bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel n°31 du 2 septembre 2010

Organisation générale

Attributions de fonctions

Administration centrale du MEN et du MESR

(NOR : MENA1000805A)

Traitements et indemnités, avantages sociaux

Indemnités

Taux des indemnités indexées

(NOR : MENF1000738N)

Rémunération

Taux de rémunération des heures supplémentaires effectuées par certains enseignants pour le compte des collectivités territoriales

(NOR : MENF1000739N)

Rémunération

Revalorisation de la rémunération mensuelle brute des assistants étrangers de langues vivantes

(NOR : MENF1000740A)

Enseignements primaire et secondaire

Activités sportives et éducatives

Développement du sport scolaire

(NOR : MENE1020201C)

Activités sportives et éducatives

Expérimentation « Cours le matin, sport l'après-midi »

(NOR : MENE1000792N)

Activités sportives et éducatives

Journée du sport scolaire - 22 septembre 2010

(NOR : MENE1020345N)

Actions éducatives

Parlement des enfants 2010-2011

(NOR : MENE1000756N)

Programme Clair

Expérimentation - année scolaire 2010-2011

(NOR : MENE1017616Z)

BEP

Qualification « langue vivante » au diplôme du BEP rénové

(NOR : MENE1019271N)

Brevet de technicien « métiers de la musique »

Programme préparatoire à l'épreuve A2 - session 2011

(NOR : MENE1019985N)

Baccalauréat série S

Épreuve de SVT : évaluation des capacités expérimentales, session 2010, en Nouvelle-Calédonie et dans certains lycées français à l'étranger des pays de la Zone Sud

(NOR : MENE1019982N)

Personnels

Diplôme de directeur d'établissement d'éducation adaptée et spécialisée

Ouverture de la session 2011 de l'examen

(NOR : MENE1000727A)

Mutations

Candidatures à des postes dans des établissements de la Mission laïque française à l'étranger - rentrée 2011

(NOR : MENH1018914N)

Mutations

Postes d'enseignement et d'éducation relevant de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger - rentrée scolaire 2011

(NOR : MENH1018913N)

Mutations

Dépôt et instruction des candidatures à un poste de personnel de direction, d'inspection et d'administration relevant de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger - rentrée scolaire 2011-2012

(NOR : MEND1016645N)

Mouvement

Affectation des personnels enseignants spécialisés du premier degré en Nouvelle-Calédonie - rentrée scolaire 2011

(NOR : MENH1018915N)

Mouvement

Mises à disposition de la Polynésie française des personnels enseignants spécialisés du premier degré - rentrée 2011

(NOR : MENH1018918N)

Mouvement

Affectation des personnels enseignants spécialisés du premier degré à Mayotte - rentrée 2011

(NOR : MENH1018919N)

Commissions administratives paritaires

Élections des représentants du personnel aux CAP nationales et locales compétentes à l'égard de certains personnels administratifs, sociaux et de santé

(NOR : MENH1000732A)

Commissions administratives paritaires

Élections aux CAP compétentes à l'égard de certains corps de personnels administratifs, sociaux et de santé relevant du ministre de l'Éducation nationale

(NOR : MENH1000733C)

Mouvement du personnel

Conseils, comités et commissions

Représentants de l'administration au comité central d'hygiène et de sécurité compétent pour l'enseignement scolaire

(NOR : MENH1000748A)

Fonctions - missions

Lettre de mission d'inspection générale

(NOR : MENI1000757Y)

Nomination

Inspecteur d'académie adjoint

(NOR : MEND1012909D)

Nomination

Directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'université Clermont-Ferrand-II Blaise-Pascal

(NOR : ESRS1000279A)

Nomination

Administrateur provisoire de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'université de Nouvelle-Calédonie

(NOR : ESRS1000278A)

Nomination

Chef du service académique d'information et d'orientation, délégué régional de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions de l'académie d'Amiens

(NOR : MEND1000743A)

Nomination

Chef du service académique d'information et d'orientation, délégué régional de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions de l'académie de Corse

(NOR : MEND1000741A)

Nominations

Institut des hautes études pour la science et la technologie

(NOR : ESRR1000283A)

Informations générales

Vacances de postes

Enseignants du second degré à profil particulier à Wallis-et-Futuna - rentrée scolaire 2011

(NOR : MENH1000804V)