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Organisation générale

• Administration centrale du MEN et du MESR
  Attributions de fonctions
  arrêté du 23-7-2010 (NOR MENA1000794A)
• Agrément d'association
  Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, à l'association « Civisme et démocratie »
  arrêté du 8-7-2010 (NOR MENE1000715A)
• Agrément d'association
  Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, à l'association « Fédération nationale solidarité femmes »
  arrêté du 8-7-2010 (NOR MENE1000716A)
• Agrément d'association
  Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, à l'association « Les jeunes Européens-France »
  arrêté du 8-7-2010 (NOR MENE1000717A)
• Agrément d'association
  Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, à l'association « Le mouvement Européen-France »
  arrêté du 8-7-2010 (NOR MENE1000718A)
• Agrément d'association
  Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, à l'association « Peuple et culture »
  arrêté du 8-7-2010 (NOR MENE1000719A)

Réglementation financière et comptable

• Comptables publics
  Modalités de fixation du cautionnement des comptables des EPLE et des établissements dont la responsabilité et la charge incombent entièrement à l'État
  arrêté du 24-6-2010 - J.O. du 27-7-2010 (NOR MENF1009736A)

Enseignement supérieur et recherche

• Vie de l'étudiant
  Allocation financière « Parcours de réussite professionnelle »
  circulaire n° 2010-114 du 9-7-2010 (NOR IMIC1000114C)

Enseignements secondaire et supérieur

• Diplôme national de technologie spécialisé
  Reconduction de la préparation à titre expérimental dans certains établissements
  arrêté du 24-6-2010 - J.O. du 23-7-2010 (NOR ESRS1016194A)

Enseignements primaire et secondaire

• Vie lycéenne
  Responsabilité et engagement des lycéens
  circulaire n° 2010-129 du 24-8-2010 (NOR MENE1020118C)
• Vie lycéenne
  Composition et fonctionnement des instances de la vie lycéenne
  circulaire n° 2010-128 du 20-8-2010 (NOR MENE1019771C)
• Certificat de formation générale
  Mise en œuvre
  circulaire n° 2010-109 du 22-7-2010 (NOR MENE1019034C)
• Enseignements en lycée
  Organisation et horaires des enseignements des classes de première et terminales des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique de la série « sciences et technologies de la santé et du social (ST2S) »
  arrêté du 18-6-2010 - J.O. du 8-7-2010 (NOR MENE1016211A)
• Baccalauréat technologique
  Liste des épreuves facultatives de la série « sciences et technologies de la santé et du social (ST2S) »
  arrêté du 18-6-2010 - J.O. du 8-7-2010 (NOR MENE1016221A)
• Enseignement d'exploration
  « Langues et cultures de l'Antiquité »
  note de service n° 2010-101 du 12-07-2010 (NOR MENE1017902N)
• Activités éducatives
  Mise en place de « ciné-lycée »
  circulaire n° 2010-118 du 26-7-2010 (NOR MENE1018761C)
• Certificat d'aptitude professionnelle
  « Perruquier posticheur » : abrogation
  arrêté du 21-6-2010 - J.O. du 1-7-2010 (NOR MENE1016377A)
• Brevet d'études professionnelles
  « Conduite et services dans le transport routier » : abrogation
  arrêté du 18-6-2010 - J.O. du 1-7-2010 (NOR MENE1016267A)
• Partenariat
  Partenariat entre le ministère de l'Éducation nationale, la délégation interministérielle à la sécurité routière et l'association Prévention routière
  convention du 24-6-2010 (NOR MENE1000714X)
• Partenariats
  Partenariats au service de l'Éducation nationale dans le domaine du sport
  note de service n° 2010-091 du 5-7-2010 (NOR MENE1000674N)

Personnels

• Formation continue des enseignants
  Modules de formation d'initiative nationale dans le domaine de l'adaptation scolaire et de la scolarisation des élèves handicapés - année scolaire 2010-2011
  circulaire n° 2010-097 du 7-7-2010 (NOR MENE1000679C)
• Mouvement
  Opérations de mutation des personnels de direction - rentrée scolaire 2011
  note de service n° 2010-110 du 23-7-2010 (NOR MEND1019381N)
• Personnels de direction
  Préparation des tableaux d'avancement à la première classe et à la hors-classe au titre de l'année 2011
  note de service n° 2010-107 du 13-7-2010 (NOR MEND1015793N)
• Commission administrative paritaire
  Élection des représentants du personnel à la CAP compétente à l'égard du corps de l'IGAENR et création d'un bureau de vote central à l'IGAENR
  arrêté du 13-7-2010 (NOR MENI1000713A)
• Commission administrative paritaire
  Élection des représentants du personnel à la CAP compétente à l'égard du corps des IGEN et création d'un bureau de vote central à l'IGEN
  arrêté du 19-7-2010 (NOR MENI1000731A)

Mouvement du personnel

• Nomination
  Inspecteur général de l'Éducation nationale
  décret du 13-7-2010 - J.O. du 16-7-2010 (NOR MENI1016045D)
• Nominations
  Correspondants académiques de l'inspection générale de l'Éducation nationale
  arrêté du 22-7-2010 (NOR MENI1000721A)
• Nominations
  Candidats admis au concours de recrutement des inspecteurs de l'Éducation nationale - année 2010
  arrêté du 6-7-2010 (NOR MEND1000723A)
• Nominations
  Candidats admis au concours sur titres de recrutement des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux - année 2010
  arrêté du 26-7-2010 (NOR MEND1000747A)
• Nomination
  Chef du service académique d'information et d'orientation, délégué régional de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions de l'académie de Nantes
  arrêté du 1-7-2010 (NOR MEND1000742A)
• Nomination
  Secrétaire général de l'académie de la Martinique
  arrêté du 6-7-2010 (NOR MEND1000722A)
• Nomination
  Délégué académique à la formation professionnelle initiale et continue de l'académie de Nantes
  arrêté du 30-6-2010 (NOR MEND1000707A)

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