Bulletin officiel n°7 du 17 février 2011 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 1.79 MO Télécharger le BO PDF - 363.83 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Organisation générale Utilisation des livres, de la musique imprimée, des publications périodiques et des œuvres des arts visuels à des fins d'illustration des activités d'enseignement et de recherche (NOR : MENJ1100017X) Propriété intellectuelle Enseignements primaire et secondaire Programmes limitatifs en classe terminale pour l'année scolaire 2011-2012 et pour la session 2012 du baccalauréat (NOR : MENE1101397N) Enseignements artistiques Modalités d'attribution aux candidats des sections internationales de collège et des établissements franco-allemands (NOR : MENE1033335A) Diplôme national du brevet Opération École ouverte pour l'année 2011 - appel à projets (NOR : MENE1100014C) Actions éducatives Personnels Titularisation au 1-9-2011 des personnels de direction de 1ère et de 2ème classe stagiaires depuis le 1-9-2009 et des personnels de direction nommés après inscription sur la liste d'aptitude au titre de 2010 (NOR : MEND1101720N) Personnels de direction Inscription sur la liste d'aptitude pour l'accès au grade de personnel de direction de 2ème classe au titre de l'année 2011 (NOR : MEND1101721N) Personnels de direction Détachement et intégration dans le corps pour l'année 2011 (NOR : MEND1101724N) Personnels de direction Mouvement du personnel Nomination de membres au conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions (NOR : MENF1100019A) Conseils, comités et commissions Inspecteur d'académie-directeur des services départementaux de l'Éducation nationale (NOR : MEND1030951D) Nomination Informations générales Postes susceptibles d'être vacants au ministère de la Défense et des anciens combattants dans les établissements militaires d'enseignement situés en France à la rentrée scolaire 2011-2012 (additif) (NOR : MENH1100022V) Vacances de postes Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
