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n°27 du 8 juillet 2010
Bulletin officiel n°27 du 8 juillet 2010
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Administration centrale du MEN et du MESR
Attributions de fonctions
arrêté du 10-6-2010
(NOR MENA1000556A)
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Agrément d'association
Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, à l'association « Animath »
arrêté du 10-6-2010
(NOR MENE1000563A)
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Agrément d'association
Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, à l'association « Confédération nationale des foyers ruraux »
arrêté du 10-6-2010
(NOR MENE1000564A)
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Agrément d'association
Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, à l'association « Consommation logement et cadre de vie »
arrêté du 10-6-2010
(NOR MENE1000565A)
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Agrément d'association
Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, à l'association « Centre régional d'information et de prévention du sida Île-de-France »
arrêté du 10-6-2010
(NOR MENE1000566A)
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Agrément d'association
Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, à l'association « Familles de France »
arrêté du 10-6-2010
(NOR MENE1000567A)
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Agrément d'association
Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, à l'association « Fédération française des motards en colère »
arrêté du 10-6-2010
(NOR MENE1000568A)
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Travaux personnels encadrés
Classe de première des séries générales - année scolaire 2010-2011
note de service n° 2010-085 du 11-6-2010
(NOR MENE1000503N)
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Section internationale de japonais au lycée
Programme d'enseignement de langue et littérature japonaises
arrêté du 25-5-2010 - J.O. du 15-6-2010
(NOR MENE1010853A)
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Baccalauréat professionnel
« Conducteur transport routier marchandises » : création et modalités de délivrance
arrêté du 3-6-2010 - J.O. du 19-6-2010
(NOR MENE1014861A)
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Baccalauréat professionnel
« Accueil-relation clients et usagers » : création et modalités de délivrance
arrêté du 3-6-2010 - J.O. du 18-6-2010
(NOR MENE1014736A)
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Langues régionales
Programmes d'enseignement de langues régionales au palier 2 du collège
arrêté du 7-6-2010 - J.O. du 22-6-2010
(NOR MENE1010854A)
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Évaluation
Livret personnel de compétences
arrêté du 14-6-2010 - J.O. du 1-7-2010
(NOR MENE1015788A)
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Évaluation
Mise en œuvre du livret personnel de compétences
circulaire n° 2010-087 du 18-6-2010
(NOR MENE1015809C)
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ERRATUM
Liste des établissements autorisés à ouvrir une section binationale Esabac
arrêté du 7-6-2010 - J.O. du 18-6-2010
(NOR MENE1015002A)
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Conseils, comités et commissions
Nominations au conseil d'administration du Centre international d'études pédagogiques
arrêté du 3-6-2010
(NOR MENF1000583A)
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Conseils, comités et commissions
Nominations au conseil d'administration du Centre national de documentation pédagogique
arrêté du 14-6-2010
(NOR MENF1000592A)
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Conseils, comités et commissions
Nomination de membres au conseil d'administration de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions
arrêté du 14-6-2010
(NOR MENF1000593A)
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Nomination
Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche
décret du 2-6-2010 - J.O. du 3-6-2010
(NOR MENI1010615D)
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Nominations
Inspecteurs d'académie-directeurs des services départementaux de l'Éducation nationale
décret du 3-6-2010 - J.O. du 5-6-2010
(NOR MEND1011709D)
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Vacance de poste
Musée de l'armée (ministère de la Défense)
avis du 17-6-2010
(NOR MENH1000580V)
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Vacance de poste
Directeur national adjoint à l'UNSS - rentrée 2010
avis du 23-6-2010
(NOR MENE1000622V)
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Enseignement supérieur et Recherche
Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'Enseignement supérieur et de la Recherche sur le site du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo
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Agir contre le harcèlement à l'École