Organisation générale

• Administration centrale du MEN (RLR: 120-1)
  Attributions de fonctions
  arrêté du 7-1-2010 (NOR MENA1000008A)
• Agrément d'association (RLR: 160-3)
  Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, à l'« Association de la fondation étudiante pour la ville »
  arrêté du 21-12-2009 (NOR MENE0901116A)
• Agrément d'association (RLR: 160-3)
  Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, à l' « Association nationale de recherche et d'action théâtrale »
  arrêté du 21-12-2009 (NOR MENE0901117A)
• Agrément d'association (RLR: 160-3)
  Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, à l'association « Math en jeans »
  arrêté du 21-12-2009 (NOR MENE0901118A)
• Agrément d'association (RLR: 160-3)
  Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, à l'association « Mémorial de la Shoah »
  arrêté du 21-12-2009 (NOR MENE0901119A)

Enseignements primaire et secondaire

• Enseignement privé (RLR: 530-0)
  Conseil supérieur de l'Éducation statuant en formation contentieuse et disciplinaire
  décision du 17-12-2009 (NOR MENJ1000010S)
• Diplôme initial de langue française (RLR: 549-6)
  Publication du calendrier des sessions de l'examen conduisant à la délivrance du DILF pour l'année 2010
  circulaire n° 2009-203 du 21-12-2009 (NOR MENE0931539C)

Personnels

• Personnels de direction (RLR: 810-0)
  Inscription sur la liste d'aptitude pour l'accès au grade de personnel de direction de 2ème classe au titre de l'année 2010
  note de service n° 2010-004 du 15-1-2010 (NOR MEND0931144N)
• Personnels de direction (RLR: 810-0)
  Détachement et intégration dans le corps des personnels de direction pour l'année 2010
  note de service n° 2010-003 du 15-1-2010 (NOR MEND0931147N)
• Personnels de direction (RLR: 810-0)
  Titularisation au 1-9-2010 des personnels de direction de 1ère et 2ème classes stagiaires depuis le 1-9-2008, et des personnels de direction recrutés après inscription sur la liste d'aptitude au titre de 2009
  note de service n° 2010-002 du 15-1-2010 (NOR MEND0931149N)

Mouvement du personnel

• Nomination
  Présidente de jury du concours pour le recrutement de médecins de l'Éducation nationale, au titre de l'année 2010
  arrêté du 22-12-2009 (NOR MENH1000006A)