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Bulletin officiel n° 48 du 24 décembre 2009

Organisation générale

  • Simplification administrative
    Abrogation de diverses dispositions réglementaires relatives à l'Éducation nationale, à l'Enseignement supérieur et à la Recherche
    arrêté du 1-12-2009 - J.O. du 6-12-2009 (NOR MENG0922729A)
  • Simplification administrative
    Abrogation de circulaires et notes de service relatives à l'Éducation nationale, à l'Enseignement supérieur et à la Recherche
    circulaire n° 2009-185 du 7-12-2009 (NOR MENG0926957C)
  • Administration centrale du MEN (RLR: 122-0)
    Observatoire national de la lecture
    arrêté du 16-11-2009 - J.O. du 25-11-2009 (NOR MENE0925243A)

Enseignements primaire et secondaire

  • Activités éducatives (RLR: 554-9)
    Campagne de solidarité et de citoyenneté de la Jeunesse au Plein Air
    note de service n° 2009-183 du 18-12-2009 (NOR MENE0901062N)

Personnels

  • Hygiène et sécurité (RLR: 610-8)
    Compte rendu synthétique de la réunion du comité central d'hygiène et de sécurité ministériel compétent pour l'enseignement scolaire
    réunion du 31-8-2009 (NOR MENH0901059X)
  • Mutations et listes d'aptitude (RLR: 804-0 ; 810-0)
    Directeurs d'EREA et d'ERPD - année 2010-2011
    note de service n° 2009-187 du 10-12-2009 (NOR MEND0928110N)
  • Certification complémentaire (RLR: 826-0)
    Création dans le secteur disciplinaire « enseignement en langue des signes française »
    note de service n° 2009-188 du 17-12-2009 (NOR MENH0929050N)

Mouvement du personnel

  • Nomination
    Inspecteur général de l'Éducation nationale
    décret du 10-12-2009 - J.O. du 13-12-2009 (NOR MENI0928515D)
  • Nomination
    Directeur du Centre régional de documentation pédagogique de La Réunion
    arrêté du 23-11-2009 (NOR MEND0901060A)
  • Nomination
    Directeur du Centre régional de documentation pédagogique de Grenoble
    arrêté du 27-11-2009 (NOR MEND0901066A)
  • Nominations
    Représentants de l'administration et du personnel à la C.A.P. des secrétaires administratifs d'administration centrale
    arrêté du 7-12-2009 (NOR MENA0901043A)
  • Nominations
    Composition de la C.A.P. des adjoints techniques d'administration centrale du ministère de l'Éducation nationale
    arrêté du 7-12-2009 (NOR MENA0901044A)
  • Nominations
    Composition de la C.A.P. des adjoints administratifs d'administration centrale du ministère de l'Éducation nationale
    arrêté du 7-12-2009 (NOR MENA0901045A)
  • Nominations
    Composition de la C.A.P. des A.A.E.N.E.S. affectés dans les services centraux de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Jeunesse et des Sports
    arrêté du 7-12-2009 (NOR MENA0901046A)

Informations générales

  • Vacance de poste
    Inspection de l'Éducation nationale du premier degré
    avis du 4-12-2009 (NOR MEND0901065V)
  • Vacance de poste
    Inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche de première classe
    avis du 5-12-2009 - J.O. du 5-12-2009 (NOR MENI0922487V)
  • Vacance de poste
    Directeur de l'IUFM de l'académie de Caen
    avis du 1-12-2009 (NOR ESRS0900482V)
  • Vacance de postes
    Cinq emplois d'inspecteur de l'enseignement agricole
    avis du 10-12-2009 (NOR MEND0901075V)

 


Enseignement supérieur et Recherche

Retrouvez les textes réglementaires du Bulletin officiel de l'Enseignement supérieur et de la Recherche sur le site du ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche
www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/bo


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