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Bulletin officiel n°34 du 23 septembre 2010

Enseignements primaire et secondaire

  • Actions éducatives
    Commémoration du souvenir de Guy Môquet et de l'engagement des jeunes dans la Résistance
    note de service n° 2010-137 du 10-9-2010 (NOR MENE1000875N)
  • Brevet d'études professionnelles
    « Optique lunetterie » : création et modalités de délivrance
    arrêté du 21-6-2010 - J.O. du 3-7-2010 (NOR MENE1016349A)
  • Associations éducatives complémentaires de l'enseignement public
    Composition du dossier de demande d'agrément
    arrêté du 24-8-2010 (NOR MENE1000833A)

Personnels

  • IEN-ASH
    Missions
    circulaire n° 2010-135 du 6-9-2010 (NOR MEND1022089C)
  • Commission centrale d'action sociale
    Liste des organisations syndicales habilitées à désigner des représentants du personnel et nombre de sièges de titulaires et de suppléants attribués à chacune d'elles
    arrêté du 20-8-2010 (NOR MENA1000831A)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités et commissions
    Composition de la commission administrative paritaire nationale compétente à l'égard des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
    arrêté du 1-9-2010 (NOR MEND1000844A)
  • Nominations
    Candidats admis au concours de recrutement des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux - année 2010
    arrêté du 29-7-2010 (NOR MEND1000828A)


Enseignement supérieur et Recherche

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'Enseignement supérieur et de la Recherche sur le site du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo

 

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