Organisation générale

• Propriété intellectuelle
  Utilisation des livres, de la musique imprimée, des publications périodiques et des œuvres des arts visuels à des fins d'illustration des activités d'enseignement et de recherche
  protocole d'accord du 8-12-2010 (NOR MENJ1100017X)

Enseignements primaire et secondaire

• Enseignements artistiques
  Programmes limitatifs en classe terminale pour l'année scolaire 2011-2012 et pour la session 2012 du baccalauréat
  note de service n° 2011-013 du 19-1-2011 (NOR MENE1101397N)
• Diplôme national du brevet
  Modalités d'attribution aux candidats des sections internationales de collège et des établissements franco-allemands
  arrêté du 23-12-2010 - J.O. du 15-1-2011 (NOR MENE1033335A)
• Actions éducatives
  Opération École ouverte pour l'année 2011 - appel à projets
  circulaire n° 2011-011 du 19-1-2011 (NOR MENE1100014C)

Personnels

• Personnels de direction
  Titularisation au 1-9-2011 des personnels de direction de 1ère et de 2ème classe stagiaires depuis le 1-9-2009 et des personnels de direction nommés après inscription sur la liste d'aptitude au titre de 2010
  note de service n° 2011-014 du 18-1-2011 (NOR MEND1101720N)
• Personnels de direction
  Inscription sur la liste d'aptitude pour l'accès au grade de personnel de direction de 2ème classe au titre de l'année 2011
  note de service n° 2011-016 du 18-1-2011 (NOR MEND1101721N)
• Personnels de direction
  Détachement et intégration dans le corps pour l'année 2011
  note de service n° 2011-015 du 18-1-2011 (NOR MEND1101724N)

Mouvement du personnel

• Conseils, comités et commissions
  Nomination de membres au conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
  arrêté du 9-2-2011 (NOR MENF1100019A)
• Nomination
  Inspecteur d'académie-directeur des services départementaux de l'Éducation nationale
  décret du 12-1-2011 - J.O. du 14-1-2011 (NOR MEND1030951D)

Informations générales

• Vacances de postes
  Postes susceptibles d'être vacants au ministère de la Défense et des anciens combattants dans les établissements militaires d'enseignement situés en France à la rentrée scolaire 2011-2012 (additif)
  avis du 19-1-2011 (NOR MENH1100022V)