Bulletin officiel n°26 du 30 juin 2011 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 344.38 KO Télécharger le BO PDF - 384.89 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Organisation générale Attributions de fonctions (NOR : MENA1100245A) Administration centrale du MENJVA Enseignements secondaire et supérieur École technique privée « Omnis », à Strasbourg (NOR : ESRS1110555A) Reconnaissance par l'État Enseignements primaire et secondaire Orientations pour sa mise en œuvre en classe de sixième (NOR : MENE1115481C) Enseignement intégré de science et technologie Classe de première des séries générales : liste des thèmes en vigueur - année scolaire 2011-2012 (NOR : MENE1115484N) Travaux personnels encadrés Classe de première des séries générales : mise en œuvre pédagogique à compter de la rentrée 2011 (NOR : MENE1116130N) Travaux personnels encadrés « Accueil-relation clients et usagers » : modification (NOR : MENE1114370A) Baccalauréat professionnel Élections des représentants de parents d'élèves au conseil des écoles et au conseil d'administration - année scolaire 2011-2012 (NOR : MENE1116480N) Établissements publics locaux d'enseignement Personnels Emplois et procédures d'affectation dans les établissements d'enseignement supérieur - année 2012 (NOR : MENH1114603N) Enseignants du second degré Modalités d'élection des représentants du personnel au conseil d'administration et au conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance (<acronym lang="fr" xml:lang="fr" title="Centre national d'enseignement à distance">Cned</acronym>) (NOR : MENF1100230A) Élections Mouvement du personnel Nominations au Conseil supérieur de l'Éducation (NOR : MENJ1100251A) Conseils, comités et commissions Nomination des présidents des commissions nationales chargées d'élaborer les sujets des concours de recrutement de professeurs des écoles - session 2012 (NOR : MENH1100246A) Conseils, comités et commissions Liste nominative des représentants du personnel et de la Mutuelle générale de l'Éducation nationale à la Commission nationale d'action sociale et à sa section permanente (NOR : MENH1100252A) Conseils, comités et commissions Désignation des membres du CTPC institué auprès du secrétaire général du MENJVA et du <acronym lang="fr" xml:lang="fr" title="ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche">MESR</acronym> (NOR : MENA1100256A) Conseils, comités et commissions Liste des représentants de l'administration au CCHS compétent pour l'enseignement scolaire, chargé d'assister le CTP ministériel (NOR : MENH1100255A) Conseils, comités et commissions Informations générales Responsable de formations au <acronym lang="fr" xml:lang="fr" title="Centre national d'enseignement à distance">Cned</acronym> (site de Vanves) (NOR : MENY1100247V) Vacance de poste Fondation de la Résistance : poste vacant à la rentrée 2011 (NOR : MENE1100249V) Vacance de poste Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
