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Bulletin officiel n°26 du 30 juin 2011

Organisation générale

  • Administration centrale du MENJVA
    Attributions de fonctions
    arrêté du 27-5-2011 (NOR MENA1100245A)

Enseignements secondaire et supérieur

  • Reconnaissance par l'État
    École technique privée « Omnis », à Strasbourg
    arrêté du 13-5-2011 - J.O. du 18-6-2011 (NOR ESRS1110555A)

Enseignements primaire et secondaire

  • Enseignement intégré de science et technologie
    Orientations pour sa mise en œuvre en classe de sixième
    circulaire n° 2011-089 du 14-6-2011 (NOR MENE1115481C)
  • Travaux personnels encadrés
    Classe de première des séries générales : liste des thèmes en vigueur - année scolaire 2011-2012
    note de service n° 2011-087 du 17-6-2011 (NOR MENE1115484N)
  • Travaux personnels encadrés
    Classe de première des séries générales : mise en œuvre pédagogique à compter de la rentrée 2011
    note de service n° 2011-091 du 16-6-2011 (NOR MENE1116130N)
  • Baccalauréat professionnel
    « Accueil-relation clients et usagers » : modification
    arrêté du 24-5-2011 - J.O. du 8-6-2011 (NOR MENE1114370A)
  • Établissements publics locaux d'enseignement
    Élections des représentants de parents d'élèves au conseil des écoles et au conseil d'administration - année scolaire 2011-2012
    note de service n° 2011-096 du 22-6-2011 (NOR MENE1116480N)

Personnels

  • Enseignants du second degré
    Emplois et procédures d'affectation dans les établissements d'enseignement supérieur - année 2012
    note de service n° 2011-088 du 21-6-2011 (NOR MENH1114603N)
  • Élections
    Modalités d'élection des représentants du personnel au conseil d'administration et au conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance (Cned)
    arrêté du 21-6-2011 (NOR MENF1100230A)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités et commissions
    Nominations au Conseil supérieur de l'Éducation
    arrêté du 1-6-2011 (NOR MENJ1100251A)
  • Conseils, comités et commissions
    Nomination des présidents des commissions nationales chargées d'élaborer les sujets des concours de recrutement de professeurs des écoles - session 2012
    arrêté du 26-5-2011 (NOR MENH1100246A)
  • Conseils, comités et commissions
    Liste nominative des représentants du personnel et de la Mutuelle générale de l'Éducation nationale à la Commission nationale d'action sociale et à sa section permanente
    arrêté du 30-5-2011 (NOR MENH1100252A)
  • Conseils, comités et commissions
    Désignation des membres du CTPC institué auprès du secrétaire général du MENJVA et du MESR
    arrêté du 1-6-2011 (NOR MENA1100256A)
  • Conseils, comités et commissions
    Liste des représentants de l'administration au CCHS compétent pour l'enseignement scolaire, chargé d'assister le CTP ministériel
    arrêté du 31-5-2011 (NOR MENH1100255A)

Informations générales

  • Vacance de poste
    Responsable de formations au Cned (site de Vanves)
    avis du 17-6-2011 (NOR MENY1100247V)
  • Vacance de poste
    Fondation de la Résistance : poste vacant à la rentrée 2011
    avis du 16-6-2011 (NOR MENE1100249V)


Enseignement supérieur et Recherche

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'Enseignement supérieur et de la Recherche sur le site du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo


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