Enseignements primaire et secondaire

• Programme (RLR: 524-7)
  Programme de littérature de la classe terminale de la série littéraire pour l'année scolaire 2010-2011
  note de service n° 2009-200 du 21-12-2009 (NOR MENE0931164N)
• Diplôme du BEP rénové (RLR: 543-0a)
  Modalités d'attribution d'une qualification « langue vivante »
  note de service n° 2009-190 du 21-12-2009 (NOR MENE0930838N)
• Baccalauréats général et technologique (RLR: 544-0a ; 544-1a)
  Épreuves de langues vivantes étrangères ou régionales
  note de service n° 2009-191 du 21-12-2009 (NOR MENE0928775N)
• Examens (RLR: 549-9)
  Brevet d'initiation aéronautique (BIA) et certificat d'aptitude à l'enseignement aéronautique (CAEA)
  note de service n° 2009-201 du 21-12-2009 (NOR MENE0931098N)
• Activités éducatives (RLR: 554-9)
  Concours des écoles fleuries 2009-2010
  note de service n° 2009-202 du 21-12-2009 (NOR MENE0901109N)

Personnels

• ADAENES (RLR: 621-4)
  Règles d'organisation générale, nature et programme des épreuves, composition et fonctionnement du jury du concours interne de recrutement
  arrêté du 2-12-2009 - J.O. du 24-12-2009 (NOR MENH0925528A)
• Formation continue (RLR: 601-3)
  Actions de formation continue destinées aux enseignants en fonction dans les établissements d'enseignement français à l'étranger - session 2010
  rectificatif du 5-1-2010 (NOR MENE0920969Z)

Mouvement du personnel

• Nomination
  Correspondant académique de l'académie de Rennes
  arrêté du 14-12-2009 (NOR MENI0901101A)
• Nomination
  Délégué académique à la formation continue de l'académie de Montpellier
  arrêté du 24-7-2009 (NOR MEND0901110A)
• Cessation de fonctions
  Administrateur provisoire de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Toulouse
  arrêté du 11-12-2009 (NOR ESRS0900511A)
• Nomination
  Directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Toulouse
  arrêté du 11-12-2009 (NOR ESRS0900512A)