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Bulletin officiel n° 8 du 25 février 2010

Organisation générale

  • Administration centrale du MEN et du MESR (RLR: 120-1)
    Attributions de fonctions
    arrêté du 26-1-2010 (NOR MENA1000090A)
  • Administration académique (RLR: 140-2)
    Délégation de pouvoirs aux recteurs d'académie en matière de gestion des ingénieurs et des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation
    arrêté du 22-1-2010 - J.O. du 2-2-2010 (NOR ESRH0930437A)

Traitement et indemnités, avantages sociaux

  • Admission à la retraite (RLR: 222-0)
    Personnels relevant de la direction de l'encadrement - campagne 2010-2011
    note de service n° 2010-016 du 2-2-2010 (NOR MEND1000087N)

Enseignements primaire et secondaire

  • Certificat d'aptitude professionnelle (RLR: 524-8)
    Unités générales du CAP et modalités d'évaluation de l'enseignement général
    arrêté du 8-1-2010 - J.O. du 2-2-2010 (NOR MENE0930030A)
  • Classes préparatoires au CAP (RLR: 524-8)
    Programme d'enseignement d'arts appliqués et cultures artistiques
    arrêté du 8-1-2010 - J.O. du 2-2-2010 (NOR MENE0925395A)
  • Classes préparatoires au CAP (RLR: 524-8)
    Programme d'enseignement de français
    arrêté du 8-1-2010 - J.O. du 2-2-2010 (NOR MENE0925411A)
  • Classes préparatoires au CAP (RLR: 524-8)
    Programme d'enseignement d'histoire-géographie-éducation civique
    arrêté du 8-1-2010 - J.O. du 2-2-2010 (NOR MENE0925419A)
  • Classes préparatoires au CAP (RLR: 524-8)
    Programme d'enseignement de mathématiques et de sciences physiques et chimiques
    arrêté du 8-1-2010 - J.O. du 2-2-2010 (NOR MENE0925433A)

Personnels

  • Mouvement (RLR: 623-0 ; 627-2a)
    Possibilités d'accueil des mouvements de catégorie B et C à gestion déconcentrée et dispositions propres aux mouvements vers les COM et Mayotte
    note de service n° 2010-020 du 8-2-2010 (NOR MENH1000113N)
  • Mouvement (RLR: 720-4a)
    Affectation des personnels enseignants spécialisés du premier degré à Mayotte - rentrée scolaire 2010
    note de service n° 2010-021 du 10-2-2010 (NOR MENH1002875N)
  • Mouvement (RLR: 804-0)
    Candidatures à des postes dans des établissements d'enseignement de la Principauté de Monaco - année 2010-2011
    note de service n° 2010-014 du 1-2-2010 (NOR MENH1000077N)

Mouvement du personnel

  • Nomination
    Conseil supérieur de l'Éducation
    arrêté du 2-2-2010 (NOR MENJ1000088A)
  • Nomination
    Composition des commissions chargées d'examiner les candidatures aux emplois d'inspecteur général de seconde classe - IGAENR
    arrêté du 29-12-2009 - J.O. du 28-1-2010 (NOR MENI0931609A)

Informations générales

  • Vacance de poste
    Inspecteur de l'Éducation nationale - adaptation scolaire et scolarisation des élèves handicapés (IEN-ASH)
    avis du 2-2-2010 (NOR MEND1000084V)
  • Vacance de postes
    Inspecteurs de l'Éducation nationale - Nouvelle-Calédonie
    avis du 2-2-2010 (NOR MEND1000085V)
  • Vacance de poste
    École nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement de Brest
    avis du 28-1-2010 (NOR MENH1000075V)
  • Vacance de poste
    Adjoint au directeur des services financiers de l'université de Polynésie française
    avis du 3-2-2010 (NOR MENH1000092V)

 


Enseignement supérieur et Recherche

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'Enseignement supérieur et de la Recherche sur le site du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo


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