Bulletin officiel n°5 du 3 février 2011

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Organisation générale

  • Administration centrale du MENJVA et du MESR
    Attributions de fonctions
    arrêté du 3-1-2011 (NOR MENA1100005A)
  • Administration centrale du MENJVA et du MESR
    Attributions de fonctions
    arrêté du 3-1-2011 (NOR MENA1100006A)

Réglementation financière et comptable

  • Taxe d'apprentissage
    Habilitation de la Fédération des entreprises de propreté à la collecter
    arrêté du 12-1-2011 - J.O. du 26-1-2011 (NOR MENE1031475A)
  • Taxe d'apprentissage
    Habilitation de l'Association des syndicats de l'horlogerie, bijouterie, joaillerie, orfèvrerie, du cadeau, des diamants, pierres et perles et activités qui s'y rattachent à la collecter
    arrêté du 12-1-2011 - J.O. du 26-1-2011 (NOR MENE1031483A)

Enseignements primaire et secondaire

  • Obligation scolaire
    Vaincre l'absentéisme
    circulaire n° 2011-0018 du 31-1-2011 (NOR MENE1102847C)
  • Formation en alternance
    Dispositif d'initiation aux métiers en alternance
    décret n° 2010-1780 du 31-12-2010 - J.O. du 1-1-2011 (NOR MENE1020138D)
  • Décrochage scolaire
    Niveau de qualification prévu à l'article L. 313-7 du code de l'Éducation
    décret n° 2010-1781 du 31-12-2010 - J.O. du 1-1-2011 (NOR MENE 1016139D)
  • Formation en alternance
    Élèves de 15 ans ayant un projet d'entrée en apprentissage : dispositif d'initiation aux métiers en alternance (DIMA)
    circulaire n° 2011-009 du 19-1-2011 (NOR MENE1100012C)
  • Baccalauréat général
    Modification des épreuves
    arrêté du 23-12-2010 - J.O. du 15-1-2011 (NOR MENE1033350A)
  • Baccalauréat général
    Série S : épreuve obligatoire d'histoire-géographie applicable à compter de la session 2012 des épreuves anticipées de l'examen
    note de service n° 2010-267 du 23-12-2010 (NOR MENE1033347N)
  • Baccalauréat général et baccalauréat technologique
    Épreuves anticipées : modification
    arrêté du 23-12-2010 - J.O. du 15-1-2011 (NOR MENE1033354A)
  • Baccalauréat général et baccalauréat technologique
    Dispense de certaines épreuves pour les candidats qui changent de série d'examen
    arrêté du 23-12-2010 - J.O. du 15-1-2011 (NOR MENE1033356A)
  • Partenariat
    Convention de coopération entre le ministère de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et de la Vie associative et la Fédération des entreprises de propreté
    convention du 12-1-2011 (NOR MENE1001079X)
  • Partenariat
    Convention de coopération entre le MENJVA et l'Association des syndicats de l'horlogerie, bijouterie, joaillerie, orfèvrerie, du cadeau, des diamants, pierres et perles et activités qui s'y rattachent
    convention du 12-1-2011 (NOR MENE1001082X)

Personnels

  • Mouvement
    Candidatures à un poste dans les établissements d'enseignement secondaire de la Principauté de Monaco - rentrée scolaire 2011-2012
    note de service n° 2011-003 du 7-1-2011 (NOR MENH1033574N)
  • Inspecteurs de l'Éducation nationale
    Opérations de mutation - année scolaire 2011-2012
    note de service n° 2011-002 du 4-1-2011 (NOR MEND1033239N)

Mouvement du personnel

  • Admission à la retraite
    Inspection générale de l'Éducation nationale
    arrêté du 21-12-2010 - J.O. du 4-1-2011 (NOR MENI1032755A)
  • Conseils, comités et commissions
    Désignation des membres de la commission consultative des inspecteurs généraux de l'Éducation nationale
    arrêté du 26-1-2011 (NOR MENI1100032A)
  • Nomination
    Secrétaire général de l'académie de Dijon
    arrêté du 3-1-2011 (NOR MEND1100001A)
  • Nomination
    Directeur du service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles
    arrêté du 12-1-2011 (NOR MEND1100056A)

Informations générales

  • Appel de candidatures
    Recrutement d'inspecteurs généraux de l'Éducation nationale
    avis du 26-1-2011 (NOR MENI1100033V)


Enseignement supérieur et Recherche

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'Enseignement supérieur et de la Recherche sur le site du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo


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