education.gouv.fr

Bulletin officiel n°15 du 15 avril 2010

Enseignements primaire et secondaire

  • Activités éducatives (RLR: 501-0 ; 554-9)
    circulaire n° 2010-040 du 30-3-2010 (NOR MENE1006823C)
  • Baccalauréat général et technologique (RLR: 544-0a ; 544-1a)
    arrêté du 2-3-2010 - J.O. du 16-3-2010 (NOR MENE1004282A)
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