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Bulletin officiel n°8 du 24 février 2011

Traitements et indemnités, avantages sociaux

  • Indemnité de sujétions spéciales
    Taux annuels de l'indemnité de sujétions spéciales allouée aux médecins de l'Éducation nationale et aux médecins de l'Éducation nationale-conseillers techniques en application du décret n° 92-731 du 27 juillet 1992
    arrêté du 23-12-2010 - J.O. du 27-1-2011 (NOR MENH1016082A)

Réglementation financière et comptable

  • Enseignement privé
    Montant de la contribution de l'État aux dépenses de fonctionnement des classes des établissements du second degré privés placées sous contrat d'association - année scolaire 2010-2011
    arrêté du 4-1-2011 - J.O. du 26-1-2011 (NOR MENF1100236A)

Personnels

  • Liste d'aptitude
    Accès au corps des inspecteurs de l'Éducation nationale au titre de l'année 2011
    note de service n° 2011-022 du 31-1-2011 (NOR MEND1101810N)

Mouvement du personnel

  • Admission à la retraite
    Inspection générale de l'Éducation nationale
    arrêté du 10-1-2011 - J.O. du 26-1-2011 (NOR MENI1100240A)
  • Admission à la retraite
    Inspection générale de l'Éducation nationale
    arrêté du 10-1-2011 - J.O. du 26-1-2011 (NOR MENI1100241A)
  • Admission à la retraite
    Inspection générale de l'Éducation nationale
    arrêté du 10-1-2011 - J.O. du 26-1-2011 (NOR MENI1100242A)
  • Admission à la retraite
    Inspection générale de l'Éducation nationale
    arrêté du 10-1-2011 - J.O. du 26-1-2011 (NOR MENI1100244A)
  • Admission à la retraite
    Inspection générale de l'Éducation nationale
    arrêté du 10-1-2011 - J.O. du 26-1-2011 (NOR MENI1100245A)
  • Admission à la retraite
    Inspection générale de l'Éducation nationale
    arrêté du 10-1-2011 - J.O. du 26-1-2011 (NOR MENI1100247A)
  • Conseils, comités et commissions
    Désignation des représentants de l'administration et du personnel à la CAPN des attachés d'administration de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur
    arrêté du 11-1-2011 (NOR MENH1100025A)
  • Conseils, comités et commissions
    Désignation des représentants de l'administration et du personnel à la CAPN des secrétaires administratifs de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur
    arrêté du 11-1-2011 (NOR MENH1100026A)
  • Conseils, comités et commissions
    Désignation des représentants de l'administration et du personnel à la CAPN des adjoints administratifs de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur
    arrêté du 11-1-2011 (NOR MENH1100027A)
  • Conseils, comités et commissions
    Désignation des représentants de l'administration et du personnel à la CAPN des conseillers techniques de service social
    arrêté du 11-1-2011 (NOR MENH1100028A)
  • Conseils, comités commissions
    Désignation des représentants de l'administration et du personnel à la CAPN des assistants de service social
    arrêté du 11-1-2011 (NOR MENH1100029A)
  • Conseils, comités et commissions
    Désignation des représentants de l'administration et du personnel à la CAPN des médecins de l'Éducation nationale
    arrêté du 11-1-2011 (NOR MENH1100030A)
  • Conseils, comités et commissions
    Désignation des représentants de l'administration et du personnel à la CAPN des infirmier(e)s de l'Éducation nationale
    arrêté du 11-1-2011 (NOR MENH1100031A)
  • Nomination
    Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche
    décret du 25-1-2011 - J.O. du 27-1-2011 (NOR MENI1100592D)
  • Nominations
    Accès à la hors-classe du corps des IA-IPR - année 2011
    arrêté du 13-1-2011 (NOR MEND1100037A)


Enseignement supérieur et Recherche

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'Enseignement supérieur et de la Recherche sur le site du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo


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