Bulletin officiel n° 3 du 21 janvier 2010 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 304.43 KO Télécharger le BO PDF - 125.93 KO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Organisation générale Attributions de fonctions (NOR : MENA1000008A) Administration centrale du MEN Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, à l'« Association de la fondation étudiante pour la ville » (NOR : MENE0901116A) Agrément d'association Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, à l' « Association nationale de recherche et d'action théâtrale » (NOR : MENE0901117A) Agrément d'association Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, à l'association « Math en jeans » (NOR : MENE0901118A) Agrément d'association Agrément national accordé, au titre des associations éducatives complémentaires de l'enseignement public, à l'association « Mémorial de la Shoah » (NOR : MENE0901119A) Agrément d'association Enseignements primaire et secondaire Conseil supérieur de l'Éducation statuant en formation contentieuse et disciplinaire (NOR : MENJ1000010S) Enseignement privé Publication du calendrier des sessions de l'examen conduisant à la délivrance du DILF pour l'année 2010 (NOR : MENE0931539C) Diplôme initial de langue française Personnels Inscription sur la liste d'aptitude pour l'accès au grade de personnel de direction de 2ème classe au titre de l'année 2010 (NOR : MEND0931144N) Personnels de direction Détachement et intégration dans le corps des personnels de direction pour l'année 2010 (NOR : MEND0931147N) Personnels de direction Titularisation au 1-9-2010 des personnels de direction de 1ère et 2ème classes stagiaires depuis le 1-9-2008, et des personnels de direction recrutés après inscription sur la liste d'aptitude au titre de 2009 (NOR : MEND0931149N) Personnels de direction Mouvement du personnel Présidente de jury du concours pour le recrutement de médecins de l'Éducation nationale, au titre de l'année 2010 (NOR : MENH1000006A) Nomination Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
