bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n°21 du 26 mai 2011

Organisation générale

Communication numérique du ministère

Principes directeurs

(NOR : MENL1100168C)

Conseil supérieur de l'Éducation

Résultats de l'élection des représentants des lycéens

(NOR : MENJ1100212S)

Enseignements secondaire et supérieur

Examens et concours

Conditions d'accès et de sortie des salles de composition et dispositions relatives aux fraudes

(NOR : MENE1109846C)

Enseignements primaire et secondaire

Traitement automatisé de données

Création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la consultation des notes obtenues par les élèves des établissements publics du second degré

(NOR : MENE1110149A)

Cycle terminal de la voie générale

Programme d'enseignement d'éducation civique, juridique et sociale en classe de première

(NOR : MENE1109954A)

Diplômes du baccalauréat et du Bachillerato

Double délivrance

(NOR : MENE1109648A)

Diplômes du baccalauréat et de l'Esame di Stato

Double délivrance

(NOR : MENE1109651A)

Brevet de technicien

Calendriers des épreuves et compléments à certaines définitions d'épreuves pour la session 2011 de l'examen

(NOR : MENE1111429N)

Certificat d'aptitude professionnelle

« Métiers de la mode, vêtement tailleur » : création et conditions de délivrance

(NOR : MENE1109999A)

Certificat d'aptitude professionnelle

« Métiers de la mode, vêtement flou » : création et conditions de délivrance

(NOR : MENE1110006A)

Partenariat

Convention entre le ministère de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et de la Vie associative, la délégation interministérielle à la sécurité routière et l'association Prévention Maif

(NOR : MENE1100178X)

Bourses

Bourses nationales d'enseignement du second degré de lycée - année scolaire 2011-2012

(NOR : MENE1113339C)

Personnels

Personnels de direction

Intentions de mobilité à la rentrée 2012 - Recensement des postes susceptibles d'être vacants

(NOR : MEND1113640N)

Mouvement du personnel

Conseils, comités et commissions

Composition de la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des inspecteurs de l'Éducation nationale

(NOR : MEND1100190A)

Nomination

Inspecteur d'académie-directeur des services départementaux de l'Éducation nationale

(NOR : MEND1108630D)

Informations générales

Vacance de poste

Proviseur adjoint au lycée Lakanal à Sceaux, directeur des études dans un établissement hospitalier de la Fondation santé des étudiants de France (clinique Dupré, Sceaux)

(NOR : MENH1100188V)

Vacance de poste

Proviseur adjoint au lycée Rosa-Parks à Montgeron, directeur des études du centre médical et pédagogique de Varennes-Jarcy (91)

(NOR : MENH1100189V)

Vacances de postes

Cned (site de Rennes)

(NOR : MENY1100191V)

Vacances de postes

Cned (site de Rouen)

(NOR : MENY1100192V)