Bulletin officiel n° 29 du 22 juillet 2010
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Encart
Organisation générale
Réglementation financière et comptable
Habilitation de l'association pour le développement de la formation professionnelle dans les transports à la collecter
(NOR : MENE1016302A)
Taxe d'apprentissage
Enseignement supérieur et recherche
Admission des étudiants - rentrée 2010
(NOR : ESRS1015537C)
Classes préparatoires aux grandes écoles
Enseignements secondaire et supérieur
Enseignements primaire et secondaire
« Déménageur sur véhicule utilitaire léger » : définition et conditions de délivrance
(NOR : MENE1015474A)
Certificat d'aptitude professionnelle
Thèmes d'études pour l'épreuve de spécialité, série « sciences et technologies de la gestion » - session 2011
(NOR : MENE1017202N)
Baccalauréat technologique
Partenariat entre le ministère de l'Éducation nationale et le Comité national olympique et sportif français
(NOR : MENE1000693X)
Convention cadre
Majoration des plafonds de ressources ouvrant droit à l'attribution de bourses de lycée - année scolaire 2010-2011
(NOR : MENF1014812A)
Bourses
Modification de certaines dispositions du code de l'Éducation
(NOR : MENE1011216D)
Certificat de formation générale
Personnels
Concours externe et interne du Capeps, concours externe du Cafep et concours interne CAER/Capeps correspondants - session 2011
(NOR : MENH1013206N)
Recrutement de personnels enseignants
Sciences physiques, option chimie : programme du concours externe - session 2010
(NOR : MENH1017751X)
Agrégation du second degré
Directeurs des établissements d'enseignement privés sous contrat du premier degré
(NOR : MENF1015564N)
Notation et avancement
Mouvement du personnel
Nomination des membres de la commission administrative paritaire nationale des professeurs de chaires supérieures des établissements classiques, modernes et techniques
(NOR : MENH1000624A)
Conseils, comités et commissions
Nomination des membres de la commission administrative paritaire nationale des professeurs agrégés de l'enseignement du second degré
(NOR : MENH1000625A)
Conseils, comités et commissions
Nomination des membres de la commission administrative paritaire nationale des professeurs certifiés, des adjoints d'enseignement et des chargés d'enseignement
(NOR : MENH1000626A)
Conseils, comités et commissions
Nomination des membres de la commission administrative paritaire nationale des professeurs d'éducation physique et sportive et des chargés d'enseignement d'éducation physique et sportive
(NOR : MENH1000627A)
Conseils, comités et commissions
Nomination des membres de la commission administrative paritaire nationale des professeurs de lycée professionnel
(NOR : MENH1000628A)
Conseils, comités et commissions
Nomination des membres de la commission administrative paritaire nationale des conseillers principaux d'éducation
(NOR : MENH1000629A)
Conseils, comités et commissions
Nomination des membres de la commission administrative paritaire nationale des directeurs de <abbr lang="fr" xml:lang="fr" title="Centre d'information et d'orientation">CIO</abbr> et des <abbr lang="fr" xml:lang="fr" title="Conseiller d'orientation psychologue">COP</abbr>
(NOR : MENH1000630A)
Conseils, comités et commissions
Nomination au conseil d'orientation du Centre national d'enseignement à distance
(NOR : MENF1000653A)
Conseils, comités et commissions
Désignation des membres du comité d'hygiène et sécurité spécial à l'administration centrale institué auprès du secrétaire général
(NOR : MENA1000633A)
Conseils, comités et commissions
Représentants du personnel au CCHS du ministère de l'Éducation nationale compétent pour l'enseignement scolaire
(NOR : MENH1000657A)
Conseils, comités et commissions
Inscription sur la liste d'aptitude d'accès au corps des inspecteurs de l'Éducation nationale au titre de l'année 2010
(NOR : MEND1000667A)
Liste d'aptitude
Accès aux fonctions de directeur d'établissement régional d'enseignement adapté - année 2010
(NOR : MEND1000651A)
Liste d'aptitude
Accès aux fonctions de directeur d'école régionale du premier degré - année 2010
(NOR : MEND1000652A)
Liste d'aptitude
Inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche
(NOR : MENI1010617D)
Nomination
Informations générales
Directeur(trice) de comité régional du sport universitaire dans l'académie de Nancy Metz
(NOR : ESRS1000260V)
Vacance de poste
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