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Bulletin officiel n° 9 du 4 mars 2010

Enseignements primaire et secondaire

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arrêté du 28-1-2010 - J.O. du 20-2-2010 (NOR MENE1002763A)
Activités éducatives (RLR: 554-9)
circulaire n° 2010-028 du 25-2-2010 (NOR MENE1000086C)
Échanges franco-allemands (RLR: 557-0)
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