Enseignements primaire et secondaire

 
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Actions éducatives

Programme prévisionnel 2011-2012

NOR : MENE1120434N
note de service n° 2011-108 du 17-8-2011
MEN - DGESCO B3-4


Texte adressé aux rectrices et recteurs d'académie ; aux vice-recteurs ; au directeur de l'académie de Paris ; aux inspectrices et inspecteurs d'académie-directrices et directeurs des services départementaux de l'Éducation nationale ; au chef de service de Saint-Pierre-et-Miquelon

En continuité et en complémentarité avec l'action pédagogique conduite dans les enseignements, les actions éducatives valorisent les initiatives collectives ou individuelles, encouragent les approches transversales et contribuent à développer les partenariats. Le programme prévisionnel des actions éducatives 2011-2012, présenté en annexe, recense l'ensemble des opérations proposées au niveau national aux écoles, collèges et lycées.
Ce programme doit permettre aux écoles et aux établissements de disposer d'une vision globale de l'offre nationale : ils peuvent ainsi construire un programme cohérent avec les objectifs éducatifs et pédagogiques poursuivis dans le cadre du projet d'école ou d'établissement. Il revient, en effet, aux équipes éducatives de déterminer les actions les plus appropriées aux élèves, en les articulant avec les enseignements disciplinaires et/ou interdisciplinaires, et les dispositifs pédagogiques tels que les ateliers, les classes à projet artistique et culturel, etc. Les actions éducatives peuvent en particulier s'inscrire dans le cadre des activités artistiques, culturelles et sportives proposées au titre de l'accompagnement éducatif, même s'il convient d'y associer le maximum d'élèves. Afin d'aider les équipes pédagogiques à procéder à ces choix, les actions éducatives présentées en annexe sont regroupées selon les sept domaines du socle commun de connaissances et de compétences. Ce classement vise à mettre en évidence leur contribution aux acquis des élèves en lien avec les programmes d'enseignement. Au lycée, les références au socle demeurent pertinentes dans la mesure où les actions éducatives contribuent à la consolidation des acquis et s'inscrivent dans la continuité de l'enseignement obligatoire.
Pour éviter la multiplication des sollicitations, il est souhaitable que les académies proposent aux écoles et aux EPLE le programme des actions éducatives qu'elles mettent en œuvre ou soutiennent au niveau académique, en complément du programme national.
Il est en outre rappelé que toute initiative doit s'inscrire dans le respect des dispositions de la note de service n° 95-102 du 27 avril 1995, relative aux conditions de participation du ministère en charge de l'Éducation nationale à des concours scolaires et à des opérations diverses, et de la circulaire n° 2001-053 du 28 mars 2001, relative au code de bonne conduite des interventions des entreprises en milieu scolaire, toujours en vigueur.
Les opérations et dispositifs sont présentés sur les pages du site Éduscol (http://eduscol.education.fr/cid47155/l-ecole-transmission-culturelle.html) et l'agenda de la page d'accueil en rappelle, en temps opportun, les dates essentielles.
 
Pour le ministre de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et de la Vie associative
et par délégation,
Le directeur général de l'enseignement scolaire,
Jean-Michel Blanquer
 
Annexe
Programme prévisionnel 2011-2012

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