Bulletin officiel n° 45 du 3 décembre 2009 Recherche Recherche avancée Période personnalisée Date de début Date de fin Période personnalisée Date de début Date de fin Rubrique - Tout -Bulletin spécialEncartEnseignements primaire, secondaire et supérieur Enseignements primaire et secondaireEnseignements secondaire et supérieurEnseignement supérieur et rechercheInformations généralesJeunesse et vie associativeMouvement du personnelOrganisation généralePersonnelsRéglementation financière et comptableSportsTraitements et indemnités, avantages sociaux Télécharger le BO PDF - 907.3 KO Télécharger le BO PDF - 1.49 MO Partager le bulletin officiel Partager sur Facebook Partager sur X Partager sur Bluesky Partager sur LinkedIn Partager par email Copier l'adresse de la page dans le presse-papier Encart Modalités des mouvements des personnels administratifs, techniques, ouvriers, sociaux et de santé - rentrée 2010 (NOR : MENH0926150N) Mouvements des personnels ATOSS Organisation générale Attributions de fonctions (NOR : MENA0900996A) Administration centrale du MEN et du MESR Attributions de fonctions (NOR : MENA0900997A) Administration centrale du MEN et du MESR Mise en œuvre des dispositions de l'arrêté du 13 juin 1983 portant création de CTPA et de CTPS placés auprès des recteurs d'académie et de CTPD placés auprès des IA-DSDEN (NOR : MENH0924432C) Comités techniques paritaires Enseignements primaire et secondaire Guide d'aide à la conception de modules de formation pour une prise en compte des élèves intellectuellement précoces (NOR : MENE0900994C) Élèves intellectuellement précoces Évaluation en collège et en lycée professionnel préparant au diplôme national du brevet (NOR : MENE09008191) Socle commun de connaissances et de compétences Reconquête du mois de juin - calendrier 2010 de l'orientation et de l'affectation des élèves, du diplôme national du brevet, des baccalauréats général, technologique et professionnel et des brevets de technicien (NOR : MENE0925198N) Orientation et examens Abrogation d'arrêtés de création de brevets d'études professionnelles (NOR : MENE0924602A) Rénovation de la voie professionnelle Personnels Actions de formation continue destinées aux enseignants en fonction dans les établissements d'enseignement français à l'étranger - session 2010 (NOR : MENE0920969N) Formation continue Mouvement du personnel Inspection générale de l'Éducation nationale (NOR : MENI0925165D) Nominations Conseil d'administration de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie (NOR : ESRR0900464A) Nominations Informations générales Enseignants du second degré à profil particulier en Nouvelle-Calédonie et à Wallis-et-Futuna - rentrée scolaire 2010 (NOR : MENH0901011V) Vacance de postes Maison d'éducation de la légion d'honneur de Saint-Denis - rentrée scolaire 2010-2011 (NOR : MENH0901012V) Vacance de poste Postes susceptibles d'être vacants au ministère de la Défense (NOR : MENH0901009V) Vacances de poste Agent comptable gestionnaire de l'École normale mixte de Polynésie française (NOR : MENH0901005V) Vacance de poste Bas de page Pour rechercher un texte paru au BO Pour les textes publiés au BO ou au JO depuis 1998 : consultez MentorPour les BO antérieurs à 1998 : contactez votre lieu d’accueil Canopé Pour consulter les textes de référence sur l’éducation Bulletin officiel de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovationJournal OfficielCode de l'éducationJournal officiel de l'Union européenne Pour consulter les textes Jeunesse et Sports Pour les textes publiés depuis janvier 2021 : Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.Pour les textes antérieurs à 2021 : Bulletin officiel de la jeunesse, des sports et de la vie associative [archives]
