Organisation générale

• Conseil supérieur de l'Éducation
  Modalités d'élection des représentants des lycéens
  arrêté du 20-10-2010 - J.O. du 6-11-2010 (NOR MENJ1027051A)

Enseignement supérieur et recherche

• Banque d'épreuves littéraires des ENS
  Élargissement des débouchés
  circulaire n° 2010-0023 du 3-11-2010 (NOR ESRS1028009C)

Enseignements secondaire et supérieur

• Brevet de technicien supérieur
  Définition et conditions de délivrance de certaines spécialités
  arrêté du 28-10-2010 - J.O. du 25-11-2010 (NOR ESRS1025207A)
• Brevet de technicien supérieur
  « Assistant de gestion PME-PMI » : définition et conditions de délivrance
  arrêté du 29-10-2010 - J.O. du 25-11-2010 (NOR ESRS1025212A)

Enseignements primaire et secondaire

• Brevets d'études professionnelles
  « Maintenance des produits et équipements industriels », « production mécanique », « systèmes électroniques numériques » : modification
  arrêté du 29-10-2010 - J.O. du 16-11-2010 (NOR MENE1027791A)

Personnels

• Établissements d'enseignement privés sous contrat
  Modalités d'évaluation des maîtres contractuels ou agréés à titre provisoire
  arrêté du 19-10-2010 - J.O. du 10-11-2010 (NOR MENF1021450A)

Mouvement du personnel

• Admission à la retraite
  Inspecteur général de l'Éducation nationale
  arrêté du 26-10-2010 - J.O. du 6-11-2010 (NOR MENI1027287A)
• Conseils, comités et commissions
  Composition de la CAPN compétente à l'égard des inspecteurs de l'Éducation nationale
  arrêté du 23-11-2010 (NOR MEND1001054A)
• Conseils, comités et commissions
  Composition de la CAPN compétente à l'égard des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
  arrêté du 23-11-2010 (NOR MEND1001055A)
• Conseils, comités et commissions
  Désignation des représentants de l'administration et du personnel à la CAPN compétente à l'égard des personnels de direction
  arrêté du 23-11-2010 (NOR MENH1001056A)
• Conseils, comités et commissions
  Nomination au conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
  arrêté du 25-11-2010 (NOR MENF1001037A)
• Nomination
  Inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche
  décret du 5-11-2010 - J.O. du 7-11-2010 (NOR MENI1026672D)
• Nomination
  Nomination et classement dans l'emploi de secrétaire général de l'académie de Strasbourg
  arrêté du 19-11-2010 (NOR MEND1001038A)