-Claude Blais ;
- Monsieur Alain Boissinot ;
- Monsieur Xavier Buff ;
- Madame Agnès Buzyn ;
- Madame Anny Cazenave ;
- Monsieur Éric Favey ;
- Monsieur Roger-François Gauthier ;
- Monsieur Denis Paget ;
- Madame Sylvie Plane ;
- Madame Agnès Van Zanten.


En application de l'article D. 231-34 du même code, Monsieur Alain Boissinot est nommé président du Conseil supérieur des programmes et Madame Anny Cazenave est nommée vice-présidente du même Conseil.

  • Envoyer à un ami
  • Facebook
  • Twitter
  • Imprimer
  • Agrandir / réduire la police

C'est officiel

Consultez les dates des vacances scolaires

Les dates des vacances scolaires


Consultez les textes réglementaires publiés chaque jeudi
Le Bulletin officiel
Le Bulletin officiel (Le B.O.)


Découvrez les services en ligne de l'Éducation nationale

Une sélection de services répondant aux besoins des élèves, des parents et des enseignants

Découvrez les services en ligne de l'Éducation nationale

saisir les services de l'État

Saisir les services de l'État



LABEL RESPECT ZONE CONTRE LA CYBERVIOLENCE