Organisation générale

• Administration centrale du MEN et du MESR (RLR: 120-1)
  Attributions de fonctions
  arrêté du 5-3-2010 (NOR MENA1000208A)

Enseignement supérieur et recherche

• Travaux d'initiative personnelle encadrés (RLR: 471-0)
  Thème en mathématiques et physique, physique et chimie, physique et sciences de l'ingénieur, physique et technologie, technologie et sciences industrielles, technologie, physique et chimie, biologie, chimie, physique et sciences de la Terre et technologie
  arrêté du 24-2-2010 (NOR ESRS1000073A)

Enseignements secondaire et supérieur

• Brevet de technicien supérieur (RLR: 544-4b)
  « Services et prestations des secteurs sanitaire et social » : définition et conditions de délivrance
  arrêté du 17-2-2010 - J.O. du 16-3-2010 (NOR ESRS0927973A)

Enseignements primaire et secondaire

• Sections internationales (RLR: 520-9b)
  Création d'une section internationale américaine au lycée Massillon de Clermont-Ferrand
  arrêté du 1-2-2010 - J.O. du 3-3-2010 (NOR MENC0902264A)
• Traitement automatisé de données (RLR: 523-6)
  Création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion et au pilotage de l'opération « École ouverte »
  arrêté du 16-3-2010 (NOR MENE1000205A)
• Brevet d'études professionnelles (RLR: 543-0c)
  « Métiers d'art-verre »: création et modalités de délivrance
  arrêté du 18-2-2010 - J.O. du 6-3-2010 (NOR MENE1004860A)
• Brevet d'études professionnelles (RLR: 543-0c)
  « Métiers du pressing et de la blanchisserie » : création et modalités de délivrance
  arrêté du 18-2-2010 - J.O. du 6-3-2010 (NOR MENE1004861A)
• Baccalauréat série S (RLR: 544-0a)
  Épreuves de physique-chimie et de sciences de la vie et de la Terre : évaluation des capacités expérimentales - session 2010
  note de service n° 2010-039 du 18-3-2010 (NOR MENE1006680N)
• Certificat d'aptitude professionnelle (RLR: 545-0c)
  « Gardien d'immeubles » : définition et conditions de délivrance
  arrêté du 23-2-2010 - J.O. du 5-3-2010 (NOR MENE1005266A)
• Certificat d'aptitude professionnelle (RLR: 545-0c)
  « Agent de prévention et de médiation » : définition et conditions de délivrance
  arrêté du 23-2-2010 - J.O. du 5-3-2010 (NOR MENE1005260A)
• Mention complémentaire (RLR: 545-2b)
  « Technicien(ne) des services à l'énergie » : création et conditions de délivrance
  arrêté du 22-2-2010 - J.O. du 6-3-2010 (NOR MENE1005169A)
• Mention complémentaire (RLR: 545-2b)
  « Sertissage en joaillerie » : abrogation
  arrêté du 18-2-2010 - J.O. du 4-3-2010 (NOR MENE1004846A)
• Brevet des métiers d'art (RLR: 545-3b)
  Création et conditions de délivrance du brevet des métiers d'art du bijou
  arrêté du 18-2-2010 - J.O. du 6-3-2010 (NOR MENE1004847A)
• Concours général des lycées (RLR: 546-2)
  Calendrier de la deuxième partie - session 2010
  note de service n° 2010-034 du 9-3-2010 (NOR MENE1003857N)

Personnels

• Formation continue (RLR: 631-1)
  Présentation des priorités du programme national de pilotage de la formation continue des corps d'inspection territoriaux et des personnels de direction
  circulaire n° 2010-036 du 12-3-2010 (NOR MENE1004077C)
• Liste d'aptitude (RLR: 631-1)
  Accès au corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre de l'année 2010
  note de service n° 2010-033 du 8-3-2010 (NOR MEND1004575N)
• Enseignants et personnels d'éducation stagiaires (RLR: 726-2 ; 807-0 ; 830-0)
  Dispositif d'accueil, d'accompagnement et de formation des enseignants stagiaires des premier et second degrés et des personnels d'éducation stagiaires
  circulaire n° 2010-037 du 25-2-2010 (NOR MENH1005426C)

Mouvement du personnel

• Nominations
  Représentants du personnel au comité central d'hygiène et de sécurité du ministère de l'Éducation nationale
  arrêté du 23-2-2010 (NOR MENH1000210A)
• Nomination
  Directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Caen, école interne de l'université de Caen Basse-Normandie
  arrêté du 1-3-2010 (NOR ESRS1000078A)
• Diplôme
  Liste des candidats ayant obtenu le diplôme d'État de psychologie scolaire à la session de juin-juillet 2009
  arrêté du 24-2-2010 (NOR ESRS1000077A)