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bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Enseignements primaire et secondaire

Sections binationales

Liste des établissements proposant une section binationale Esabac

NOR : MENE1224436A

Arrêté du 30-5-2012 - J.O. du 13-6-2012

MEN - DGESCO-DEI

Vu code de l'éducation, notamment articles D. 421-141-1 à D. 421-143-5 ; arrêté du 2-6-2010 modifié ; arrêté du 7-3-2011

Article 1 - L'annexe de l'arrêté du 7 mars 2011 susvisé est modifiée comme suit :
Après la ligne suivante :

Académie d'Aix-Marseille

Lycée Paul-Arène, Sisteron

Rentrée scolaire 2011-2012

Il est inséré une ligne ainsi rédigée :

 

Lycée Honoré-Romane, Embrun

Rentrée scolaire 2012-2013

Après la ligne suivante :

Académie de Paris

Lycée Victor-Hugo, Paris

Rentrée scolaire 2010-2011

Il est inséré une ligne ainsi rédigée :

 

Lycée Claude-Monet, Paris

Rentrée scolaire 2012-2013

Article 2 - Le directeur général de l'enseignement scolaire est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 30 mai 2012

Pour le ministre de l'éducation nationale
et par délégation,
Le directeur général de l'enseignement scolaire,
Jean-Michel Blanquer