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n°5 du 3 février 2011
Bulletin officiel n°5 du 3 février 2011
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Administration centrale du MENJVA et du MESR
Attributions de fonctions
arrêté du 3-1-2011
(NOR MENA1100005A)
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Administration centrale du MENJVA et du MESR
Attributions de fonctions
arrêté du 3-1-2011
(NOR MENA1100006A)
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Taxe d'apprentissage
Habilitation de la Fédération des entreprises de propreté à la collecter
arrêté du 12-1-2011 - J.O. du 26-1-2011
(NOR MENE1031475A)
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Taxe d'apprentissage
Habilitation de l'Association des syndicats de l'horlogerie, bijouterie, joaillerie, orfèvrerie, du cadeau, des diamants, pierres et perles et activités qui s'y rattachent à la collecter
arrêté du 12-1-2011 - J.O. du 26-1-2011
(NOR MENE1031483A)
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Obligation scolaire
Vaincre l'absentéisme
circulaire n° 2011-0018 du 31-1-2011
(NOR MENE1102847C)
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Formation en alternance
Dispositif d'initiation aux métiers en alternance
décret n° 2010-1780 du 31-12-2010 - J.O. du 1-1-2011
(NOR MENE1020138D)
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Décrochage scolaire
Niveau de qualification prévu à l'article L. 313-7 du code de l'Éducation
décret n° 2010-1781 du 31-12-2010 - J.O. du 1-1-2011
(NOR MENE 1016139D)
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Formation en alternance
Élèves de 15 ans ayant un projet d'entrée en apprentissage : dispositif d'initiation aux métiers en alternance (DIMA)
circulaire n° 2011-009 du 19-1-2011
(NOR MENE1100012C)
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Baccalauréat général
Modification des épreuves
arrêté du 23-12-2010 - J.O. du 15-1-2011
(NOR MENE1033350A)
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Baccalauréat général
Série S : épreuve obligatoire d'histoire-géographie applicable à compter de la session 2012 des épreuves anticipées de l'examen
note de service n° 2010-267 du 23-12-2010
(NOR MENE1033347N)
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Baccalauréat général et baccalauréat technologique
Épreuves anticipées : modification
arrêté du 23-12-2010 - J.O. du 15-1-2011
(NOR MENE1033354A)
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Baccalauréat général et baccalauréat technologique
Dispense de certaines épreuves pour les candidats qui changent de série d'examen
arrêté du 23-12-2010 - J.O. du 15-1-2011
(NOR MENE1033356A)
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Partenariat
Convention de coopération entre le ministère de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et de la Vie associative et la Fédération des entreprises de propreté
convention du 12-1-2011
(NOR MENE1001079X)
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Partenariat
Convention de coopération entre le MENJVA et l'Association des syndicats de l'horlogerie, bijouterie, joaillerie, orfèvrerie, du cadeau, des diamants, pierres et perles et activités qui s'y rattachent
convention du 12-1-2011
(NOR MENE1001082X)
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Mouvement
Candidatures à un poste dans les établissements d'enseignement secondaire de la Principauté de Monaco - rentrée scolaire 2011-2012
note de service n° 2011-003 du 7-1-2011
(NOR MENH1033574N)
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Inspecteurs de l'Éducation nationale
Opérations de mutation - année scolaire 2011-2012
note de service n° 2011-002 du 4-1-2011
(NOR MEND1033239N)
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Admission à la retraite
Inspection générale de l'Éducation nationale
arrêté du 21-12-2010 - J.O. du 4-1-2011
(NOR MENI1032755A)
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Conseils, comités et commissions
Désignation des membres de la commission consultative des inspecteurs généraux de l'Éducation nationale
arrêté du 26-1-2011
(NOR MENI1100032A)
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Nomination
Secrétaire général de l'académie de Dijon
arrêté du 3-1-2011
(NOR MEND1100001A)
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Nomination
Directeur du service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles
arrêté du 12-1-2011
(NOR MEND1100056A)
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Appel de candidatures
Recrutement d'inspecteurs généraux de l'Éducation nationale
avis du 26-1-2011
(NOR MENI1100033V)
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Enseignement supérieur et Recherche
Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'Enseignement supérieur et de la Recherche sur le site du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo
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Agir contre le harcèlement à l'École