Bulletin officiel n° 35 du 24 septembre 2009
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Organisation générale
Responsable de la sécurité des systèmes d'information de l'Éducation nationale
(NOR : MENT0900777A)
Administration centrale du MEN
Traitements et indemnités, avantages sociaux
Modalités d'application du régime de l'invalidité des maîtres de l'enseignement privé
(NOR : MENF0900774C)
Pension d'invalidité
Personnels des ministères chargés de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, de la Culture et de la Communication, de la Jeunesse et des Sports
(NOR : MENH0900779X)
Protection sociale complémentaire
Enseignement supérieur et recherche
Définition et conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « économie sociale familiale »
(NOR : ESRS0909846A)
Brevet de technicien supérieur
Enseignements primaire et secondaire
Conventions-cadres de coopération et règles d'utilisation de la taxe d'apprentissage
(NOR : MENE0916927C)
Partenariats
Organisation des épreuves spécifiques de l'option internationale pour les élèves des sections internationales de chinois
(NOR : MENE0918005N)
Baccalauréat
Certificats d'aptitude professionnelle et brevets d'études professionnelles prévus à l'article D.337-59 du code de l'Éducation
(NOR : MENE0917007A)
Formations professionnelles
Programme préparatoire à l'épreuve A2 du brevet de technicien « métiers de la musique » pour la session 2010
(NOR : MENE0916592N)
Brevet de technicien
22 octobre : commémoration du souvenir de Guy Môquet et de l'engagement des jeunes dans la Résistance
(NOR : MENE0900668N)
Actions éducatives
Réseau des projets scolaires franco-allemands - Appel à projets pour l'année scolaire 2009-2010
(NOR : MENC0900783N)
Échanges franco-allemands
Personnels
Lettre de mission pour l'année scolaire et universitaire 2009-2010
(NOR : MENI0900785Y)
Inspections générales
Mouvement du personnel
Inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'Éducation nationale
(NOR : MEND0914501D)
Nominations
Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche
(NOR : MENI0913910D)
Nomination
Inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche
(NOR : MENI0913180D)
Nomination
Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Corse
(NOR : ESRS0900361A)
Cessation de fonctions
Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Corse
(NOR : ESRS0900362A)
Nomination
Comité central d'hygiène et de sécurité ministériel compétent pour l'enseignement scolaire
(NOR : MENH0900778A)
Nominations
Informations générales
Directeur de centre départemental de documentation pédagogique
(NOR : MENY0900787V)
Vacance de poste
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