Bulletin officiel n°25 du 23 juin 2011 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 194.16 KO Télécharger le BO PDF - 115.03 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Organisation générale Attributions de fonctions (NOR : MENA1100243A) Administration centrale du MENJVA et du MESR Enseignements secondaire et supérieur Classes préparant au diplôme de comptabilité et de gestion (DCG) dont le fonctionnement est autorisé pour l'année universitaire 2011-2012 (NOR : ESRS1100194K) Diplômes comptables Enseignements primaire et secondaire Compte rendu synthétique de la réunion du CCHS compétent pour l'enseignement scolaire (NOR : MENH1100228X) Hygiène et sécurité Personnels Taux de promotion dans certains corps de fonctionnaires relevant du ministère de l'Éducation nationale (NOR : MENH1112032A) Avancement de grade Mouvement du personnel Désignation des membres du CTPC institué auprès du secrétaire général du MENJVA et du <acronym lang="fr" xml:lang="fr" title="ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche">MESR</acronym> (NOR : MENA1100224A) Conseils, comités et commissions Nomination des représentants de l'administration et du personnel à la <abbr lang="fr" xml:lang="fr" title="Commission administrative paritaire nationale">CAPN</abbr> des personnels de direction (NOR : MENH1100221A) Conseils, comités et commissions Informations générales <acronym lang="fr" xml:lang="fr" title="Centre national d'enseignement à distance">Cned</acronym> (site de Rennes) (NOR : MENY1100227V) Vacance de poste Chef de bureau adjoint pour le secteur des échanges scolaires à l'Office franco-allemand pour la jeunesse (NOR : MENC1100241V) Vacance de poste Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
