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Liste des établissements labellisés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2012

NOR : MENE1300445A
arrêté du 11-9-2013
MEN - DGESCO A2-2


Vu article D. 335-4 du code de l'éducation ; avis des conseils académiques de l'éducation nationale ; décisions des rectrices et recteurs d'académie

Article 1 - Les établissements labellisés en 2012 figurent sur la liste en annexe I au présent arrêté.


Article 2
- Les établissements labellisés ayant fait l'objet d'un renouvellement en 2012 figurent sur la liste en annexe II au présent arrêté.


Article 3
- Les établissements labellisés ayant fait l'objet d'un label supplémentaire en 2012 ou dont le label a été modifié figurent sur la liste en annexe III au présent arrêté.


Article 4
- Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale.


Fait le 11 septembre 2013


Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
Le directeur général de l'enseignement scolaire,
Jean-Paul Delahaye



Annexe I
Liste des établissements labellisés en 2012

Annexe II
Liste des établissements ayant fait l'objet d'un renouvellement en 2012

Annexe III
Liste des établissements ayant fait l'objet d'une modification de label ou d'un ajout de label en 2012

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