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bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

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Bulletin officiel n°19 du 13 mai 2010

Organisation générale

Administration centrale du MEN et du MESR

Attributions de fonctions

(NOR : MENA1000344A)

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Agrément d'association

Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, à l'association « Estim' »

(NOR : MENE1000358A)

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Agrément d'association

Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, à la Fédération française des écoles de cirque

(NOR : MENE1000359A)

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Agrément d'associations

Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, à la Fédération nationale des écoles des parents et des éducateurs

(NOR : MENE1000360A)

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Agrément d'associations

Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, à l'association « France bénévolat »

(NOR : MENE1000361A)

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Agrément d'associations

Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, à l'association « Orchestre à l'école »

(NOR : MENE1000362A)

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Agrément d'associations

Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, à l'association « Le Printemps des poètes »

(NOR : MENE1000363A)

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Agrément d'associations

Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, à l'association « La Société météorologique de France »

(NOR : MENE1000364A)

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Enseignement supérieur et recherche

Bourses et aides aux étudiants

Modalités d'attribution des bourses d'enseignement supérieur sur critères sociaux et des aides au mérite et à la mobilité internationale pour l'année 2010-2011

(NOR : ESRS1008067C)

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Classes préparatoires aux grandes écoles

Liste des CPGE scientifiques, économiques et commerciales et littéraires - année scolaire 2010-2011

(NOR : ESRS1000136K)

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Enseignements secondaire et supérieur

Brevet de technicien supérieur

« Photographie » : définition et conditions de délivrance

(NOR : ESRS1008581A)

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Enseignements primaire et secondaire

Brevet professionnel

« Conducteur d'engins de chantier de travaux publics » : définition et conditions de délivrance

(NOR : MENE1008819A)

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Baccalauréat technologique - techniques de la musique et de la danse

Liste des morceaux imposés pour l'épreuve d'exécution instrumentale et pour l'épreuve d'exécution chorégraphique - session 2010

(NOR : MENE1009016N)

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Personnels

Autorisations d'absence

Calendrier des fêtes religieuses de l'année civile 2010 pour lesquelles des autorisations d'absence peuvent être accordées

(NOR : MENH1012512C)

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Élections

Organisation des élections des représentants du personnel aux CCSA des directeurs d'établissement d'éducation adaptée et spécialisée

(NOR : MENH1000458A)

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Élections

Organisation des élections des représentants du personnel aux CCSA des directeurs d'établissement d'éducation adaptée et spécialisée

(NOR : MENH1010111N)

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Mouvement du personnel

Conseils et commissions

Désignation des représentants de l'administration et du personnel à la CAPN compétente à l'égard des personnels de direction

(NOR : MEND1000368A)

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Fonctions - Missions

Renouvellement dans les fonctions de doyen du groupe « Lettres » de l'inspection générale de l'Éducation nationale

(NOR : MENI1000371A)

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Informations générales

Vacances de postes

Conseillers en formation continue - rentrée scolaire 2010

(NOR : MENE1000346K)

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Vacance de poste

Chef de bureau adjoint(e) en charge du secteur des échanges scolaires à l'Office franco-allemand pour la jeunesse - rentrée scolaire 2010

(NOR : MENC1000356V)

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Vacances de postes

Recrutement de directeurs de CDDP et d'enseignants

(NOR : MENY1000370V)

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