Bulletin officiel n°5 du 3 février 2011 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 861.77 KO Télécharger le BO PDF - 243.13 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Organisation générale Attributions de fonctions (NOR : MENA1100005A) Administration centrale du MENJVA et du MESR Attributions de fonctions (NOR : MENA1100006A) Administration centrale du MENJVA et du MESR Réglementation financière et comptable Habilitation de la Fédération des entreprises de propreté à la collecter (NOR : MENE1031475A) Taxe d'apprentissage Habilitation de l'Association des syndicats de l'horlogerie, bijouterie, joaillerie, orfèvrerie, du cadeau, des diamants, pierres et perles et activités qui s'y rattachent à la collecter (NOR : MENE1031483A) Taxe d'apprentissage Enseignements primaire et secondaire Vaincre l'absentéisme (NOR : MENE1102847C) Obligation scolaire Dispositif d'initiation aux métiers en alternance (NOR : MENE1020138D) Formation en alternance Niveau de qualification prévu à l'article <abbr lang="fr" xml:lang="fr" title="Législatif">L.</abbr> 313-7 du code de l'Éducation (NOR : MENE 1016139D) Décrochage scolaire Élèves de 15 ans ayant un projet d'entrée en apprentissage : dispositif d'initiation aux métiers en alternance (DIMA) (NOR : MENE1100012C) Formation en alternance Modification des épreuves (NOR : MENE1033350A) Baccalauréat général Série <acronym lang="fr" xml:lang="fr" title="Scientifique (filière et baccalauréat)">S</acronym> : épreuve obligatoire d'histoire-géographie applicable à compter de la session 2012 des épreuves anticipées de l'examen (NOR : MENE1033347N) Baccalauréat général Épreuves anticipées : modification (NOR : MENE1033354A) Baccalauréat général et baccalauréat technologique Dispense de certaines épreuves pour les candidats qui changent de série d'examen (NOR : MENE1033356A) Baccalauréat général et baccalauréat technologique Convention de coopération entre le ministère de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et de la Vie associative et la Fédération des entreprises de propreté (NOR : MENE1001079X) Partenariat Convention de coopération entre le MENJVA et l'Association des syndicats de l'horlogerie, bijouterie, joaillerie, orfèvrerie, du cadeau, des diamants, pierres et perles et activités qui s'y rattachent (NOR : MENE1001082X) Partenariat Personnels Candidatures à un poste dans les établissements d'enseignement secondaire de la Principauté de Monaco - rentrée scolaire 2011-2012 (NOR : MENH1033574N) Mouvement Opérations de mutation - année scolaire 2011-2012 (NOR : MEND1033239N) Inspecteurs de l'Éducation nationale Mouvement du personnel Inspection générale de l'Éducation nationale (NOR : MENI1032755A) Admission à la retraite Désignation des membres de la commission consultative des inspecteurs généraux de l'Éducation nationale (NOR : MENI1100032A) Conseils, comités et commissions Secrétaire général de l'académie de Dijon (NOR : MEND1100001A) Nomination Directeur du service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles (NOR : MEND1100056A) Nomination Informations générales Recrutement d'inspecteurs généraux de l'Éducation nationale (NOR : MENI1100033V) Appel de candidatures Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
