Organisation générale

• Administration centrale du MEN et du MESR (RLR: 120-1)
  Attributions de fonctions
  arrêté du 9-9-2009 (NOR MENA0900808A)
• Administration centrale du MEN et du MESR (RLR: 120-1)
  Attributions de fonctions
  arrêté du 16-9-2009 (NOR MENA0900827A)
• Administration centrale du MEN (RLR: 120-1)
  Responsable de la sécurité des systèmes d'information de l'Éducation nationale
  arrêté du 25-8-2009 (NOR MENT0900777A)

Traitement et indemnités, avantages sociaux

• Pension d'invalidité (RLR: 225-0)
  Modalités d'application du régime de l'invalidité des maîtres de l'enseignement privé
  circulaire n° 2009-119 du 7-9-2009 (NOR MENF0900774C)
• Protection sociale complémentaire (RLR: 244-0 ; 248-0)
  Personnels des ministères chargés de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, de la Culture et de la Communication, de la Jeunesse et des Sports
  convention cadre du 1-7-2009 (NOR MENH0900779X)

Enseignement supérieur et recherche

• Brevet de technicien supérieur (RLR: 544-4a)
  Définition et conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « économie sociale familiale »
  arrêté du 31-7-2009 - J.O. du 18-9-2009 (NOR ESRS0909846A)

Enseignements élémentaire et secondaire

• Partenariats (RLR: 501-4a ; 364-2)
  Conventions-cadres de coopération et règles d'utilisation de la taxe d'apprentissage
  circulaire n° 2009-121 du 16-7-2009 (NOR MENE0916927C)
• Baccalauréat (RLR: 520-9b ; 544-0a)
  Organisation des épreuves spécifiques de l'option internationale pour les élèves des sections internationales de chinois
  note de service n° 2009-126 du 17-9-2009 (NOR MENE0918005N)
• Formations professionnelles (RLR: 543-0c ; 543-0a)
  Certificats d'aptitude professionnelle et brevets d'études professionnelles prévus à l'article D.337-59 du code de l'Éducation
  arrêté du 20-7-2009 - J.O. du 5-8-2009 et J.O. du 19-9-2009 (NOR MENE0917007A)
• Brevet de technicien (RLR: 544-2b)
  Programme préparatoire à l'épreuve A2 du brevet de technicien « métiers de la musique » pour la session 2010
  note de service n° 2009-117 du 7-9-2009 (NOR MENE0916592N)
• Actions éducatives (RLR: 554-9)
  22 octobre : commémoration du souvenir de Guy Môquet et de l'engagement des jeunes dans la Résistance
  note de service n° 2009-125 du 16-9-2009 (NOR MENE0900668N)
• Échanges franco-allemands (RLR: 557-0)
  Réseau des projets scolaires franco-allemands - Appel à projets pour l'année scolaire 2009-2010
  note de service n° 2009-118 du 7-9-2009 (NOR MENC0900783N)

Personnels

• Inspections générales (RLR: 630-1 ; 630-2)
  Lettre de mission pour l'année scolaire et universitaire 2009-2010
  lettre du 4-9-2009 (NOR MENI0900785Y)

Mouvement du personnel

• Nominations
  Inspecteurs d'académie, directeurs des services départementaux de l'Éducation nationale
  décret du 2-9-2009 - J.O. du 4-9-2009 (NOR MEND0914501D)
• Nomination
  Directeur de l'académie de Paris
  décret du 2-9-2009 - J.O. du 4-9-2009 (NOR MEND0919022D)
• Nomination
  Inspection générale de l'administration de l'Éducation nationale et de la recherche
  décret du 1-9-2009 - J.O. du 4-9-2009 (NOR MENI0913910D)
• Nomination
  Inspecteur général de l'administration de l'Éducation nationale et de la Recherche
  décret du 3-9-2009 - J.O. du 4-9-2009 (NOR MENI0913180D)
• Cessation de fonctions
  Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Corse
  arrêté du 2-9-2009 (NOR ESRS0900361A)
• Nomination
  Institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Corse
  arrêté du 2-9-2009 (NOR ESRS0900362A)
• Nominations
  Comité central d'hygiène et de sécurité ministériel compétent pour l'enseignement scolaire
  arrêté du 27-8-2009 (NOR MENH0900778A)
• Nomination
  Mission d'inspection générale : enseignement du turc
  lettre du 24-8-2009 (NOR MENI0900776Y)

Informations générales

• Vacance de poste
  Directeur de centre départemental de documentation pédagogique
  avis du 7-9-2009 (NOR MENY0900787V)