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Bulletin officiel n° 34 du 17 septembre 2009

Enseignements élémentaire et secondaire

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arrêté du 20-7-2009 - J.O. du 5-8-2009 (NOR MENE0916985A)
Échanges franco-allemands (RLR: 557-0)
Note de service n°2009-116 du 4-9-09 (NOR MENC0900749N)

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