Bulletin officiel n°45 du 9 décembre 2010 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 297.77 KO Télécharger le BO PDF - 382.39 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Organisation générale Modalités d'élection des représentants des lycéens (NOR : MENJ1027051A) Conseil supérieur de l'Éducation Enseignement supérieur et recherche Élargissement des débouchés (NOR : ESRS1028009C) Banque d'épreuves littéraires des ENS Enseignements secondaire et supérieur Définition et conditions de délivrance de certaines spécialités (NOR : ESRS1025207A) Brevet de technicien supérieur « Assistant de gestion PME-PMI » : définition et conditions de délivrance (NOR : ESRS1025212A) Brevet de technicien supérieur Enseignements primaire et secondaire « Maintenance des produits et équipements industriels », « production mécanique », « systèmes électroniques numériques » : modification (NOR : MENE1027791A) Brevets d'études professionnelles Personnels Modalités d'évaluation des maîtres contractuels ou agréés à titre provisoire (NOR : MENF1021450A) Établissements d'enseignement privés sous contrat Mouvement du personnel Inspecteur général de l'Éducation nationale (NOR : MENI1027287A) Admission à la retraite Composition de la <abbr lang="fr" xml:lang="fr" title="Commission administrative paritaire nationale">CAPN</abbr> compétente à l'égard des inspecteurs de l'Éducation nationale (NOR : MEND1001054A) Conseils, comités et commissions Composition de la <abbr lang="fr" xml:lang="fr" title="Commission administrative paritaire nationale">CAPN</abbr> compétente à l'égard des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux (NOR : MEND1001055A) Conseils, comités et commissions Désignation des représentants de l'administration et du personnel à la <abbr lang="fr" xml:lang="fr" title="Commission administrative paritaire nationale">CAPN</abbr> compétente à l'égard des personnels de direction (NOR : MENH1001056A) Conseils, comités et commissions Nomination au conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques (NOR : MENF1001037A) Conseils, comités et commissions Inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche (NOR : MENI1026672D) Nomination Nomination et classement dans l'emploi de secrétaire général de l'académie de Strasbourg (NOR : MEND1001038A) Nomination Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
