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Bulletin officiel spécial n° 10 du 5 novembre 2009

Mutations 2010

Mobilité des personnels enseignants du premier degré - rentrée scolaire 2010 (RLR: 804-0)
note de service n° 2009-155 du 28-10-2009 (NOR MENH0924146N)
Mouvement national à gestion déconcentrée : dates et modalités de dépôt des demandes de première affectation, de mutation et de réintégration -second degré - rentrée 2010 (RLR: 804-0)
arrêté du 28-10-2009 (NOR MENH0900949A)
Mouvement national à gestion déconcentrée : règles et procédures - second degré - rentrée 2010 (RLR: 804-0)
note de service n° 2009-158 du 28-10-2009 (NOR MENH0924151N)
Affectation des personnels enseignants du second degré, d'éducation et d'orientation à Saint-Pierre-et-Miquelon et des personnels d'éducation et d'orientation à Mayotte - rentrée 2010 (RLR: 804-0)
note de service n° 2009-156 du 28-10-2009 (NOR MENH0924225N)
Mises à disposition auprès de la Polynésie française de personnels enseignants, d'éducation, d'information et d'orientation de l'enseignement du second degré - rentrée 2010 (RLR: 804-0)
note de service n° 2009-157 du 28-10-2009 (NOR MENH0924238N)