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Diplôme national du brevet

Organisation et calendrier dans les centres d'examens ouverts à l'étranger - session 2013

NOR : MENE1243514N
note de service n° 2013-003 du 9-1-2013
MEN - DGESCO - MPE


Texte adressé aux ambassadrices et ambassadeurs de France ; aux rectrices et recteurs d'académie ; aux directrices et directeurs académiques des services de l'éducation nationale ; au directeur du service interacadémique des examens et concours d'Ile-de-France

La présente note de service a pour objet de préciser le déroulement et les conditions de passage du diplôme national du brevet dans les centres d'examens ouverts à l'étranger. 
Vous trouverez, en annexe I, la répartition des centres étrangers des groupes I et II entre leurs académies de rattachement pour la gestion du diplôme national du brevet (DNB).
Cette note définit le calendrier fixant les horaires de toutes les épreuves du groupe I (annexe II). En ce qui concerne le groupe II, les recteurs des académies de rattachement arrêtent les dates des épreuves.


I - Réglementation de l'examen

Les textes qui régissent l'organisation du diplôme national du brevet en France sont également applicables aux centres ouverts à l'étranger.


II - Déroulement et conditions de passage de l'examen

Les candidats doivent impérativement être convoqués une demi-heure avant le début des épreuves : ils entrent en salle d'examen et ne doivent avoir aucune communication avec l'extérieur. Aucune sortie n'est autorisée avant la fin réglementaire d'une épreuve (3 h pour l'épreuve de français - 1ère et 2ème parties -, 2 h pour les mathématiques ainsi que pour l'histoire, la géographie et l'éducation civique, 1 h pour l'épreuve de l'histoire des arts) ni avant la fin des deux épreuves consécutives dans la demi-journée.

Je vous rappelle qu'il n'est pas prévu de session de remplacement pour les centres étrangers et qu'ils ne peuvent présenter que des candidats en série générale.


III - Composition du groupe I

Le calendrier des centres du groupe I présenté en annexe II s'entend en heure locale et comporte des horaires décalés. Il implique donc la répartition suivante :

Groupe 1a :

Burkina-Faso - Côte d'Ivoire - Gambie - Ghana - Guinée-Bissau - Guinée-Conakry - Liberia - Mali - Mauritanie - Sénégal - Sierra Leone - Togo.

Groupe 1b :

1b (1)  Algérie - Angola - Bénin - Cameroun - Gabon - Guinée équatoriale - Maroc - Niger - Nigeria - Irlande - République centrafricaine - République démocratique du Congo - République du Congo - Royaume-Uni - Tchad - Tunisie ;

1b (2) Irlande - Portugal - Royaume-Uni.

Groupe  1c :

1c (1) Albanie - Allemagne - Autriche - Belgique - Bosnie Herzégovine - Croatie - Danemark - Espagne - Hongrie - Italie - Norvège  - Pays-Bas - Pologne - République tchèque - Serbie - Slovénie - Slovaquie - Suède - Suisse ;

1c (2) Afrique du Sud - Burundi - Égypte - Libye - Mozambique - Zambie - Zimbabwe.

Groupe 1d :

1d (1) Bulgarie - Grèce - Finlande - Roumanie - Ukraine ;

1d (2) Arabie Saoudite - Bahreïn - Comores - Djibouti - Éthiopie - Israël - Jordanie - Liban -  Kenya - Koweït - Madagascar - Ouganda - Qatar - Soudan - Syrie - Tanzanie -Turquie - Yémen.

Groupe 1e :

1e (1) Émirats arabes unis - Iran - Maurice - Oman - Géorgie - Russie - Seychelles.

1e (2) Ouzbékistan.


IV - Calendrier des épreuves écrites

a) Groupe I

Les épreuves écrites sont fixées aux dates suivantes :

Le lundi 17 juin 2013 pour tous les candidats (individuels comme scolaires) :
- français
- mathématiques
Le mardi 18 juin 2013 :

- histoire-géographie pour tous les candidats (individuels comme scolaires)

- histoire des arts pour les candidats Cned uniquement

Le mercredi 19 juin 2013 :

- épreuves écrites pour les candidats individuels 

b) Groupe II

Les académies de rattachement arrêtent les dates et horaires des épreuves, en fonction des propositions émises par les services culturels des pays concernés.

Les centres étrangers d'Amérique centrale rattachés à la Guyane et à la Martinique composent aux mêmes dates que celles-ci. Le Vanuatu compose aux mêmes dates que la Nouvelle-Calédonie, vice-rectorat de rattachement.

Les recteurs des académies de rattachement communiqueront impérativement, pour information, les calendriers correspondants à la direction générale de l'enseignement scolaire (mission du pilotage des examens).

Je vous remercie de bien vouloir diffuser ces informations aux services concernés.


Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
Le directeur général de l'enseignement scolaire,
Jean-Paul Delahaye

Annexe I

Tableau des académies de rattachement des centres étrangers

 

Groupes

Académies de rattachement

Pays des centres étrangers

Groupe I

Aix-Marseille

Algérie - Grèce - Lybie - Tunisie

Bordeaux

Burkina Faso - Côte d'Ivoire - Djibouti - Gabon - Gambie - Ghana - Guinée-Bissau - Guinée-Conakry - Guinée équatoriale - Libéria - Mali - Maroc - Niger - Nigéria - Sénégal - Sierra Leone - Tchad - République démocratique du Congo - République du Congo

Grenoble

Arabie Saoudite - Émirats arabes unis (dont Abu Dhabi et Dubaï) - Italie - Koweït - Qatar - Turquie

Lille

Belgique - Irlande - Pays-Bas - Royaume-Uni

Lyon

Bahreïn - Égypte - Éthiopie - Iran - Israël - Jordanie - Oman - Soudan - Syrie -Yémen

Nantes

Bénin - Burundi - Cameroun - Mauritanie - Togo - République centrafricaine

La Réunion

Afrique du Sud - Angola - Comores - Kenya - Madagascar - Maurice - Mozambique - Namibie - Ouganda - Rwanda - Seychelles - Zimbabwe -Tanzanie - Zambie

Rouen

Danemark - Finlande - Norvège - Suède

Siec

Liban

Strasbourg

Albanie - Allemagne - Autriche - Bosnie Herzégovine - Bulgarie - Croatie - Géorgie - Hongrie - Ouzbékistan - Pologne - République tchèque - Roumanie - Russie - Serbie - Slovaquie - Slovénie - Suisse - Ukraine

Toulouse Espagne - Portugal

Groupe  II

Caen

Canada - États-Unis

Guyane

Brasilia (Brésil) - Colombie - Équateur - Venezuela

Martinique

Cuba - Guatemala - Haïti - Honduras - Mexique - Nicaragua - Panama - Paraguay - République dominicaine - Salvador

Montpellier

Australie - Bengladesh - Cambodge - Chine - Corée du Sud - Inde (New Dehli) - Indonésie - Japon - Laos - Malaisie - Myanmar - Népal - Philippines - Singapour - Sri Lanka - Thaïlande - Vietnam

Nouvelle-Calédonie

Vanuatu

Poitiers

Argentine - Bolivie - Brésil (sauf Brasilia) - Chili - Costa Rica - Pérou - Uruguay

Rennes

Pondichéry (Inde)

 


Annexe II

Tableau des horaires des épreuves du DNB 2013 pour les centres étrangers du groupe I

Groupes

Lundi 17 juin 2013

Tous candidats

Mardi 18 juin 2013

Tous candidats

Mercredi 19 juin 2013

Candidats dits « individuels »

Groupe 1a

Français 1ère partie

8 h - 9 h 30

Français 2ème partie

9 h 45 - 11 h 15


Mathématiques

13 h - 15 h

Histoire-géographie

8 h - 10 h

 

Histoire des arts

(candidats du Cned)

10 h 15 - 11 h 15

Langue vivante étrangère

8 h - 9 h 30

 

Physique-chimie

10 h 15 - 11 h

 

SVT

13 h - 13 h 45

 

Éducation musicale

14 h 15 - 14 h 45

ou Arts plastiques

14 h 15 - 15 h 45

Groupes

1 (b1) et 1 (b2)

Français 1ère partie

9 h - 10 h 30

Français 2ème partie

10 h 45 - 12 h 15


Mathématiques

14 h - 16 h

Histoire-géographie

9 h - 11 h

 

Histoire des arts

(candidats du Cned)

11 h 15 - 12 h 15

Langue vivante étrangère

9 h - 10 h 30

 

Physique-chimie

11 h 15 - 12 h

 

SVT

14 h - 14 h 45

 

Éducation musicale

15 h 15 - 15 h 45

ou Arts plastiques

15 h 15 - 16 h 45

Groupes

1 (c1) et 1 (c2)

Français 1ère partie

9 h - 10 h 30

Français 2ème partie

10 h 45 - 12 h 15


Mathématiques

14 h - 16 h

Histoire-géographie

9 h - 11h

 

Histoire des arts

(candidats du Cned)

11 h 15 - 12 h 15

Langue vivante étrangère

9 h - 10 h 30

 

Physique-chimie

11 h 15 - 12 h

 

SVT

14 h - 14 h 45

 

Éducation musicale

15 h 15 - 15 h 45

ou Arts plastiques

15 h 15 - 16h45

Groupes

1 (d1) et 1 (d2)

Français 1ère partie

9 h - 10 h 30

Français 2ème partie

10 h 45 - 12 h 15

 

Mathématiques

14 h - 16 h

Histoire-géographie

9 h - 11 h

 

Histoire des arts

(candidats du Cned)

11 h 15 - 12 h 15

Langue vivante étrangère

9 h - 10 h 30

 

Physique-chimie

11 h 15 - 12 h

 

SVT

14 h - 14 h 45

 

Éducation musicale

15 h 15 - 15 h 45

ou Arts plastiques

15 h 15 - 16 h 45

 

Groupes

1 (e1) et 1 (e2)

Français 1 (e1) et 1 (e2) :

1ère partie

10 h - 11 h 30

2ème partie

11 h 45 - 13 h 15


Mathématiques

1 (e1) : 15 h - 17 h

1 (e2) : 15 h 30 - 17 h 30

Histoire-géographie

1 (e1) : 10 h - 12 h

1 (e2) : 10 h 30 - 12 h 30

 

Histoire des arts

(candidats du Cned)

1 (e1) : 12 h 15 - 13 h 15

1 (e2) : 12 h 45 - 13 h 45

Langue vivante étrangère

10 h - 11 h 30

 

Physique-chimie

12 h 15 - 13 h

 

SVT

15 h - 15 h 45

 

Éducation musicale
16 h 15 - 16 h 45

ou Arts plastiques

16 h 15 - 17 h 45

 

 

 

 

 

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