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Bulletin officiel n°2 du 13 janvier 2011

Traitement et indemnités, avantages sociaux

  • Indemnité pour fonctions d'intérêt collectif
    Modalités d'attribution
    circulaire n° 2010-243 du 9-11-2010 (NOR MENH1028790C)
  • Nouvelle bonification indiciaire
    Liste des emplois de chef de bureau, de division ou de département bénéficiaires à l'administration centrale des ministères chargés de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
    arrêté du 9-12-2010 (NOR MENA1001093A)

Enseignements primaire et secondaire

  • Échanges scolaires
    Programme de mobilité franco-suédois « Éducation européenne - Une année en France » - année scolaire 2011-2012
    note de service n° 2010-239 du 31-12-2010 (NOR MENC1001075N)

Personnels

  • Formation professionnelle continue
    Diplôme de compétence en langue régionale
    arrêté du 13-12-2010 - J.O. du 29-12-2010 (NOR MENE1032014A)
  • Formation professionnelle continue
    Diplôme de compétence en langue des signes française
    arrêté du 13-12-2010 - J.O. du 29-12-2010 (NOR MENE1032038A)
  • Formation professionnelle continue
    Calendrier des sessions du diplôme de compétence en langue pour le 1er semestre 2011 et les années scolaires 2011-2012 et 2012-2013
    note de service n° 2010-244 du 13-12-2010 (NOR MENE1032012N)
  • Formation
    Formation à la tenue de classe des professeurs et conseillers principaux d'éducation stagiaires et des personnels enseignants et d'éducation des établissements relevant du programme Clair
    circulaire n° 2010-245 du 22-12-2010 (NOR MENE1001091C)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités et commissions
    Nomination et détachement d'un inspecteur de l'Éducation nationale dans l'emploi de directeur du CRDP de l'académie de Clermont-Ferrand
    arrêté du 9-12-2010 (NOR MEND1001092A)
  • Conseils, comités et commissions
    Nomination au conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
    arrêté du 24-11-2010- J.O. du 14-12-2010 (NOR MENE1029844A)
  • Conseils, comités et commissions
    Liste des représentants de l'administration au CCHS du MEN compétent pour l'enseignement scolaire, chargé d'assister le comité technique paritaire ministériel créé par l'arrêté du 22 novembre 1982
    arrêté du 16-12-2010 (NOR MENH1001090A)
  • Nomination
    Secrétaire général de l'académie de Besançon
    arrêté du 13-12-2010 (NOR MEND1001089A)
  • Nomination
    Correspondant académique pour l'académie de Besançon
    arrêté du 29-12-2010 (NOR MENI1001098A)

Informations générales

  • Vacances de postes
    Ministère de l'Agriculture, de l'Alimentation, de la Pêche, de la Ruralité et de l'Aménagement du territoire
    avis du 30-12-2010 (NOR MENH1001086V)


Enseignement supérieur et Recherche

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'enseignement supérieur et de la recherche sur le site du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

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