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Bulletin officiel n°31 du 2 septembre 2010

Organisation générale

  • Attributions de fonctions
    Administration centrale du MEN et du MESR
    arrêté du 24-8-2010 (NOR MENA1000805A)

Traitements et indemnités, avantages sociaux

  • Indemnités
    Taux des indemnités indexées
    note de service n° 2010-119 du 26-7-2010 (NOR MENF1000738N)
  • Rémunération
    Taux de rémunération des heures supplémentaires effectuées par certains enseignants pour le compte des collectivités territoriales
    note de service n° 2010-120 du 26-7-2010 (NOR MENF1000739N)
  • Rémunération
    Revalorisation de la rémunération mensuelle brute des assistants étrangers de langues vivantes
    arrêté du 19-7-2010 (NOR MENF1000740A)

Enseignements primaire et secondaire

  • Activités sportives et éducatives
    Développement du sport scolaire
    circulaire n° 2010-125 du 18-8-2010 (NOR MENE1020201C)
  • Activités sportives et éducatives
    Expérimentation « Cours le matin, sport l'après-midi »
    note de service n° 2010-126 du 18-8-2010 (NOR MENE1000792N)
  • Activités sportives et éducatives
    Journée du sport scolaire - 22 septembre 2010
    note de service n° 2010-127 du 18-8-2010 (NOR MENE1020345N)
  • Actions éducatives
    Parlement des enfants 2010-2011
    note de service n° 2010-121 du 2-8-2010 (NOR MENE1000756N)
  • Programme Clair
    Expérimentation - année scolaire 2010-2011
    rectificatif du 27-7-2010 (NOR MENE1017616Z)
  • BEP
    Qualification « langue vivante » au diplôme du BEP rénové
    note de service n° 2010-111 du 23-7-2010 (NOR MENE1019271N)
  • Brevet de technicien « métiers de la musique »
    Programme préparatoire à l'épreuve A2 - session 2011
    note de service n° 2010-123 du 21-7-2010 (NOR MENE1019985N)
  • Baccalauréat série S
    Épreuve de SVT : évaluation des capacités expérimentales, session 2010, en Nouvelle-Calédonie et dans certains lycées français à l'étranger des pays de la Zone Sud
    note de service n° 2010-122 du 21-7-2010 (NOR MENE1019982N)

Personnels

  • Diplôme de directeur d'établissement d'éducation adaptée et spécialisée
    Ouverture de la session 2011 de l'examen
    arrêté du 16-7-2010 (NOR MENE1000727A)
  • Mutations
    Candidatures à des postes dans des établissements de la Mission laïque française à l'étranger - rentrée 2011
    note de service n° 2010-114 du 26-7- 2010 (NOR MENH1018914N)
  • Mutations
    Postes d'enseignement et d'éducation relevant de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger - rentrée scolaire 2011
    note de service n° 2010-113 du 26-7-2010 (NOR MENH1018913N)
  • Mutations
    Dépôt et instruction des candidatures à un poste de personnel de direction, d'inspection et d'administration relevant de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger - rentrée scolaire 2011-2012
    note de service n° 2010-112 du 23-7-2010 (NOR MEND1016645N)
  • Mouvement
    Affectation des personnels enseignants spécialisés du premier degré en Nouvelle-Calédonie - rentrée scolaire 2011
    note de service n° 2010-115 du 26-7- 2010 (NOR MENH1018915N)
  • Mouvement
    Mises à disposition de la Polynésie française des personnels enseignants spécialisés du premier degré - rentrée 2011
    note de service n° 2010-116 du 26-7- 2010 (NOR MENH1018918N)
  • Mouvement
    Affectation des personnels enseignants spécialisés du premier degré à Mayotte - rentrée 2011
    note de service n° 2010-117 du 26-7- 2010 (NOR MENH1018919N)
  • Commissions administratives paritaires
    Élections des représentants du personnel aux CAP nationales et locales compétentes à l'égard de certains personnels administratifs, sociaux et de santé
    arrêté du 13-7-2010 (NOR MENH1000732A)
  • Commissions administratives paritaires
    Élections aux CAP compétentes à l'égard de certains corps de personnels administratifs, sociaux et de santé relevant du ministre de l'Éducation nationale
    circulaire n° 2010-108 du 22-7-2010 (NOR MENH1000733C)

Mouvement du personnel

  • Conseils, comités et commissions
    Représentants de l'administration au comité central d'hygiène et de sécurité compétent pour l'enseignement scolaire
    arrêté du 23-7-2010 (NOR MENH1000748A)
  • Fonctions - missions
    Lettre de mission d'inspection générale
    lettre du 27-7-2010 (NOR MENI1000757Y)
  • Nomination
    Inspecteur d'académie adjoint
    décret du 22-7-2010 - J.O. du 24-7-2010 (NOR MEND1012909D)
  • Nomination
    Directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'université Clermont-Ferrand-II Blaise-Pascal
    arrêté du 13-7-2010 (NOR ESRS1000279A)
  • Nomination
    Administrateur provisoire de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'université de Nouvelle-Calédonie
    arrêté du 12-7-2010 (NOR ESRS1000278A)
  • Nomination
    Chef du service académique d'information et d'orientation, délégué régional de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions de l'académie d'Amiens
    arrêté du 12-7-2010 (NOR MEND1000743A)
  • Nomination
    Chef du service académique d'information et d'orientation, délégué régional de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions de l'académie de Corse
    arrêté du 12-7-2010 (NOR MEND1000741A)
  • Nominations
    Institut des hautes études pour la science et la technologie
    arrêté du 29-7-2010 (NOR ESRR1000283A)

Informations générales

  • Vacances de postes
    Enseignants du second degré à profil particulier à Wallis-et-Futuna - rentrée scolaire 2011
    avis du 18-8-2010 (NOR MENH1000804V)


Enseignement supérieur et Recherche

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'Enseignement supérieur et de la Recherche sur le site du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo


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