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Simplification administrative

Abrogation de circulaires et notes de service relatives à l'éducation nationale, à l'enseignement supérieur et à la recherche

NOR : MENG1308662C
circulaire n° 2013-081 du 28-5-2013
MEN - SG


Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux chancelières et chanceliers des universités ; aux vice-recteurs ; au chef du service de l'éducation de Saint-Pierre-et-Miquelon ;
au directeur du service interacadémique des examens et concours ; aux présidentes et présidents et directrices et directeurs d'établissements publics d'enseignement supérieur ; aux directrices et directeurs d'établissements publics à caractère administratif ; aux directrices et directeurs académiques des services de l'éducation nationale ; aux chefs d'établissement

La présente circulaire a pour objet d'abroger les 243 circulaires, notes de service et notes devenues caduques ou ayant cessé de produire leurs effets, figurant en annexe.


Le ministre de l'éducation nationale,
Vincent Peillon

La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Geneviève Fioraso

Annexe

 

Sont abrogées :

- La circulaire n° 90-347 du 21 décembre 1990 relative au programme des classes préparatoires à l'École nationale des chartes

- La circulaire n° 91-237 du 27 août 1991 relative au rôle et aux compétences des commissions sociales d'établissement

- La note du 2 septembre 1991 relative aux programmes des Capet, concours externes (et certains concours internes)

- La note du 3 septembre 1991 relative aux programmes des CAPLP2, concours externes

- La note du 5 octobre 1993 relative à l'épreuve sur dossier des concours externes du Capes, du Capet, du Capeps et du CAPLP 2

- La note du 14 décembre 1994 relative au Capet externe et au Cafer, au Capet interne et au CAER, au CAPLP 2 et au Cafep : matériel exigé des candidats dans certaines sections et options lors des épreuves d'admissibilité

- La note de service n° 95-164 du 12 juillet 1995 relative à la présentation générale des programmes des classes préparatoires scientifiques aux grandes écoles

- La note de service n° 97-126 du 29 mai 1997 relative aux classes préparatoires aux grandes écoles et aux orientations pour l'année scolaire 1997-1998

- La note du 14 octobre 1997 relative aux informations destinées aux candidats aux concours externes du Capes, du Capet, du Capeps et du CAPLP

- La note de service n° 99-117 du 5 août 1999 relative à la mise en œuvre de la formation initiale des personnels de direction d'établissements d'enseignement ou de formation

- La note du 7 octobre 1999 relative à l'agrégation externe d'éducation physique et sportive

- La note du 16 novembre 2000 relative aux programmes permanents du concours interne du Capet

- La note du 16 novembre 2000 relative aux programmes permanents du concours interne d'accès au corps des professeurs de lycée professionnel

- La circulaire n° 2001-150 du 27 juillet 2001 relative à l'accompagnement de l'entrée dans le métier et à la formation continue des enseignants des 1er et 2nd degrés et des personnels d'éducation et d'orientation

- La note de service n° 2002-241 du 6 novembre 2002 relative aux nouvelles modalités de déroulement de l'épreuve facultative d'arabe au BTS

- La note de service n° 2007-040 du 19 février 2007 relative aux groupements de spécialités du BTS pour l'évaluation ponctuelle en mathématiques - session 2007

- La circulaire n° 2008-162 du 10 décembre 2008 relative au plan ministériel de prévention et de lutte « pandémie grippale »

- La note de service n° 2008-170 du 17 décembre 2008 relative au prix des droits de l'homme - René Cassin 2008-2009

- La note de service n° 2008-173 du 17 décembre 2008 relative au baccalauréat technologique techniques de la musique et de la danse - session 2009

- La circulaire n° 2008-175 du 24 décembre 2008 relative au séminaire des Rencontres internationales de la photographie d'Arles

- La note de service n° 2009-001 du 6 janvier 2009 relative au brevet d'initiation aéronautique et au certificat d'aptitude à l'enseignement aéronautique

- La note de service n° 2009-002 du 8 janvier 2009 relative à l'opération « À l'école des écrivains. Des mots partagés »

- La circulaire n° 2009-003 du 8 janvier 2009 relative au prix de l'Éducation nationale «Cannes 2009»

- La note de service n° 2009-005 du 8 janvier 2009 relative au concours des écoles fleuries 2008-2009

- La note de service n° 2009-006 du 13 janvier 2009 relative au détachement et à l'intégration dans le corps des personnels de direction - année 2009

- La note de service n° 2009-010 du 13 janvier 2009 relative à la reconquête du mois de juin: orientation et affectation des élèves et calendrier des examens (diplôme national du brevet, baccalauréats et brevets de technicien) pour l'année 2009

- La note de service n° 2009-011 du 21 janvier 2009 relative à la journée de la mémoire des génocides et de la prévention des crimes contre l'humanité

- La note de service n° 2009-015 du 23 janvier 2009 relative à la titularisation des personnels de direction stagiaires

- La note de service n° 2009-016 du 23 janvier 2009 relative à l'inscription sur la liste d'aptitude d'accès au grade de personnel de direction de 2ème classe au titre de l'année 2009

- La note de service n° 2009-018 du 23 janvier 2009 relative à la rénovation de la voie professionnelle Information des élèves de troisième et de leurs familles

- La note de service n° 2009-020 du 4 février 2009 relative au programme franco-allemand « Heinrich Heine » : séjours individuels d'élèves de seconde en Allemagne dans le cadre de la certification d'allemand de niveau « B1 » en 2009

- La circulaire n° 2009-021 du 4 février 2009 relative aux lycéens en Avignon

- La note de service n° 2009-022 du 9 février 2009 relative  aux opérations  de mutation des inspecteurs de l'Éducation nationale - année 2009-2010

- La note de service n° 2009-027 du 17 février 2009 relative au mouvement des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux - année 2009-2010

- La circulaire n° 2009-028 du 18 février 2009 relative à la mise en œuvre de la rénovation de la voie professionnelle à la rentrée 2009

- La note de service n° 2009-032 du 23 février 2009 relative à l'organisation du baccalauréat général et technologique dans les centres ouverts à l'étranger - session 2009

- La circulaire n° 2009-033 du 23 février 2009 relative aux fournitures scolaires

- La note de service n° 2009-034 du 25 février 2009 relative à « L'École agit ! Pour le développement durable »

- La circulaire n° 2009-035 du 27 février 2009 relative aux partenariats au service de l'éducation nationale dans le domaine de l'éducation musicale

- La note de service n° 2009-036 du 4 mars 2009 relative à l'accès au corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux - année 2009

- La note de service n° 2009-037 du 6 mars 2009 relative au calendrier de la deuxième partie du concours général des lycées - session 2009

- La note de service n° 2009-039 du 17 mars 2009 relative au baccalauréat - Épreuve de sciences de la vie et de la Terre de la série S : évaluation des capacités expérimentales - session 2009

- La note de service n° 2009-040 du 18 mars 2009 relative au calendrier du concours général des lycées - session 2009

- La note de service n° 2009-042 du 19 mars 2009 relative aux partenariats au service de l'éducation nationale dans le domaine du sport

- La note de service n° 2009-043 du 24 mars 2009 relative aux échanges entre la France et l'Allemagne de jeunes et d'adultes en formation professionnelle initiale et continue - campagne 2010

- La note de service n° 2009-044 du 24 mars 2009 relative à l'accès au corps des inspecteurs de l'Éducation nationale - année 2009

- La note de service n° 2009-045 du 24 mars 2009 relative au programme de langues et cultures de l'Antiquité de la classe terminale pour les années scolaires 2009-2010 et 2010-2011

- La note de service n° 2009-047 du 25 mars 2009 relative à l'épreuve de physique-chimie : évaluation des capacités expérimentales, du baccalauréat, série S - session 2009

- La note de service n° 2009-051 du 1er avril 2009 relative aux candidats handicapés - Calendrier des examens en France et à l'étranger - session 2009

- La note de service n ° 2009-054 du 14 avril 2009 relative à la campagne de la Quinzaine de l'école publique

- La note de service n° 2009-056 du 16 avril 2009 relative au baccalauréat technologique technique de la musique et de la danse - session 2009

- La circulaire n° 2009-061 du 28 avril 2009 relative au Plan Espoir banlieues - Deuxième phase du volet éducation de la dynamique « Espoir banlieues »

- La note de service n° 2009-063 du 6 mai 2009 relative aux opérations de mutation des personnels de direction - rentrée 2010

- La note de service n° 2009-071 du 28 mai 2009 relative au brevet de technicien - Calendriers des épreuves et compléments à certaines définitions d'épreuves pour la session 2009 de l'examen

- La note de service n° 2009-072 du 29 mai 2009 relative au concours national de la Résistance et de la déportation - année 2009-2010

- La note de service n° 2009-1015 du 29 mai 2009 relative à l'organisation de l'élection à la commission administrative paritaire nationale des magasiniers des bibliothèques

- La note de service n° 2009-076 du 8 juin 2009 relative aux bourses nationales d'enseignement du second degré de lycée - année scolaire 2009-2010

- La note du 9 juin 2009 relative au concours externe de recrutement de conseillers d'orientation-psychologues - session 2010

- La note du 9 juin 2009 relative au concours externe de recrutement de conseillers principaux d'éducation - session 2010

- La note du 9 juin 2009 relative aux concours externes du Capet et du Cafep/Capet et aux concours externes et internes du CAPLP, du Cafep et du CAER correspondants - session 2010

- La note du 9 juin 2009 relative aux troisièmes concours du Capes et aux troisièmes concours correspondants de l'enseignement privé sous contrat du second degré - session 2010

- La note du 9 juin 2009 relative aux concours externes du Capes, du Capeps et des concours externes correspondants de l'enseignement privé sous contrat du second degré - session 2010

- La note du 9 juin 2009 relative aux concours internes de l'agrégation du second degré et des concours internes d'accès à l'échelle de rémunération des professeurs agrégés - session 2010

- La note du 9 juin 2009 relative aux concours externes de l'agrégation du second degré - session 2010

- La note de service n° 2009-079 du 11 juin 2009 relative aux programmes limitatifs des enseignements artistiques en classe terminale pour l'année scolaire 2009-2010 et pour la session 2010 du baccalauréat

- La note de service n° 2009-083 du 9 juillet 2009 relative aux programmes des épreuves d'admissibilité et d'admission des concours externes de l'agrégation du second degré, du concours interne du Capes de lettres modernes et du CAER correspondant, du concours interne du Capeps et du CAER correspondant, du concours interne de conseillers principaux d'éducation, du concours interne de conseillers d'orientation-psychologues - session 2010

- La note de service n° 2009-084 du 10 juillet 2009 relative au programme du concours externe d'accès au corps des professeurs de lycée professionnel (CAPLP) et du concours correspondant de l'enseignement privé sous contrat (Cafep)

- La note de service n° 2009-085 du 10 juillet 2009 relative à l'affectation de personnels de direction en Nouvelle-Calédonie, à Wallis-et-Futuna, en Polynésie française, à Mayotte et à Saint-Pierre-et-Miquelon - rentrée 2010

- La circulaire n° 2009-1022 du 24 juillet 2009 relative aux élections des représentants du personnel au comité technique paritaire des personnels enseignants titulaires et stagiaires de statut universitaire (CTPU)

- La circulaire n° 2009-1023 du 24 juillet 2009 relative aux modalités de la consultation de certains personnels de l'enseignement supérieur et de la recherche organisée afin de déterminer la représentativité des organisations syndicales appelées à être représentées au sein du comité technique paritaire ministériel de l'enseignement supérieur et de la recherche

- La note de service n° 2009-102 du 17 août 2009 relative à l'accès à la première classe et à la hors classe du corps des personnels de direction - année 2010

- La note de service n° 2009-103 du 17 août 2009 relative aux candidatures à des postes dans des établissements de la Mission laïque française à l'étranger - rentrée 2010

- La note de service n° 2009-104 du 17 août 2009 relative aux postes d'enseignement et d'éducation relevant de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger - rentrée 2010

- La note de service n° 2009-105 du 17 août 2009 relative aux mises à disposition de la Polynésie française des personnels enseignants spécialisés du premier degré - rentrée 2010

- La note de service n° 2009-106 du 17 août 2009 relative à l'affectation des personnels enseignants spécialisés du premier degré en Nouvelle-Calédonie et à Wallis-et-Futuna - rentrée 2010

- La note de service n° 2009-110 du 19 août 2009 relative à la lutte contre la propagation de la nouvelle grippe A/H1N1 et à la diffusion des gestes barrières dans les classes

- La note de service n° 2009-113 du 28 août 2009 relative au dépôt et à l'instruction des candidatures à un poste de personnel de direction, d'inspection et d'administration relevant de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE) - rentrée 2010-2011

- La circulaire n° 2009-114 du 28 août 2009 relative aux élections aux commissions administratives paritaires compétentes à l'égard des inspecteurs de l'Éducation nationale

- La circulaire n° 2009-115 du 1er septembre 2009 relative à la pandémie grippale A/H1N1, à la santé et à la sécurité au travail et au maintien de la continuité pédagogique

- La circulaire n° 2009-124 du 2 septembre 2009 relative au concours « Trophée Civisme et Défense » et « Prix Armées jeunesse » - édition 2009-2010

- La note de service n° 2009-116 du 4 septembre 2009 relative au programme « Voltaire » - Campagne 2010

- La note de service n° 2009-117 du 7 septembre 2009 relative au programme préparatoire à l'épreuve A2 du brevet de technicien « métiers de la musique » pour la session 2010

- La note de service n° 2009-118 du 7 septembre 2009 relative au réseau des projets scolaires franco-allemands et à l'appel à projets pour l'année scolaire 2009-2010

- La note de service n° 2009-125 du 16 septembre 2009 relative au 22 octobre et à la commémoration du souvenir de Guy Môquet et de l'engagement des jeunes dans la Résistance

- La note de service n° 2009-130 du 23 septembre 2009 relative aux actions éducatives - Parlement des enfants 2009-2010

- La note de service n° 2009-133 du 5 octobre 2009 relative à l'épreuve du baccalauréat - sciences de la vie et de la Terre de la série S : évaluation des capacités expérimentales, session 2009, en Nouvelle-Calédonie et dans certains lycées français à l'étranger des pays de la zone Sud

- La note de service n° 2009-134 du 5 octobre 2009 relative à l'épreuve du baccalauréat - physique-chimie de la série S : évaluation des capacités expérimentales, session 2009, en Nouvelle-Calédonie et dans certains lycées français à l'étranger des pays de la Zone Sud

- La circulaire n° 2009-135 du 5 octobre 2009 relative à la continuité de l'accompagnement scolaire des élèves handicapés

- La note de service n° 2009-136 du 5 octobre 2009 relative aux échanges franco-allemands - Programme « Brigitte Sauzay »

- La note de service n° 2009-143 du 5 octobre 2009 relative au concours général des métiers - session 2010

- La circulaire n° 2009-142 du 8 octobre 2009 relative à la mise en œuvre dans les écoles du contrat du 25 septembre 2008 sur la reproduction par reprographie d'œuvres protégées

- La note de service n° 2009-144 du 13 octobre 2009 relative à la journée franco-allemande du 22 janvier 2010

- La circulaire n° 2009-145 du 14 octobre 2009 relative à la 21ème semaine de la presse et des médias dans l'école

- La circulaire n° 2009-146 du 15 octobre 2009 portant appel à propositions spécifique relatif à l'action Comenius de mobilité individuelle des élèves, année scolaire 2010-2011

- La note de service n° 2009-147 du 15 octobre 2009 relative à l'opération pièces jaunes 2010

- La note de service n° 2009-164 du 19 octobre 2009 relative à la préparation du tableau d'avancement à la hors-classe des Casu au titre de l'année 2010

- La note de service 2009-149 du 20 octobre 2009 relative au calendrier du concours général des lycées - session 2010

- La note de service n° 2009-165 du 22 octobre 2009 relative aux opérations de mutation des Casu- rentrée 2010

- La circulaire n° 2009-152 du 27 octobre 2009 relative au dispositif expérimental de réussite scolaire au lycée

- La note de service n° 2009-153 du 27 octobre 2009 relative aux thèmes du programme de l'enseignement scientifique du baccalauréat général, série ES et L -années scolaires 2010-2011 et 2011-2012

- La note de service n° 2009-159 du 30 octobre 2009 relative aux certifications en allemand, anglais et espagnol - Calendrier des épreuves orales et écrites de la session 2010

- La circulaire n° 2009-1033 du 30 octobre 2009 relative à la pandémie grippale A/H1N1, à la santé et à la sécurité au travail et au maintien de la continuité administrative, pédagogique et scientifique

- La note de service n° 2009-162 du 5 novembre 2009 relative au 20ème anniversaire de la Convention internationale des droits de l'enfant

- La circulaire n° 2009-163 du 5 novembre 2009 relative à la journée mondiale de lutte contre le sida - 1er décembre 2009

- La note de service n° 2009-169 du 17 novembre 2009 relative au prix des droits de l'homme - René Cassin 2009-2010

- La note de service n° 2009-171 du 23 novembre 2009 relative aux modalités des mouvements des personnels administratifs, techniques, ouvriers, sociaux et de santé - rentrée 2010

- La note de service n° 2009-186 du 27 novembre 2009 relative à l'accès au corps des administrateurs civils - année 2010

- La note de service n° 2009-184 du 7 décembre 2009 relative au programme de mobilité franco-suédois « Education européenne - Une année en France » - année scolaire 2010-2011

- La note de service n° 2009-187 du 10 décembre 2009 relative aux mutations et listes d'aptitude - directeurs d'Erea et d'ERPD - année 2010-2011

- La note de service n° 2009-194 du 21 décembre 2009 relative à la journée de la mémoire des génocides et de la prévention des crimes contre l'humanité (27 janvier)

- La note de service n° 2009-195 du 21 décembre 2009 relative au baccalauréat technologique - techniques de la musique et de la danse - Liste des morceaux au choix pour l'épreuve d'exécution instrumentale et pour l'épreuve d'exécution chorégraphique - session 2010

- La note de service n° 2009-200 du 21 décembre 2009 relative au programme de littérature de la classe terminale de la série littéraire pour l'année scolaire 2010-2011

- La note de service n° 2009-201 du 21 décembre 2009 relative au brevet d'initiation aéronautique (BIA) et au certificat d'aptitude à l'enseignement aéronautique (CAEA)

- La note de service n° 2009-202 du 21 décembre 2009 relative au concours des écoles fleuries 2009-2010

- La circulaire n° 2009-203 du 21 décembre 2009 relative au diplôme initial de langue française - Publication du calendrier des sessions de l'examen conduisant à la délivrance du DILF pour l'année 2010

- La circulaire n° 2009-189 du 23 décembre 2009 relative au dispositif de vaccination dans les établissements scolaires à compter de janvier 2010

- La circulaire n° 2009-193 du 28 décembre 2009 relative à l'appel à propositions relatif au programme d'action dans le domaine de l'éducation et de la formation tout au long de la vie (2007-2013) - année scolaire et universitaire 2010-2011

- La circulaire n° 2010-001 du 14 janvier 2010 relative au prix de l'Éducation nationale «Cannes 2010»

- La note de service n° 2010-002 du 15 janvier 2010 relative à la titularisation au 1er septembre 2010 des personnels de direction de 1ère et 2ème classes stagiaires depuis le 1er septembre 2008, et des personnels de direction recrutés après inscription sur la liste d'aptitude au titre de 2009

- La note de service n° 2010-003 du 15 janvier 2010 relative au détachement et à l'intégration dans le corps des personnels de direction pour l'année 2010

- La note de service n° 2010-004 du 15 janvier 2010 relative à l'inscription sur la liste d'aptitude pour l'accès au grade de personnel de direction de 2ème classe au titre de l'année 2010

- La note de service n° 2010-005 du 19 janvier 2010 relative au baccalauréat général et technologique et à l'organisation dans les centres ouverts à l'étranger - session 2010

- La note de service n° 2010-017 du 26 janvier 2010 relative au tableau d'avancement pour l'accès à la hors-classe des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2010

- La circulaire n° 2010-007 du 28 janvier 2010 relative au programme « Jules Verne » pour l'année scolaire 2010-2011

- La note de service n° 2010-015 du 2 février 2010 relative au mouvement des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux - année scolaire 2010-2011

- La note de service n° 2010-018 du 5 février 2010 relative au programme franco-allemand « Heinrich Heine » : séjours individuels d'élèves de seconde en Allemagne dans le cadre de la certification d'allemand de niveau « B1 » en 2010

- La note de service n° 2010-019 du 5 février 2010 relative au prix de l'éducation 2010

- La circulaire n° 2010-0004 du 9 février 2010 relative à la prime d'excellence scientifique et à la campagne nationale d'évaluation des candidatures des enseignants-chercheurs pour son attribution en 2010-2011

- La note de service n° 2010-021 du 10 février 2010 relative à l'affectation des personnels enseignants spécialisés du premier degré à Mayotte - rentrée 2010

- La note de service n° 2010-022 du 16 février 2010 relative aux propositions d'inscription au tableau d'avancement à la hors-classe d'inspecteurs de l'Éducation nationale au titre de l'année 2010

- La note de service n° 2010-024 du 16 février 2010 relative aux programmes limitatifs des enseignements artistiques en classe terminale pour l'année scolaire 2010-2011 et pour la session 2011 du baccalauréat

- La note de service n° 2010-026 du 17 février 2010 relative aux opérations de mutation des Inspecteurs de l'Éducation nationale - année 2010-2011

- La circulaire n° 2010-0005 du 19 février 2010 relative au comité technique paritaire ministériel de l'enseignement supérieur et de la recherche - Déroulement du second scrutin

- La circulaire n° 2010-027 du 19 février 2010 relative au programme des opérations statistiques et de contrôle de gestion des directions d'administration centrale - 2010

- La note de service n° 2010-033 du 8 mars 2010 relative à la liste d'aptitude d'accès au corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2010

- La note de service n° 2010-034 du 9 mars 2010 relative au concours général des lycées - Calendrier de la deuxième partie - session 2010

- La note de service n° 2010-035 du 10 mars 2010 relative à la liste d'aptitude d'accès au corps des inspecteurs de l'Éducation nationale au titre de l'année 2010

- La note de service n° 2010-039 du 18 mars 2010 relative au baccalauréat série S - Épreuves de physique-chimie et de sciences de la vie et de la Terre : évaluation des capacités expérimentales - session 2010

- La note de service n° 2010-042 du 30 mars 2010 relative au diplôme de compétence en langue - Calendrier des sessions pour l'année scolaire 2010-2011

- La circulaire n° 2010-045 du 2 avril 2010 relative aux aides aux fournitures scolaires

- La note de service n° 2010-048 du 9 avril 2010 relative aux mémoires de la traite négrière, de l'esclavage et de leurs abolitions

- La note de service n° 2010-051 du 14 avril 2010 relative à l'accès par liste d'aptitude à l'échelle de rémunération de professeurs des écoles des maîtres contractuels ou agréés à titre définitif des établissements d'enseignement privés - année scolaire 2010-2011

- La circulaire n° 2010-052 du 14 avril 2010 relative au séminaire des Rencontres internationales de la photographie d'Arles

- La note de service n° 2010-055 du 23 avril 2010 relative au baccalauréat général et au baccalauréat technologique - Calendrier de la session 2010 dans les académies de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique et de La Réunion

- La note de service n° 2010-056 du 23 avril 2010 relative au baccalauréat technologique - techniques de la musique et de la danse - Liste des morceaux imposés pour l'épreuve d'exécution instrumentale et pour l'épreuve d'exécution chorégraphique - session 2010

- La note de service n° 2010-063 du 4 mai 2010 relative au brevet de technicien - Calendrier de la session 2010 de l'examen

- La note de service n° 2010-058 du 5 mai 2010 relative au programme d'activité de la direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance pour l'année 2010

- La note de service n° 2010-060 du 7 mai 2010 relative au calendrier des fêtes religieuses de l'année civile 2010 pour lesquelles des autorisations d'absence peuvent être accordées

- La note du 1er juin 2010 relative au programme des épreuves du concours externe et du concours interne de recrutement de conseillers principaux d'éducation (CPE)

- La note du 1er juin 2010 relative au concours externe et au concours interne de recrutement de conseillers d'orientation-psychologues (COP)

- La note du 1er juin 2010 relative aux concours internes du Capes et aux concours internes correspondants du CAER/Capes

- La note du 1er juin 2010 relative aux concours externes du CAPLP et du Cafep, concours internes du CAPLP et du CAER

- La note du 1er juin 2010 relative au troisième concours du Capes et au troisième concours pour le recrutement de maîtres dans les établissements d'enseignement privés sous contrat du second degré (Cafep)

- La note du 1er juin 2010 relative aux concours externes du Capes et concours externes pour le recrutement de maîtres dans les établissements d'enseignement privés sous contrat du second degré (Cafep) correspondants

- La note de service n° 2010-086 du 4 juin 2010 relative aux élections des représentants de parents d'élèves aux conseils des écoles et aux conseils d'administration des établissements publics locaux d'enseignement - année scolaire 2010-2011

- La note de service n° 2010-082 du 7 juin 2010 relative aux bourses nationales d'enseignement du second degré de lycée - année scolaire 2010-2011

- La note de service n° 2010-089 du 23 juin 2010 relative aux personnels de direction - Affectation à Mayotte, en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française, à Wallis-et-Futuna et à Saint-Pierre-et-Miquelon - rentrée 2011

- La note de service n° 2010-094 du 5 juillet 2010 relative au baccalauréat technologique et aux thèmes d'études pour l'épreuve de spécialité, série « sciences et technologies de la gestion » - session 2011

- La note de service n° 2010-098 du 7 juillet 2010 relative aux concours et examens professionnels dans certains corps de personnels d'encadrement et de personnels administratifs, techniques, sociaux, de santé et des bibliothèques et des COP - session 2011

- La circulaire n° 2010-102 du 13 juillet 2010 relative à l'organisation de stages pour les étudiants en master se destinant aux métiers de l'enseignement

- La note de service n° 2010-107 du 13 juillet 2010 relative à la préparation des tableaux d'avancement à la première classe et à la hors-classe des personnels de direction au titre de l'année 2011

- La note de service n° 2010-122 du 21 juillet 2010 relative au baccalauréat série S - Épreuve de SVT : évaluation des capacités expérimentales, session 2010, en Nouvelle-Calédonie et dans certains lycées français à l'étranger des pays de la Zone Sud

- La note de service n° 2010-123 du 21 juillet 2010 relative au brevet de technicien «métiers de la musique» - Programme préparatoire à l'épreuve A2 - session 2011

- La note de service n° 2010-124 du 21 juillet 2010 relative au baccalauréat série S - Épreuve de physique-chimie : évaluation des capacités expérimentales en Nouvelle-Calédonie et dans certains lycées français à l'étranger des pays de la Zone Sud - session 2010

- La note de service n° 2010-110 du 23 juillet 2010 relative aux opérations de mutation des personnels de direction - rentrée scolaire 2011

- La note de service n° 2010-112 du 23 juillet 2010 relative aux mutations - Dépôt et instruction des candidatures à un poste de personnel de direction, d'inspection et d'administration relevant de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger - rentrée scolaire 2011-2012

- La note de service n° 2010-113 du 26 juillet 2010 relative aux postes d'enseignement et d'éducation relevant de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger - rentrée scolaire 2011

- La note de service n° 2010-114 du 26 juillet 2010 relative aux candidatures à des postes dans des établissements de la Mission laïque française à l'étranger - rentrée 2011

- La note de service n° 2010-115 du 26 juillet 2010 relative à l'affectation des personnels enseignants spécialisés du premier degré en Nouvelle-Calédonie - rentrée scolaire 2011

- La note de service n° 2010-117 du 26 juillet 2010 relative à l'affectation des personnels enseignants spécialisés du premier degré à Mayotte - rentrée 2011

- La note de service n° 2010-127 du 18 août 2010 relative à la journée du sport scolaire - 22 septembre 2010

- La note de service n° 2010-142 du 22 septembre 2010 relative au concours général des lycées - Calendrier - session 2011

- La note de service n° 2010-151 du 12 octobre 2010 relative au concours général des métiers - Modalités de mise en œuvre et d'organisation de la session 2011

- La circulaire n° 2010-152 du 13 octobre 2010 relative à l'appel à propositions spécifique relatif à l'action Comenius de mobilité individuelle des élèves, année scolaire 2011-2012

- La note de service n° 2010-153 du 13 octobre 2010 relative aux échanges franco-allemands - Programme « Brigitte Sauzay » 2010-2011

- La note de service n° 2010-199 du 14 octobre 2010 relative aux Casu - Opérations de mutation - rentrée 2011

- La circulaire n° 2010-0021 du 15 octobre 2010 relative à l'Institut universitaire de France. Nominations - rentrée 2011

- La note de service n° 2010-192 du 19 octobre 2010 relative au programme « Voltaire » - Campagne 2011

- La note de service n° 2010-194 du 19 octobre 2010 relative aux certifications en allemand, anglais et espagnol - Calendrier des épreuves orales et écrites de la session 2011

- La note de service n° 2010-197 du 26 octobre 2010 relative aux actions éducatives - Programme prévisionnel 2010-2011

- La note de service n° 2010-198 du 28 octobre 2010 relative aux actions éducatives en faveur de la langue française

- La note du 29 octobre 2010 relative aux programmes des concours - Agrégations externes de géographie et d'histoire, agrégation interne d'histoire et géographie et Caer correspondant, Capes externe d'histoire-géographie et Cafep correspondant - session 2012

- La circulaire n° 2010-211 du 2 novembre 2010 relative à la 22ème Semaine de la presse et des médias dans l'École®

- La circulaire n° 2010-213 du 12 novembre 2010 relative à la journée mondiale de lutte contre le sida - 1er décembre 2010

- La note de service n° 2010-220 du 12 novembre 2010 relative à la campagne de solidarité et de citoyenneté de la Jeunesse au plein air

- La note de service n° 2010-223 du 17 novembre 2010 relative au prix des droits de l'homme-René Cassin 2010-2011

- La note de service n° 2010-226 du 24 novembre 2010 relative à la liste d'aptitude à l'emploi d'administrateur civil au titre de l'année 2011

- La note de service n° 2010-229 du 9 décembre 2010 relative à la liste des morceaux au choix pour l'épreuve d'exécution instrumentale et pour l'épreuve d'exécution chorégraphique - session 2011

- La note service n° 2010-262 du 10 décembre 2010 relative au mouvement - Inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux - année scolaire 2011-2012

- La note de service n° 2010-230 du 13 décembre 2010 relative au concours des écoles fleuries 2010-2011

- La note de service n° 2010-228 du 20 décembre 2010 relative à la reconquête du mois de juin et au calendrier 2011 de l'orientation et de l'affectation des élèves, du diplôme national du brevet, du baccalauréat et des brevets de technicien

- La circulaire n° 2010-250 du 20 décembre 2010 relative au calendrier des fêtes religieuses de l'année civile 2011 pour lesquelles des autorisations d'absence peuvent être accordées

- La circulaire n° 2010-0026 du 23 décembre 2010 relative au conseil national des universités - Élection des membres titulaires et suppléants.

- La circulaire n° 2010-251 du 23 décembre 2010 relative à l'appel à propositions relatif au programme d'action dans le domaine de l'éducation et de la formation tout au long de la vie (2007-2013) - année scolaire et universitaire 2011-2012

- La note de service n° 2010-240 du 27 décembre 2010 relative à la journée de la mémoire des génocides et de la prévention des crimes contre l'humanité (27 janvier 2011)

- La note de service n° 2010-253 du 31 décembre 2010 relative aux concours internes de l'agrégation du second degré et aux concours internes d'accès à l'échelle de rémunération des professeurs agrégés dans les établissements d'enseignement privés sous contrat du second degré (CAER) - session 2012

- La note de service n° 2010-258 du 31 décembre 2010 relative au concours externe du Capeps et au concours externe d'accès à la liste d'aptitude aux fonctions de maître dans les établissements d'enseignement privés sous contrat du second degré Cafep-Capeps - session 2012

- La note de service n° 2010-260 du 31 décembre 2010 relative au concours externe et au concours interne de recrutement de conseillers principaux d'éducation (CPE) - session 2012

- La note de service n 2011-010 du 14 janvier 2011 relative au brevet d'initiation aéronautique et au certificat d'aptitude à l'enseignement aéronautique - année 2011

- La note de service n° 2011-014 du 18 janvier 2011 relative à la titularisation au 1-9-2011 des personnels de direction de 1ère et de 2ème classe stagiaires depuis le 1-9-2009 et des personnels de direction nommés après inscription sur la liste d'aptitude au titre de 2010

- La note de service n° 2011-015 du 18 janvier 2011 relative aux personnels de direction - Détachement et intégration dans le corps pour l'année 2011

- La note de service n° 2011-016 du 18 janvier 2011 relative aux personnels de direction - Inscription sur la liste d'aptitude pour l'accès au grade de personnel de direction de 2ème classe au titre de l'année 2011

- La note de service n° 2011-005 du 26 janvier 2011 relative au baccalauréat général et technologique - Organisation dans les centres ouverts à l'étranger - session 2011

- La note de service n° 2011-022 du 31 janvier 2011 relative à la liste d'aptitude - Accès au corps des inspecteurs de l'Éducation nationale au titre de l'année 2011

- La circulaire n° 2011-0002 du 7 février 2011 relative à la prime d'excellence scientifique et à la campagne nationale d'évaluation des candidatures des enseignants-chercheurs pour son attribution en 2011

- La circulaire n° 2011-020 du 8 février 2011 fixant le calendrier des sessions de l'examen conduisant à la délivrance du diplôme initial de langue française et du diplôme d'études en langue française en milieu scolaire pour l'année 2011

- La circulaire n° 2011-032 du 17 février 2011 relative aux lycéens en Avignon - session 2011

- La note de service n° 2011-029 du 21 février 2011 relative à l'agrégation du second degré - Programmes des concours externes - session 2012

- La note de service n° 2011-030 du 21 février 2011 relative à l'agrégation du second degré et au CAER - Programmes des concours internes - session 2012

- La note de service n° 2011-035 du 21 février 2011 relative au prix de l'éducation 2011

- La circulaire n° 2011-033 du 1er mars 2011 relative au séminaire des Rencontres internationales de la photographie d'Arles

- La note de service n° 2011-040 du 3 mars 2011 relative à la liste d'aptitude - Inscription sur la liste d'aptitude d'accès au corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2011

- La note de service n° 2011-041 du 3 mars 2011 relative au concours général des lycées - Calendrier des épreuves d'admission des disciplines technologiques - session 2011

- La note de service n° 2011-049 du 21 mars 2011 relative au programme d'activité de la direction de l'évaluation, de la prospective et de la performance pour l'année 2011

- La circulaire n° 2011-058 du 23 mars 2011 relative au programme « Jules Verne » pour l'année scolaire 2011-2012

- La note de service n° 2011-050 du 24 mars 2011 relative aux Baccalauréats général et technologique - Calendrier de la session 2011 dans les académies de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique et de La Réunion

- La note de service n° 2011-051 du 24 mars 2011 relative au baccalauréat série S - Épreuves de physique-chimie et de sciences de la vie et de la Terre : évaluation des capacités expérimentales - session 2011

- La note de service n° 2011-052 du 24 mars 2011 relative au baccalauréat technologique - techniques de la musique et de la danse - Liste des morceaux imposés pour l'épreuve d'exécution instrumentale et pour l'épreuve d'exécution chorégraphique - session 2011

- La note de service n° 2011-053 du 25 mars 2011 relative au mouvement - Détachements sur des emplois d'IA-IPR

- La note de service n° 2011-059 du 6 avril 2011 relative à la journée nationale des mémoires de la traite, de l'esclavage et de leurs abolitions.

- La note de service n° 2011-069 du 29 avril 2011 relative à l'agrégation et au Capet - Programmes des concours externes et internes

- La note de service n° 2011-070 du 29 avril 2011 relative aux concours de recrutement - Personnels enseignants des premier et second degrés, conseillers principaux d'éducation et conseillers d'orientation-psychologues - session 2012

- La note de service n° 2011-074 du 10 mai 2011 relative au brevet de technicien - Calendriers des épreuves et compléments à certaines définitions d'épreuves pour la session 2011 de l'examen

- La note de service n° 2011-077 du 10 mai 2011 relative à la journée du sport scolaire

- La note de service n° 2011-096 du 22 juin 2011 relative aux élections des représentants de parents d'élèves au conseil des écoles et au conseil d'administration des établissements publics locaux d'enseignement - année scolaire 2011-2012

- La note de service n° 2011-098 du 28 juin 2011 relative aux conseillers d'orientation-psychologues - Programmes des épreuves d'admissibilité et d'admission du concours externe et du concours interne de recrutement - session 2011

- La note de service n° 2011-104 du 18 juillet 2011 relative aux personnels de direction - Affectation à Mayotte, en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française, à Wallis-et-Futuna et à Saint-Pierre-et-Miquelon - rentrée 2012

- La circulaire n° 2011-113 du 25 juillet 2011 relative à la formation continue des enseignants - Modules de formation d'initiative nationale dans le domaine de l'adaptation scolaire et de la scolarisation des élèves handicapés - année scolaire 2011-2012

- La note de service n° 2011-121 du 26 juillet 2011 relative aux personnels de direction - Mobilité des personnels de direction - Recrutement dans les collèges et lycées du programme Éclair et les internats d'excellence à la rentrée scolaire 2012

- La note de service n° 2011-122 du 26 juillet 2011 relative aux personnels de direction - Préparation, au titre de 2012, des tableaux d'avancement de la deuxième à la première classe et de la première classe à la hors-classe

- La note de service n° 2011-133 du 17 août 2011 relative au baccalauréat général

Série S, épreuve de sciences de la vie et de la Terre : évaluation des capacités expérimentales en Nouvelle-Calédonie et dans certains lycées français à l'étranger des pays de la Zone Sud - session 2011

- La note de service n° 2011-135 du 24 août 2011 relative à la commémoration du souvenir de Guy Môquet et de l'engagement des jeunes dans la Résistance (22 octobre 2011)

- La circulaire n° 2011-120 du 6 septembre 2011 relative au prix national lycéen du cinéma 2011

- La circulaire n° 2011-168 du 8 septembre 2011 relative aux concours « Trophée civisme et défense » et « Prix armées-jeunesse » - édition 2011-2012

- La circulaire n° 2011-177 du 17 octobre 2011 relative à la 23ème Semaine de la presse et des médias dans l'école®

- La note de service n° 2011-205 du 16 novembre 2011 relative aux personnels administratifs, techniques, sociaux et de santé - Modalité des mouvements - rentrée 2012

- La note de service n° 2011-211 du 5 décembre 2011 relative au concours externe du Capeps - Programme - session 2012

- La note de service n° 2011-214 du 5 décembre 2011 relative aux personnels de direction - Détachement et intégration dans le corps pour l'année 2012

- La note de service n° 2011-221 du 8 décembre 2011 relative à l'opération « Pièces jaunes » 2012

- La note de service n° 2011-222 du 8 décembre 2011 relative à la campagne de solidarité et de citoyenneté de la Jeunesse au plein air 2012

- La note de service n° 2011-235 du 15 décembre 2011 relative aux directeurs d'Erea et directeurs d'ERPD - Mobilité et recrutement par liste d'aptitude à la rentrée 2012

- La note de service n° 2012-007 du 6 janvier 2012 relative aux personnels de direction - Inscription sur la liste d'aptitude pour l'accès au grade de personnel de direction de 2ème classe au titre de l'année 2012

- La note de service n° 2012-043 du 8 mars 2012 relative à la titularisation au 1er septembre 2012 des personnels de direction recrutés au 1er septembre 2011

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