Bulletin officiel n°12 du 24 mars 2011 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 631.58 KO Télécharger le BO PDF - 450.44 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Organisation générale Attributions de fonctions (NOR : MENA1100089A) Administration centrale du MENJVA et du MESR Désignation du responsable de la sécurité des systèmes d'information (RSSI) (NOR : MENT1100096A) Administration centrale du MENJVA Liste des <acronym lang="fr" xml:lang="fr" title="Groupement d'établissements pour la formation continue">Greta</acronym> labellisés GretaPlus au 18 décembre 2010 (NOR : MENE1100097X) Formation continue Réglementation financière et comptable Habilitation de l'Association nationale pour la formation automobile à la collecter (NOR : MENE1033430A) Taxe d'apprentissage Enseignements secondaire et supérieur Définition de la langue des signes française (NOR : ESRS1101640A) Brevets de technicien supérieur Convention de coopération entre le MENJVA, le <acronym lang="fr" xml:lang="fr" title="ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche">MESR</acronym> et l'Association nationale pour la formation automobile (NOR : MENE1001120X) Partenariat Enseignements primaire et secondaire Calendrier des épreuves d'admission des disciplines technologiques - session 2011 (NOR : MENE1105978N) Concours général des lycées « Carrosserie construction et maquettage » : abrogation (NOR : MENE1104075A) Brevet professionnel Prix de l'éducation 2011 (NOR : MENE1104490N) Activités éducatives Personnels Dépôt et instruction des candidatures à un poste dans les écoles européennes - rentrée scolaire 2011-2012 (NOR : MENH1103870N) Mutations Nomination sur les emplois fonctionnels de secrétaires généraux d'académie, d'établissements publics d'enseignement supérieur, administrateurs de l'<abbr lang="fr" xml:lang="fr" title="Éducation nationale">EN</abbr>, de l'ESR en rectorat, <abbr lang="fr" xml:lang="fr" title="Inspecteur d'académie">IA</abbr>, <abbr lang="fr" xml:lang="fr" title="Établissement public local d'enseignement">EPLE</abbr>, université et dans le réseau des œuvres universitaires et scolaires (NOR : MEND1103921N) Mouvement Mouvement du personnel Liste des représentants de l'administration au comité central d'hygiène et de sécurité compétent pour l'enseignement scolaire (NOR : MENH1100093A) Conseils, comités et commissions Désignation des représentants de l'administration et du personnel à la <abbr lang="fr" xml:lang="fr" title="Commission administrative paritaire nationale">CAPN</abbr> compétente à l'égard des personnels de direction (NOR : MENH1100128A) Conseils, comités et commissions Secrétaire général de l'académie de Nice (NOR : MEND1100095A) Nomination Informations générales Délégation à l'enseignement français en Principauté d'Andorre (NOR : MENE1100090V) Appel à candidatures Lycée Comte-de-Foix en Principauté d'Andorre (NOR : MENE1100091V) Appel à candidatures Postes vacants ou susceptibles d'être vacants à pourvoir à la Fédération française du sport universitaire à la rentrée 2011-2012 (NOR : ESRS1100072V) Vacances de postes Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
