bo Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

Le Bulletin officiel de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports publie des actes administratifs : décrets, arrêtés, notes de service, etc. La mise en place de mesures ministérielles et les opérations annuelles de gestion font l'objet de textes réglementaires publiés dans des BO spéciaux.

Bulletin officiel spécial n° 10 du 5 novembre 2009

Bulletin officiel spécial n° 10 du 5 novembre 2009

Mobilité des personnels enseignants du premier degré - rentrée scolaire 2010

(NOR : MENH0924146N)

Mouvement national à gestion déconcentrée : dates et modalités de dépôt des demandes de première affectation, de mutation et de réintégration -second degré - rentrée 2010

(NOR : MENH0900949A)

Mouvement national à gestion déconcentrée : règles et procédures - second degré - rentrée 2010

(NOR : MENH0924151N)

Affectation des personnels enseignants du second degré, d'éducation et d'orientation à Saint-Pierre-et-Miquelon et des personnels d'éducation et d'orientation à Mayotte - rentrée 2010

(NOR : MENH0924225N)

Mises à disposition auprès de la Polynésie française de personnels enseignants, d'éducation, d'information et d'orientation de l'enseignement du second degré - rentrée 2010

(NOR : MENH0924238N)