bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Organisation générale

Administration centrale du MEN et du MESR

Attributions de fonctions

NOR : MENA1200236A

Arrêté du 5-6-2012

MEN - SAAM A1

Vu décret n° 87-389 du 15-6-1987, modifié par décret n° 2005-124 du 14-2-2005 ; décret n° 2006-572 du 17-5-2006 modifié ; décret n° 2012-767 du 24-5-2012 ; décret n° 2012-777 du 24-5-2012 ; arrêté du 17-5-2006 modifié ; arrêté du 23-5-2006 modifié

Article 1 - L'annexe B de l'arrêté du 23 mai 2006 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
Au lieu de :
- DGESCO DRDIE
Département de la recherche et du développement, de l'innovation et de l'expérimentation
Bénédicte Robert, inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale de classe normale, chef du département
- DGESCO DEI
Département des relations européennes et internationales
Anna-Livia Susini, ingénieure d'études de 2ème classe, chef du département
Lire :
- DGESCO DRDIE
Département de la recherche et du développement, de l'innovation et de l'expérimentation
Bénédicte Robert, inspectrice d'académie-inspectrice pédagogique régionale de classe normale, chef du département
- DGESCO DEI
Département des relations européennes et internationales
Anna-Livia Susini, ingénieure d'études de 2ème classe, chef du département
- DGESCO DIV
Département de l'information et de la valorisation
Nelson Vallejo-Gomez, attaché principal d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche, chef du département
- DGESCO MPPP
Mission prévention, personnalisation, promotion
Jean-Michel Colonna, inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional, chef de la mission
Au lieu de :
- DGESCO A1-1
Bureau des écoles
René Macron, inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional de classe normale, chef du bureau
- DGESCO A1-2
Bureau des collèges
Nicolas Feld, personnel de direction de 1ère classe, chef du bureau
- DGESCO A1-3
Bureau de la personnalisation des parcours scolaires et de la scolarisation des élèves handicapés
Sandrine Lair, inspectrice de l'éducation nationale de classe normale, chef du bureau
- DGESCO A1-4
Bureau de l'orientation et de l'insertion professionnelle
Patrick Chauvet, administrateur de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche, chef du bureau
Lire :
- DGESCO A1 MMLF
Mission maîtrise de la langue française
N...
- DGESCO A1-1
Bureau des écoles
René Macron, inspecteur d'académie-inspecteur pédagogique régional de classe normale, chef du bureau
- DGESCO A1-2
Bureau des collèges
Nicolas Feld, personnel de direction de 1ère classe, chef du bureau
- DGESCO A1-3
Bureau de la personnalisation des parcours scolaires et de la scolarisation des élèves handicapés
Sandrine Lair, inspectrice de l'éducation nationale de classe normale, chef du bureau
- DGESCO A1-4
Bureau de l'orientation et de l'insertion professionnelle
Patrick Chauvet, administrateur de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche, chef du bureau
Au lieu de :
- DGESCO A3-1
Bureau des programmes d'enseignement
Véronique Fouquat, professeure agrégée de classe normale, chef du bureau
- DGESCO A3-2
Bureau des ressources pédagogiques
Alain Thillay, professeur agrégé hors classe, chef de bureau
- DGESCO A3-3
Bureau de la formation des enseignants
Virginie Gohin-Mchaik, professeure agrégée de classe normale, chef du bureau
- DGESCO A3-4
Bureau des usages et des services numériques
Marie-Christine Milot, professeur agrégée hors classe, chef de bureau
Lire :
- DGESCO A3 MIS
Mission infrastructures et services
Dorothée Danielewski, ingénieure des mines, chef de mission
- DGESCO A3-1
Bureau des programmes d'enseignement
Véronique Fouquat, professeure agrégée de classe normale, chef du bureau
- DGESCO A3-2
Bureau des usages numériques et des ressources pédagogiques
Alain Thillay, professeur agrégé hors classe, chef de bureau
- DGESCO A3-3
Bureau de la formation des enseignants
Virginie Gohin-Mchaik, professeure agrégée de classe normale, chef du bureau

Article 2 - L'annexe F de l'arrêté du 23 mai 2006 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
Au lieu de :
- SG CEPSI
Cellule de pilotage des systèmes d'information
Maryse Le Bras, directrice de projet
Lire :
- SG CEPSI
Cellule de pilotage des systèmes d'information
Maryse Le Bras, directrice de projet
- SG MCIMR
Mission de contrôle interne pour la maîtrise des risques
N...
Au lieu de :
- DAF DSIBF
Département des systèmes d'information budgétaires et financiers
Jean-Pascal Chapat, administrateur civil, chef du département
Lire :
- DAF DCISIF
Département du contrôle interne et des systèmes d'information financiers
Jean-Pascal Chapat, administrateur civil, chef du département
Au lieu de :
- DAF C2
Bureau de la masse salariale et des rémunérations
Christine Lecomte, administrateur de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef du bureau
Lire :
- DAF C2
Bureau de la masse salariale et du suivi du plafond d'emplois
Christine Lecomte, administrateur de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef du bureau
Au lieu de :
- DAF C3
Bureau du contrôle du plafond d'emplois
N...
Lire :
- DAF C3
Bureau des rémunérations
Gilles Maurice, ingénieur d'études 1ère classe, chef du bureau
Au lieu de :
- DAF E
Service des pensions
Évelyne Liouville, directrice de projet, chargée de l'intérim du service
- DAF E1
Bureau de l'informatique et de la logistique
Michel Lemaître, agent contractuel, chef du département
- DAF E2
Bureau de la validation des services et des cotisations pour la retraite des personnels détachés
Séverine Imoberdorf, attachée principale d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef du département
- DAF E3
Bureau des pensions d'ancienneté
Catherine Riou, attachée principale d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef du département
- DAF E4
Bureau des pensions d'invalidité, des affiliations et des affaires juridiques
Catherine Riou, attachée principale d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef du département par intérim
Lire :
- DAF E
Service du pilotage de la gestion des données de carrière pour la retraite
Évelyne Liouville, chargée de l'intérim du service
- DAF E CAJD
Cellule des affaires juridiques et de la documentation
Hélène Pachot, attachée d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, responsable de la cellule
- DAF E1
Département des affaires générales et du système d'information
Michel Lemaître, agent contractuel, chef du département
- DAF E2
Département de la gestion des cotisations et des relations avec les régimes de retraite
Séverine Imoberdorf, attachée principale d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef du département
- DAF E3
Département de la coordination et du suivi de l'administration des comptes individuels
Catherine Riou, attachée principale d'administration de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, chef du département

Article 3 - Le présent arrêté prend effet le 18 mai 2012.

Article 4 - Le secrétaire général est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera publié aux Bulletins officiels des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche.

Fait le 5 juin 2012

Pour le ministre de l'éducation nationale,
Pour la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
et par délégation,
Le secrétaire général,
Jean Marimbert