Bulletin officiel n° 48 du 24 décembre 2009 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 456.63 KO Télécharger le BO PDF - 1.18 MO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Organisation générale Abrogation de diverses dispositions réglementaires relatives à l'Éducation nationale, à l'Enseignement supérieur et à la Recherche (NOR : MENG0922729A) Simplification administrative Abrogation de circulaires et notes de service relatives à l'Éducation nationale, à l'Enseignement supérieur et à la Recherche (NOR : MENG0926957C) Simplification administrative Observatoire national de la lecture (NOR : MENE0925243A) Administration centrale du MEN Enseignements primaire et secondaire Campagne de solidarité et de citoyenneté de la Jeunesse au Plein Air (NOR : MENE0901062N) Activités éducatives Personnels Compte rendu synthétique de la réunion du comité central d'hygiène et de sécurité ministériel compétent pour l'enseignement scolaire (NOR : MENH0901059X) Hygiène et sécurité Directeurs d'EREA et d'ERPD - année 2010-2011 (NOR : MEND0928110N) Mutations et listes d'aptitude Création dans le secteur disciplinaire « enseignement en langue des signes française » (NOR : MENH0929050N) Certification complémentaire Mouvement du personnel Inspecteur général de l'Éducation nationale (NOR : MENI0928515D) Nomination Directeur du Centre régional de documentation pédagogique de La Réunion (NOR : MEND0901060A) Nomination Directeur du Centre régional de documentation pédagogique de Grenoble (NOR : MEND0901066A) Nomination Représentants de l'administration et du personnel à la C.A.P. des secrétaires administratifs d'administration centrale (NOR : MENA0901043A) Nominations Composition de la C.A.P. des adjoints techniques d'administration centrale du ministère de l'Éducation nationale (NOR : MENA0901044A) Nominations Composition de la C.A.P. des adjoints administratifs d'administration centrale du ministère de l'Éducation nationale (NOR : MENA0901045A) Nominations Composition de la C.A.P. des A.A.E.N.E.S. affectés dans les services centraux de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Jeunesse et des Sports (NOR : MENA0901046A) Nominations Informations générales Inspection de l'Éducation nationale du premier degré (NOR : MEND0901065V) Vacance de poste Inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de première classe (NOR : MENI0922487V) Vacance de poste Directeur de l'IUFM de l'académie de Caen (NOR : ESRS0900482V) Vacance de poste Cinq emplois d'inspecteur de l'enseignement agricole (NOR : MEND0901075V) Vacance de postes Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
