education.gouv.fr

Bulletin officiel n° 38 du 15 octobre 2009

Enseignements élémentaire et secondaire

  • Baccalauréat professionnel (RLR: 543-1b)
    arrêté du 1-9-2009 - J.O. du 19-9-2009 (NOR MENE0917481A)
  • Échanges franco-allemands (RLR: 557-0)
    note de service n° 2009-136 du 5-10-2009 (NOR MENC0900748N)
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