Bulletin officiel n°40 du 4 novembre 2010 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 1.48 MO Télécharger le BO PDF - 1022.27 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Organisation générale Attributions de fonctions (NOR : MENA1000941A) Administration centrale du MEN et du MESR Réglementation financière et comptable Habilitation du Groupement des industries françaises aéronautiques et spatiales à la collecter (NOR : MENE1023450A) Taxe d'apprentissage Aides spécifiques aux étudiants se destinant au métier d'enseignant - année universitaire 2010-2011 (NOR : ESRS1024405C) Aides aux étudiants Enseignements primaire et secondaire Programme « Brigitte Sauzay » 2010-2011 (NOR : MENC1024888N) Échanges franco-allemands Programme « Voltaire » - campagne 2011 (NOR : MENC1024892N) Échanges franco-allemands Actions éducatives en faveur de la langue française (NOR : MENE1026442C) Actions éducatives 22ème Semaine de la presse et des médias dans l'École® (NOR : MENE1026293C) Actions éducatives Date de clôture des registres d'inscription à l'examen des spécialités du baccalauréat professionnel et des mentions complémentaires de niveau IV - session de juin 2011 (NOR : MENE1025778V) Baccalauréat professionnel et mentions complémentaires Personnels Programme annuel de prévention 2010-2011 (Éducation nationale) (NOR : MENH1000937X) Comité central d'hygiène et de sécurité Services et établissements relevant du ministre chargé de l'Éducation nationale et du ministre chargé de l'Enseignement supérieur (NOR : MENH1025301C) Compte épargne-temps Programmes - session 2011 (NOR : MENH1013170Z) Agrégations du second degré Secrétaires administratifs de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur (NOR : MENH1012297D) Dispositions statutaires Organisation des élections des représentants du personnel à la <acronym lang="fr" xml:lang="fr" title="Certificat d'aptitude professionnelle">CAP</acronym> locale des AENES affectés dans les services centraux Éducation nationale, Enseignement supérieur, Recherche, Jeunesse et Sports (NOR : MENA1000952A) Élections Organisation des élections des représentants du personnel à la <acronym lang="fr" xml:lang="fr" title="Certificat d'aptitude professionnelle">CAP</acronym> locale des SAENES affectés dans les services centraux Éducation nationale, Enseignement supérieur, Recherche, Jeunesse et Sports (NOR : MENA1000953A) Élections Organisation des élections des représentants du personnel à la <acronym lang="fr" xml:lang="fr" title="Certificat d'aptitude professionnelle">CAP</acronym> locale des ADJAENES affectés dans les services centraux Éducation nationale, Enseignement supérieur, Recherche, Jeunesse et Sports (NOR : MENA1000954A) Élections Organisation des opérations électorales 2010 des représentants du personnel aux commissions administratives paritaires locales de la filière administrative (NOR : MENA1000951N) Élections Mouvement du personnel Nomination de membres au conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions (NOR : MENF1000939A) Conseils, comités et commissions Désignation des représentants de l'administration et du personnel à la <acronym lang="fr" xml:lang="fr" title="Certificat d'aptitude professionnelle">CAP</acronym> ministérielle des administrateurs civils affectés ou rattachés pour leur gestion au <abbr lang="fr" xml:lang="fr" title="Ministère de l'Education nationale">MEN</abbr> et au <acronym lang="fr" xml:lang="fr" title="ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche">MESR</acronym> (NOR : MEND1000986A) Conseils, comités et commissions Délégué académique à l'enseignement technique de l'académie d'Aix-Marseille (NOR : MEND1000949A) Nomination Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
