Organisation générale

• Administration centrale du MENJVA et du MESR
  Attributions de fonctions
  arrêté du 9-2-2011 (NOR MENA1100089A)
• Administration centrale du MENJVA
  Désignation du responsable de la sécurité des systèmes d'information (RSSI)
  arrêté du 14-2-2011 (NOR MENT1100096A)
• Formation continue
  Liste des Greta labellisés GretaPlus au 18 décembre 2010
  décision du 25-2-2011 (NOR MENE1100097X)

Réglementation financière et comptable

• Taxe d'apprentissage
  Habilitation de l'Association nationale pour la formation automobile à la collecter
  arrêté du 20-12-2010 - J.O. du 24-2-2011 (NOR MENE1033430A)

Enseignements secondaire et supérieur

• Brevets de technicien supérieur
  Définition de la langue des signes française
  arrêté du 14-2-2011 - J.O. du 18-3-2011 (NOR ESRS1101640A)
• Partenariat
  Convention de coopération entre le MENJVA, le MESR et l'Association nationale pour la formation automobile
  convention du 20-12-2010 (NOR MENE1001120X)

Enseignements primaire et secondaire

• Concours général des lycées
  Calendrier des épreuves d'admission des disciplines technologiques - session 2011
  note de service n° 2011-041 du 3-3-2011 (NOR MENE1105978N)
• Brevet professionnel
  « Carrosserie construction et maquettage » : abrogation
  arrêté du 8-2-2011 - J.O. du 23-2-2011 (NOR MENE1104075A)
• Activités éducatives
  Prix de l'éducation 2011
  note de service n° 2011-035 du 21-2-2011 (NOR MENE1104490N)

Personnels

• Mutations
  Dépôt et instruction des candidatures à un poste dans les écoles européennes - rentrée scolaire 2011-2012
  note de service n° 2011-036 du 24-2-2011 (NOR MENH1103870N)
• Mouvement
  Nomination sur les emplois fonctionnels de secrétaires généraux d'académie, d'établissements publics d'enseignement supérieur, administrateurs de l'EN, de l'ESR en rectorat, IA, EPLE, université et dans le réseau des œuvres universitaires et scolaires
  note de service n° 2011-037 du 24-2-2011 (NOR MEND1103921N)

Mouvement du personnel

• Conseils, comités et commissions
  Liste des représentants de l'administration au comité central d'hygiène et de sécurité compétent pour l'enseignement scolaire
  arrêté du 2-2-2011 (NOR MENH1100093A)
• Conseils, comités et commissions
  Désignation des représentants de l'administration et du personnel à la CAPN compétente à l'égard des personnels de direction
  arrêté du 8-3-2011 (NOR MENH1100128A)
• Nomination
  Secrétaire général de l'académie de Nice
  arrêté du 7-3-2011 (NOR MEND1100095A)

Informations générales

• Appel à candidatures
  Délégation à l'enseignement français en Principauté d'Andorre
  avis du 21-2-2011 (NOR MENE1100090V)
• Appel à candidatures
  Lycée Comte-de-Foix en Principauté d'Andorre
  avis du 22-2-2011 (NOR MENE1100091V)
• Vacances de postes
  Postes vacants ou susceptibles d'être vacants à pourvoir à la Fédération française du sport universitaire à la rentrée 2011-2012
  avis du 1-3-2011 (NOR ESRS1100072V)