Traitement et indemnités, avantages sociaux

• Rémunération (RLR: 206-2b)
  Revalorisation de la rémunération mensuelle brute des assistants étrangers de langues vivantes
  arrêté du 14-10-2009 (NOR MENF0900925A)
• Indemnités (RLR: 211 ; 212)
  Taux des indemnités indexées
  note de service n° 2009-151 du 14-10-2009 (NOR MENF0900930A)
• Rémunération (RLR: 212-5)
  Taux de rémunération des heures supplémentaires effectuées par certains enseignants pour le compte des collectivités territoriales
  note de service n° 2009-150 du 14-10-2009 (NOR MENF0900929N)

Enseignement supérieur et recherche

• Aide aux étudiants (RLR: 452-5)
  Aides spécifiques aux étudiants se destinant au métier d'enseignant
  circulaire n° 2009-1032 du 3-11-2009 (NOR ESRS0926132C)
• Brevet de technicien supérieur (RLR: 544-0a)
  Liste des langues vivantes étrangères autorisées à l'examen du brevet de technicien supérieur « assistant de manager »
  arrêté du 23-9-2009 - J.O. du 21-10-2009 (NOR ESRS0921721A)

Enseignements primaire et secondaire

• Education à la santé (RLR: 505-7 ; 100-8)
  Organisation de la campagne de vaccination contre le virus A (H1/N1) 2009 des enfants d'âge scolaire
  Circulaire n°2009-166 du 9-11-2009 (NOR MENG0926431C)
• Socle commun de connaissances et de compétences (RLR: 514-5)
  Évaluation en collège et en lycée professionnel préparant au diplôme national du brevet
  rectificatif du 4-11-2009 (NOR MENE0900819Z)
• Réussite scolaire (RLR: 520-1)
  Dispositif expérimental de réussite scolaire au lycée
  circulaire n° 2009-152 du 27-10-2009 (NOR MENE0924439C)
• Baccalauréat (RLR: 544-0a)
  Thèmes du programme de l'enseignement scientifique du baccalauréat général, séries ES et L - années scolaires 2010-2011 et 2011-2012
  note de service n° 2009-153 du 27-10-2009 (NOR MENE0922649N)
• Activités éducatives (RLR: 554-9)
  20ème anniversaire de la Convention internationale des droits de l'enfant
  note de service n° 2009-162 du 5-11-2009 (NOR MENE0925079N)
• Éducation physique et sportive (RLR: 933-4, 5, 6)
  Évaluation de l'éducation physique et sportive aux examens du baccalauréat professionnel, du certificat d'aptitude professionnelle et du brevet d'études professionnelles
  note de service n° 2009-141 du 8-10-2009 (NOR MENE0922931N)