Bulletin officiel n°8 du 24 février 2011 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 1.02 MO Télécharger le BO PDF - 72.63 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Traitements et indemnités, avantages sociaux Taux annuels de l'indemnité de sujétions spéciales allouée aux médecins de l'Éducation nationale et aux médecins de l'Éducation nationale-conseillers techniques en application du décret n° 92-731 du 27 juillet 1992 (NOR : MENH1016082A) Indemnité de sujétions spéciales Réglementation financière et comptable Montant de la contribution de l'État aux dépenses de fonctionnement des classes des établissements du second degré privés placées sous contrat d'association - année scolaire 2010-2011 (NOR : MENF1100236A) Enseignement privé Personnels Accès au corps des inspecteurs de l'Éducation nationale au titre de l'année 2011 (NOR : MEND1101810N) Liste d'aptitude Mouvement du personnel Inspection générale de l'Éducation nationale (NOR : MENI1100240A) Admission à la retraite Inspection générale de l'Éducation nationale (NOR : MENI1100241A) Admission à la retraite Inspection générale de l'Éducation nationale (NOR : MENI1100242A) Admission à la retraite Inspection générale de l'Éducation nationale (NOR : MENI1100244A) Admission à la retraite Inspection générale de l'Éducation nationale (NOR : MENI1100245A) Admission à la retraite Inspection générale de l'Éducation nationale (NOR : MENI1100247A) Admission à la retraite Désignation des représentants de l'administration et du personnel à la <abbr lang="fr" xml:lang="fr" title="Commission administrative paritaire nationale">CAPN</abbr> des attachés d'administration de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur (NOR : MENH1100025A) Conseils, comités et commissions Désignation des représentants de l'administration et du personnel à la <abbr lang="fr" xml:lang="fr" title="Commission administrative paritaire nationale">CAPN</abbr> des secrétaires administratifs de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur (NOR : MENH1100026A) Conseils, comités et commissions Désignation des représentants de l'administration et du personnel à la <abbr lang="fr" xml:lang="fr" title="Commission administrative paritaire nationale">CAPN</abbr> des adjoints administratifs de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur (NOR : MENH1100027A) Conseils, comités et commissions Désignation des représentants de l'administration et du personnel à la <abbr lang="fr" xml:lang="fr" title="Commission administrative paritaire nationale">CAPN</abbr> des conseillers techniques de service social (NOR : MENH1100028A) Conseils, comités et commissions Désignation des représentants de l'administration et du personnel à la <abbr lang="fr" xml:lang="fr" title="Commission administrative paritaire nationale">CAPN</abbr> des assistants de service social (NOR : MENH1100029A) Conseils, comités commissions Désignation des représentants de l'administration et du personnel à la <abbr lang="fr" xml:lang="fr" title="Commission administrative paritaire nationale">CAPN</abbr> des médecins de l'Éducation nationale (NOR : MENH1100030A) Conseils, comités et commissions Désignation des représentants de l'administration et du personnel à la <abbr lang="fr" xml:lang="fr" title="Commission administrative paritaire nationale">CAPN</abbr> des infirmier(e)s de l'Éducation nationale (NOR : MENH1100031A) Conseils, comités et commissions Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche (NOR : MENI1100592D) Nomination Accès à la hors-classe du corps des <abbr lang="fr" xml:lang="fr" title="Inspecteur d'académie - inspecteur pédagogique régional">IA-IPR</abbr> - année 2011 (NOR : MEND1100037A) Nominations Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
