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Bulletin officiel n°16 du 22 avril 2010

Organisation générale

  • Administration centrale du MEN et du MESR (RLR: 120-1)
    Attributions de fonctions
    arrêté du 31-3-2010 (NOR MENA1000283A)

Enseignements secondaire et supérieur

  • Diplôme de compétence en langue (RLR: 549-0)
    Calendrier des sessions pour l'année scolaire 2010-2011
    note de service n° 2010-042 du 30-3-2010 (NOR MENE1008283N)
  • Actions éducatives (RLR: 554-9)
    Séminaire des Rencontres internationales de la photographie d'Arles
    circulaire n° 2010-052 du 14-4-2010 (NOR MENE1006819C)

Enseignements primaire et secondaire

  • Enseignement privé (RLR: 530-0)
    Conseil supérieur de l'Éducation statuant en formation contentieuse et disciplinaire
    décision du 10-3-2010 (NOR MENJ1000282S)
  • Partenariat (RLR: 555-9 ; 936-2)
    Convention entre le ministère de l'Éducation nationale, l'Union sportive de l'enseignement du premier degré et la Ligue de l'enseignement
    convention du 30-10-2009 (NOR MENE1000271X)

Personnels

  • Commission administrative paritaire (RLR: 613-0b)
    Institution à l'égard des adjoints administratifs de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur exerçant leurs fonctions à Mayotte
    arrêté du 30-3-2010 (NOR MENH1000258A)
  • Commission administrative paritaire (RLR: 613-0b)
    Institution à l'égard des adjoints administratifs de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur exerçant leurs fonctions en Nouvelle-Calédonie
    arrêté du 30-3-2010 (NOR MENH1000259A)
  • Commission administrative paritaire (RLR: 613-0b)
    Institution à l'égard des adjoints administratifs de l'Éducation nationale et de l'Enseignement supérieur exerçant leurs fonctions en Polynésie française
    arrêté du 30-3-2010 (NOR MENH1000260A)
  • Commission administrative paritaire (RLR: 624-4)
    Institution à l'égard des adjoints techniques des établissements d'enseignement du ministère de l'Éducation nationale exerçant leurs fonctions à Mayotte
    arrêté du 30-3-2010 (NOR MENH1000261A)
  • Commission administrative paritaire (RLR: 624-4)
    Institution à l'égard des adjoints techniques des établissements d'enseignement du ministère de l'Éducation nationale exerçant leurs fonctions en Nouvelle-Calédonie
    arrêté du 30-3-2010 (NOR MENH1000262A)
  • Commission administrative paritaire (RLR: 624-4)
    Institution à l'égard des adjoints techniques des établissements d'enseignement du ministère de l'Éducation nationale exerçant leurs fonctions en Polynésie française
    arrêté du 30-3-2010 (NOR MENH1000263A)
  • Mouvement (RLR: 631-1)
    Détachement sur des emplois d'inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux
    note de service n° 2010-044 du 30-3-2010 (NOR MEND1006904N)
  • Mouvement (RLR: 800-0)
    Détachement dans les corps des personnels enseignants, d'éducation et d'orientation du second degré du ministère de l'Éducation nationale
    note de service n° 2010-043 du 30-3-2010 (NOR MENH1006556N)

Mouvement du personnel

  • Intégration
    Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche
    décret du 22-3-2010 - J.O. du 23-3-2010 (NOR MENI1002322D)
  • Nominations
    Comité de participation à la gestion du régime additionnel de retraite prévu par l'article 12 du décret n° 2005-1233 du 30 septembre 2005
    arrêté du 22-3-2010 (NOR MENF1000285A)

Informations générales

  • Vacance de poste
    Inspecteur de l'Éducation nationale adjoint de l'inspecteur d'académie-directeur des services départementaux de l'Éducation nationale de l'Aube - académie de Reims
    avis du 26-3-2010 (NOR MEND1000294V)
  • Vacance de poste
    Inspecteur de l'Éducation nationale adjoint à l'inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'Éducation nationale chargé du premier degré - académie de Paris
    avis du 30-3-2010 (NOR MEND1000289V)
  • Vacance de poste
    IEN adjoint de l'inspecteur d'académie-directeur des services départementaux de la Haute-Marne et en charge de l'adaptation et de la scolarisation des élèves handicapés (ASH) auprès de l'IA de la Haute-Marne
    avis du 30-3-2010 (NOR MEND1000290V)
  • Vacance de poste
    Inspecteur de l'Éducation nationale ASH académique, conseiller du recteur - académie de Rennes
    avis du 30-3-2010 (NOR MEND1000288V)
  • Vacances de postes
    Recrutement d'enseignants et de directeurs de CDDP au Scéren
    avis du 30-3-2010 (NOR MENY1000286V)
  • Vacance de poste
    Proviseur adjoint, directeur des études dans les établissements hospitaliers de la Fondation santé des étudiants de France
    avis du 30-3-2010 (NOR MEND1000292V)
  • Vacance de poste
    Proviseur adjoint, directeur des études dans les établissements hospitaliers de la Fondation santé des étudiants de France
    avis du 30-3-2010 (NOR MEND1000293V)
  • Vacances de postes
    Collèges universitaires français de Moscou et de Saint-Pétersbourg
    avis du 26-3-2010 (NOR ESRC1000118V)


Enseignement supérieur et Recherche

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'Enseignement supérieur et de la Recherche sur le site du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo


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